Le présent accord-cadre est alloti en 8 lots mono-attribués (un seul titulaire par lot) et comprend 2 lots techniques de capteurs de chocs et 6 lots techniques de capteurs de vibrations.
La description de chaque lot est donnée dans le cahier des charges mis à disposition des entreprises sur la plate-forme dématérialisée PLACE (voir section VI).
Chaque lot, se décompose comme suit:
— des prestations prévues au bordereau de prix unitaire (capteurs et câbles définis dans le cahier des charges),
— des prestations sur devis non prévus au bordereau de prix unitaire (capteurs équivalents dont les technologies ont évolué).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.
Avis de marché (2018-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: 15 avenue des Sablières, CS 60001
Commune postale: Le Barp Cedex
Code postal: 33116
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Élodie Bossu
Téléphone: +33 557045187📞
Courrier électronique: elodie.bossu@cea.fr📧
Fax: +33 557045422 📠
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.cea/fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture d'accéléromètres (capteurs de chocs et de vibrations)
B18-05029-EB”
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est alloti en 8 lots mono-attribués (un seul titulaire par lot) et comprend 2 lots techniques de capteurs de chocs et 6 lots...”
Brève description
Le présent accord-cadre est alloti en 8 lots mono-attribués (un seul titulaire par lot) et comprend 2 lots techniques de capteurs de chocs et 6 lots techniques de capteurs de vibrations.
La description de chaque lot est donnée dans le cahier des charges mis à disposition des entreprises sur la plate-forme dématérialisée PLACE (voir section VI).
Chaque lot, se décompose comme suit:
— des prestations prévues au bordereau de prix unitaire (capteurs et câbles définis dans le cahier des charges),
— des prestations sur devis non prévus au bordereau de prix unitaire (capteurs équivalents dont les technologies ont évolué).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de chocs à bande passante élevée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Capteurs sans butée mécanique
Étendue de mesure de 2 000 g à 200 000 g
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de chocs robustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Capteurs avec butée mécanique
Étendue de mesure de 20 000 g à 60 000 g
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de vibrations Triax robustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Capteurs robustes, de petite taille et de faible poids
Électronique intégrée
Étendue de mesure de 500 g à 1 000 g
Câble en sortie rigide et fixe”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de vibrations Triax isolés de faible encombrement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Capteurs de très petite taille et de très faible poids
Électronique intégrée
Étendue de mesure de 500 g à 3 000 g
Électroniquement isolé
Câble en sortie...”
Description du marché
Capteurs de très petite taille et de très faible poids
Électronique intégrée
Étendue de mesure de 500 g à 3 000 g
Électroniquement isolé
Câble en sortie rigide et fixe
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de vibrations Triax robustes à électronique intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“TEDS et électronique intégrée
Électroniquement isolé
Étendue de mesure de 50 g à 500 g
Câble amovible”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de vibrations Triax robustes à câbles fins
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Électronique intégrée
Étendue de mesure 1 000 g
De petite taille et faible poids
Câbles en sortie très fins et très flexibles”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de vibrations mono axe isolés de faible encombrement
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Mono axe
Électronique intégrée
Électroniquement isolé
Étendue de mesure 700 g
De très petite taille et de très faible poids
Câble amovible”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de vibrations mono axe à fréquence élevée de faible encombrement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Mono axe
Électronique intégrée
Étendue de mesure 2 000 g
De petite taille et de faible poids
Câble en sortie rigide et fixe”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures:
Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
Présentation des candidatures:
Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent (le DC1 est signé mais le DC2 ne porte pas de signature),
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Les formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures sur un même lot:
— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier de présentation du candidat et, le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant a minima:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme...”
Liste et brève description des critères de sélection
Un dossier de présentation du candidat et, le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant a minima:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-K-bis ou équivalent,
— une attestation d’assurance en cours de validité pour chaque candidat et chaque cotraitant,
— le Chiffre d’affaire (CA) global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les 3 derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses cotraitants et/ou sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— capacité technique à réaliser les prestations objet du marché,
— compétences et moyens de...”
Liste et brève description des critères de sélection
La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— capacité technique à réaliser les prestations objet du marché,
— compétences et moyens de production.
L’atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devront présenter:
— l’organisation pressentie et le montage industriel pour ce type de prestation, avec le cas échéant l’organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maîtriser la sous-traitance,
— les moyens humains,
— les moyens matériels,
— l’organisation et qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité),
— un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir sur les domaines objet du présent avis de marché, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu.
Devront notamment être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-24
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible sur la plateforme dématérialisée PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr/), sous la...”
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible sur la plateforme dématérialisée PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr/), sous la référence B18-05029-EB.
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet peut être écarté.
Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier.
Le formalisme pour la remise des candidatures et des offres est détaillé à l'article 12 du règlement de consultation (document joint au DCE).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 149-340598 (2018-08-01)