Accord-cadre relatif à l'acquisition de trains touristiques routiers

Centrale d'achat du transport public

L'accord-cadre est relatif à l'acquisition de trains touristiques routiers.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-24 Avis de marché
2018-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 184830478 📞
Courrier électronique: anne.scheurer@catp.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://http://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l'acquisition de trains touristiques routiers 2018-30
Produits/services: Petits trains 📦
Brève description: L'accord-cadre est relatif à l'acquisition de trains touristiques routiers.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «western»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petits trains 📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Corse, Départements et régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer (COM) et Nouvelle-Calédonie.”
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «western».”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 1 est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an.”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“La CATP demande aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires éventuelles, qu'elle se réservera le droit de commander ou non...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «contemporain»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «contemporain».”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 2 est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an.”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «western»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «western».”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 3 est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an.”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «contemporain»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «contemporain».”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le lot nº 4 est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années, — une déclaration indiquant l'importance du personnel...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“1) une lettre unique de candidature: formulaire type DC1 ou lettre équivalente. En tout état de cause, le candidat doit être en conformité au regard de...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la demande de paiement....”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Un groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-25 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-25 18:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert avec mise en concurrence en application des dispositions de l'article 42...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), — référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2018/S 186-421120 (2018-09-24)
Avis d'attribution de marché (2018-11-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 153680418 📞

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Commune postale: Paris
Téléphone: +33 153680418 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.catp.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint

Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «Western»
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'Accord-Cadre sera exécuté en France métropolitaine, Corse, départements et régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer, (COM) et Nouvelle-Calédonie”
Description du marché:
“Le lot n 1 a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «Western».”
Informations sur les options
Description des options:
“La CATP demande aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires éventuelles, qu'elle se réservera le droit de commander ou non...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «Contemporain»
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Corse, Départements et régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer, (COM) et Nouvelle-Calédonie”
Description du marché:
“Le lot no 2 a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «Contemporain».”
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «Western»
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Corse, Départements et régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer, (COM) et Nouvelle-Calédonie.”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot n 3 a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «Western».”
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «Contemporain»
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre sera exécuté en France métropolitaine, Corse, Départements et régions d'Outre-Mer (DROM), Collectivités d'Outre-Mer, (Com) et Nouvelle-Calédonie”
Description du marché:
“Le lot n 4 a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «Contemporain».”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 186-421120

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018-30
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «Western»
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers électriques de type «Contemporain»
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soios BV
Adresse postale: Limmerderwerg 4
Commune postale: Maastricht Pays Bas
Code postal: 6222
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «Western»

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type «Contemporain»

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris
Source: OJS 2018/S 232-531206 (2018-11-27)