Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la ville de Saint-Denis

Ville de Saint-Denis

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
La 1 période court à compter du 1.1.2019 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31.12.2019.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est alloti en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autodistribution Map Aumerle
• Renault Retail group Pantin

Qui ?

• Ville de Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-24	Avis de marché
2019-01-29	Avis d'attribution de marché
2020-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 18S0042
Brève description:

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est alloti en 6 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474203
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC) Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://marches.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820 20 77 43 ou demande par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande.

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.

La 1

Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est alloti en 6 lots.

Valeur totale estimée: 244 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine Peugeot
Numéro du lot: 1
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent lot sera renouvelable 3 fois pour 1 an soit 4 ans maximum.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine Renault
Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine Renault.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine Citroën
Numéro du lot: 3
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine Citroën.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine Toyota
Numéro du lot: 4
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine Toyota.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 t
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 t.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées adaptables pour les véhicules de plus de 3,5 t
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées adaptables pour les véhicules de plus de 3,5 t.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou MPS ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.

Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou MPS ou forme libre) complétée notamment avec: le chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché les moyens humains et matériel du candidat une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre): attestations sociales et fiscales extrait kbis lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.

Situation économique et financière: Remplir l'imprimé CERFA DC2 (situation financière du candidat)
Capacité technique et professionnelle:

Cf. justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cf. DCE Aucun cautionnement ni garantie exigés.

Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle.

Paiement: cf article 115 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre (pour le détail des sous-critères voir RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Marie Jirnov, Chargée de marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée soit 2

Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC)

Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://marches.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820 20 77 43 ou demande par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 208-474203 (2018-10-24)

Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1 Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est alloti en 6 lots.

Valeur totale du marché: 51170.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-049983
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-474203
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu sans minimum ni maximum.

Le marché est alloti en 6 lots.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Renault Retail Group Pantin
Adresse postale: 13 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.renault.fr 🌏
Valeur totale du marché: 51170.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Marie Jirnov, chargée de marchés
Source: OJS 2019/S 023-049983 (2019-01-29)

Avis d'attribution de marché (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui court à compter de la notification jusqu'au 31.12.2019. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. L'accord-cadre est divisé en 6 lots sans montant minimal ni maximal. L'objet de la relance est le lot 5 relative aux pièces détachées adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 t.

Valeur totale du marché: 447227.54 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-008341
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Les lots 1, 3 et 4 ont été déclarés sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pièces détachées adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 t.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal Saint-Denis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre (pour le détail cf. RC)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom: Autodistribution Map Aumerle
Adresse postale: 161 avenus Jean Jaurès
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 006-008341 (2020-01-07)

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