Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la région Occitanie
Région Occitanie
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la région Occitanie forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compositions florales
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compositions florales 📦
Code CPV supplémentaire: Compositions florales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 201 avenue de la Pompignane Cedex 2
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.laregion.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date limite de soumission: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-101255
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 190 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Pondération du prix: 40.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: http://www.laregion.fr/ 🌏
Adresse postale: 417 rue Samuel Morse
Code postal: 34000
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 esplanade Compans Caffarelli Cedex 6, BP 98016
Code postal: 31080
Source: OJS 2018/S 046-101255 (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compositions florales
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et livraison de compositions florales, de gerbes, de sapins, de plantes d'ornement pour les services de la région Occitanie forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compositions florales 📦
Code CPV supplémentaire: Compositions florales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 201 avenue de la Pompignane Cedex 2
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.laregion.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date limite de soumission: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-101255
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 190 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales, gerbes, sapins et plantes d'ornement sur le département de l'Hérault (34).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales, gerbes, sapins et plantes d'ornement sur le département Haute-Garonne (31).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Gard (30).
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'aude (11).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département des Pyrénées-Orientales (66).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'ariège (09).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département des Hautes-Pyrénées (65).
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Gers (32).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Tarn-et-Garonne (82).
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Lot (46).
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de la Lozère (48).
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département de l'Aveyron (12).
Numéro du lot: 13
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur le département du Tarn (81).
Numéro du lot: 14
Brève description:
Fourniture et livraison de compositions florales et de gerbes sur les départements de France (Corse et Dom-Tom inclus), hors départements de la région Occitanie, Europe et international.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article 48 du décret.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Pondération du prix: 40.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: http://www.laregion.fr/ 🌏
Adresse postale: 417 rue Samuel Morse
Code postal: 34000
Référence
Informations complémentaires
La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le règlement de consultation. La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Numéro de la consultation: 2018-fcs-0275.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Adresse postale: 5 esplanade Compans Caffarelli Cedex 6, BP 98016
Code postal: 31080
Source: OJS 2018/S 046-101255 (2018-03-06)
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