Accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien de la végétation des voies communales et des chemins ruraux des communes de la Communauté de communes du Val de Sarthe
Communauté de communes du Val de Sarthe
Fauchage — débroussaillage le long des voies communales et chemins ruraux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-15 | Avis de marché |
| 2018-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: Bg-2018-822-1
Brève description: Fauchage — débroussaillage le long des voies communales et chemins ruraux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de Sarthe
Adresse postale: 27 rue du 11 novembre
Code postal: 72210
Commune postale: La Suze-sur-Sarthe
Contact
Adresse Internet: http://val-de-sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: finance@cc-valdesarthe.fr 📧
Téléphone: +33 243835112 📞
Fax: +33 243835113 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Date de début: 2018-04-02 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-074186
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Communes de Chemiré-le-Gaudin, Étival-lès-le-Mans, Guécélard, Louplande, Roëzé-sur-Sarthe, Souligné-Flacé, Spay, Voivres-lès-le-Mans
Numéro du lot: 1
Brève description: Fauchage et débroussaillage le long des voies communales et des chemins ruraux.
Description des renouvellements: Du 1.1.2019 au 31.12.2019 et du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Communes de Cérans-Foulletourte, Fercé-sur-Sarthe, Fillé-sur-Sarthe, La Suze-sur-Sarthe, Malicorne-sur-Sarthe, Mézeray, Parigné-le-Pôlin, Saint-Jean-du-Bois
Numéro du lot: 2
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720062900076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de Sarthe: M. le président
Courrier électronique: communaute@cc-valdesarthe.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-074186 (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: Bg-2018-822-1
Brève description: Fauchage — débroussaillage le long des voies communales et chemins ruraux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de Sarthe
Adresse postale: 27 rue du 11 novembre
Code postal: 72210
Commune postale: La Suze-sur-Sarthe
Contact
Adresse Internet: http://val-de-sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: finance@cc-valdesarthe.fr 📧
Téléphone: +33 243835112 📞
Fax: +33 243835113 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Date de début: 2018-04-02 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-074186
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Communes de Chemiré-le-Gaudin, Étival-lès-le-Mans, Guécélard, Louplande, Roëzé-sur-Sarthe, Souligné-Flacé, Spay, Voivres-lès-le-Mans
Numéro du lot: 1
Brève description: Fauchage et débroussaillage le long des voies communales et des chemins ruraux.
Description des renouvellements: Du 1.1.2019 au 31.12.2019 et du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Communes de Cérans-Foulletourte, Fercé-sur-Sarthe, Fillé-sur-Sarthe, La Suze-sur-Sarthe, Malicorne-sur-Sarthe, Mézeray, Parigné-le-Pôlin, Saint-Jean-du-Bois
Numéro du lot: 2
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720062900076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de Sarthe: M. le président
Courrier électronique: communaute@cc-valdesarthe.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-074186 (2018-02-15)
Avis d'attribution de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fauchage - débroussaillage le long des voies communales et chemins ruraux.
Valeur totale du marché: 460 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes du Val de Sarthe
Adresse postale: 27 rue du 11 Novembre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193861
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-074186
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Communes de Chemiré-le-Gaudin, Etival-lès-le-Mans, Guécélard, Louplande, Roëzé-sur-Sarthe, Souligné-Flacé, Spay, Voivres-lès-le-Mans
Communes de Cérans-Foulletourte, Fercé-sur-Sarthe, Fillé-sur-Sarthe, La Suze-sur-Sarthe, Malicorne-sur-Sarthe, Mézeray, Parigné-le-Pôlin, Saint-Jean du Bois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-gloriette
Source: OJS 2018/S 086-193861 (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fauchage - débroussaillage le long des voies communales et chemins ruraux.
Valeur totale du marché: 460 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes du Val de Sarthe
Adresse postale: 27 rue du 11 Novembre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-193861
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-074186
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Communes de Chemiré-le-Gaudin, Etival-lès-le-Mans, Guécélard, Louplande, Roëzé-sur-Sarthe, Souligné-Flacé, Spay, Voivres-lès-le-Mans
Communes de Cérans-Foulletourte, Fercé-sur-Sarthe, Fillé-sur-Sarthe, La Suze-sur-Sarthe, Malicorne-sur-Sarthe, Mézeray, Parigné-le-Pôlin, Saint-Jean du Bois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-gloriette
Source: OJS 2018/S 086-193861 (2018-05-03)
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