Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de livres pour les besoins de la Communauté d'Alès Agglomération
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne l'acquisition et la livraison de livres pour les besoins de la Communauté d'Alès Agglomération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de livres pour les besoins de la Communauté d'Alès...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de livres pour les besoins de la Communauté d'Alès Agglomération
2018-IBC-F-55
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Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne l'acquisition et la livraison de livres pour les besoins de la Communauté d'Alès Agglomération”
Brève description
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne l'acquisition et la livraison de livres pour les besoins de la Communauté d'Alès Agglomération
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: acquisition et livraison de livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
Missions du...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
Missions du titulaire: le titulaire devra assurer la fourniture et la livraison de livres scolaires neufs sur le territoire d'Alès Agglomération.
Délai maxi de livraison 50 % de la commande = 15 jours, délai maxi de livraison des 2 reliquats = 2 mois.
Délais calendaires décomptés à compter de l'émission du bon de commande financier.
Le candidat peut proposer un délai de livraison plus avantageux pour le délai maxi de livraison de 50 % de la commande
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique propre au lot 1, et...”
Description des renouvellements
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique propre au lot 1, et reconductible 3 fois de manière expresse, par période successive d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché
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Informations complémentaires:
“Le candidat peut consentir, le cas échéant, à un taux de remise sur le prix unique du livre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sous-Lot 2.1: acquisition et livraison de livres non scolaires — acquisition et livraison de livres d'usuels et livres lus” Titre
Numéro d'identification du lot: 2.1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Communautaire
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 90 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
Missions du...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 90 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
Missions du titulaire: le titulaire devra assurer la fourniture et la livraison de livres d'usuels et livres lus neufs sur le territoire d'Alès Agglomération.
Délai maxi de livraison 50 % de la commande = 15 jours, délai maxi de livraison des 2 reliquats = 2 mois.
Délais calendaires décomptés à compter de l'émission du bon de commande financier.
Le candidat peut proposer un délai de livraison plus avantageux pour le délai maxi de livraison de 50 % de la commande
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Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique propre au sous-lot 2.1, et...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique propre au sous-lot 2.1, et reconductible 3 fois de manière expresse, par période successive d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché
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Informations complémentaires:
“Le candidat peut consentir, le cas échéant, à un taux de remise sur le prix unique du livre. Le titulaire s'engage à ce que le taux de remise respecte le...”
Informations complémentaires
Le candidat peut consentir, le cas échéant, à un taux de remise sur le prix unique du livre. Le titulaire s'engage à ce que le taux de remise respecte le taux maxima prévu par la loi nº 81-766 du 10.8.1981 relative au prix du livre, sur le prix unique du livre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sous-Lot 2.2: acquisition et livraison de livres non scolaires — acquisition et livraison de bandes dessinées, mangas” Titre
Numéro d'identification du lot: 2.2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 8 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
Missions du...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 8 000 EUR HT et sans montant maximum annuel.
Missions du titulaire: le titulaire devra assurer la fourniture et la livraison de bandes dessinées, mangas neufs sur le territoire d'Alès Agglomération.
Délai maxi de livraison 50 % de la commande = 15 jours, délai maxi de livraison des 2 reliquats = 2 mois.
Délais calendaires décomptés à compter de l'émission du bon de commande financier.
Le candidat peut proposer un délai de livraison plus avantageux pour le délai maxi de livraison de 50 % de la commande
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Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique propre au sous-lot 2.2, et...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique propre au sous-lot 2.2, et reconductible 3 fois de manière expresse, par période successive d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sous-Lot 2.3: acquisition et livraison de livres non scolaires — acquisition et livraison de livres en gros caractères” Titre
Numéro d'identification du lot: 2.3
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 1 500 EUR HT et sans montant maximum annuel.
Missions du...”
Description du marché
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 1 500 EUR HT et sans montant maximum annuel.
Missions du titulaire: le titulaire devra assurer la fourniture et la livraison de livres en gros caractères neufs sur le territoire d'Alès Agglomération.
Délai maxi de livraison 50 % de la commande = 15 jours, délai maxi de livraison des 2 reliquats = 2 mois.
Délais calendaires décomptés à compter de l'émission du bon de commande financier.
Le candidat peut proposer un délai de livraison plus avantageux pour le délai maxi de livraison de 50 % de la commande
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Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique propre au sous-lot 2.3, et...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique propre au sous-lot 2.3, et reconductible 3 fois de manière expresse, par période successive d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement, dans leur dernière version, sur le site www.economie.gouv.fr ou le DUME,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatif à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents (en cours de validité)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-12
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date et heure prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le renouvellement du marché se fera:
— soit à l'expiration de la période initiale,
— soit à l'expiration d'une des périodes de reconduction” Informations complémentaires
“Le présent marché est relancé suite à la déclaration sans suite du marché précédent. En raison de la possible extension du territoire communautaire, de la...”
Le présent marché est relancé suite à la déclaration sans suite du marché précédent. En raison de la possible extension du territoire communautaire, de la réorganisation des compétences ou encore de l'ajout ou du retrait de nouvelles structures, l'acheteur public se réserve la possibilité d'intégrer, de supprimer ou de modifier des sites de livraison. En tout état de cause ces sites feront partie du territoire communautaire actuel ou futur. Chaque bon de commande précisera le/ les lieux de livraison, à cet effet les nouveaux sites à livrer seront intégrés par bon(s) de commande. Un rendez vous entre l'acheteur public ou son représentant et le titulaire sera prévu dans le but de déterminer d'un commun accord le taux de remise consenti, le cas échéant, qui se substituera au taux de remise consenti, le cas échéant, à l'article 4 de l'acte d'engagement propre à chaque lot/sous lot.
Financement du marché: 100 % fonds propres d'Alès Agglomération.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Avance prévue au marché pour tous les lots.
Virement bancaire.
Délai de paiement à 30 jours.
Les prix sont fermes et non actualisables, l'évolution des prix résulte de la fourniture de nouveaux catalogues et/ou de l'actualisation des prix sur le site internet par le titulaire.
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis.
Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.en cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Renseignement(S) technique(s), pour le lot 1: Mme Linda Amrane, service éducation — affaires scolaires, téléphone: 0466561175, Courriel: linda.amrane@ville-ales.fr, Pour les sous-lots 2.1, 2.2 et 2.3: Mme Elodie Cartal, Médiathèque Alphonse Daudet, téléphone: +33 0466912041, Courriel: elodie.cartal@media.alesagglo.fr.
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sera remis gratuitement aux entreprises.
Il peut être:
— envoyé sous forme papier par voie postale,
— retiré sur place au service commande publique de la Ville d'Alès (Mme Inès Bada-Cachia — place de l'Hôtel de Ville - 30100 Alès) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00,
— retiré par voie électronique en téléchargeant le dossier aux adresses internet suivantes: www.achatpublic.com ou https://www.ales.fr/.
Toute demande de retrait de dossier sous format papier devra être précédée d'une demande par télécopie (+33 0466561035) ou par courriel (ines.bada-cachia@ville-ales.fr) contenant le nom et les coordonnées de l'entreprise, l'objet du marché, le/les lot/sous-lot(s) concerné(s).
Les plis seront transmis en recommandé avec AR au service de la commande publique de la Ville d'Alès — BP 70038 — 30101 Alès Cedex, ou remis contre récépissé au service de la commande publique de la Ville d'Alès — place de l'Hôtel de Ville — 30100 Alès.
Les plis peuvent également être remis sur notre plateforme de dématérialisation: www.achatpublic.com. L'enveloppe unique doit porter la mention suivante: appel d'offres ouvert européen lot/sous lot nº … Acquisition et livraison de livres pour les besoins de la Communauté d'ales Agglomération — Ne pas ouvrir
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R.551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,
— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet
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Source: OJS 2018/S 149-340707 (2018-08-01)