La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
La 1 période court à compter du 1.1.2019 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31.12.2019.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est alloti en 6 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la ville de Saint-Denis
18S0042”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de...”
Brève description
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
La 1 période court à compter du 1.1.2019 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31.12.2019.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est alloti en 6 lots.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 244 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre (pour le détail des sous-critères voir RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le présent lot sera renouvelable 3 fois pour 1 an soit 4 ans maximum.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine Renault.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine Citroën.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine Toyota
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine Toyota.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 t.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées adaptables pour les véhicules de plus de 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées adaptables pour les véhicules de plus de 3,5 t.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou MPS ou forme libre)...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou MPS ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.
Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou MPS ou forme libre) complétée notamment avec: le chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché les moyens humains et matériel du candidat une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre): attestations sociales et fiscales extrait kbis lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Remplir l'imprimé CERFA DC2 (situation financière du candidat)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. DCE Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle.
Paiement: cf article 115 et...”
Conditions d'exécution du contrat
Cf. DCE Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle.
Paiement: cf article 115 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée soit 2 semestre 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC)
Conditions d'obtention du DCE:...”
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC)
Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://marches.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820 20 77 43 ou demande par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Source: OJS 2018/S 208-474203 (2018-10-24)
Avis d'attribution de marché (2019-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mlle Marie Jirnov, chargée de marchés
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de...”
Brève description
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
La 1 période court à compter du 1.1.2019 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31.12.2019.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Le marché est alloti en 6 lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 51170.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 208-474203
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées d'origine Peugeot
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées d'origine Renault
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group Pantin
Adresse postale: 13 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.renault.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51170.68 💰
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.”
Source: OJS 2019/S 023-049983 (2019-01-29)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la ville de Saint-Denis lots 5
18S0042”
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui court à compter de la notification jusqu'au 31.12.2019. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an,...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui court à compter de la notification jusqu'au 31.12.2019. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. L'accord-cadre est divisé en 6 lots sans montant minimal ni maximal. L'objet de la relance est le lot 5 relative aux pièces détachées adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 t.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 447227.54 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal Saint-Denis.
Description du marché: Pièces détachées adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 t.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre (pour le détail cf. RC)
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Au cours de la procédure initiale aucune offre n'a été déposée pour le lot nº 5. Par conséquent, une procédure sans publicité ni mise en concurrence a été...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Au cours de la procédure initiale aucune offre n'a été déposée pour le lot nº 5. Par conséquent, une procédure sans publicité ni mise en concurrence a été effectuée pour ce lot.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 5
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution Map Aumerle
Adresse postale: 161 avenus Jean Jaurès
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les lots 1, 3 et 4 ont été déclarés sans suite.
Organe de révision
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 006-008341 (2020-01-07)