Accord-cadre fourniture de postes de transformation
Syndicat énergies Haute-Vienne
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sous le fondement des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il ne comporte aucun engagement sur un montant minimum ou un montant maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Epsys
- • Ormazabal France
- • Tranfix
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Moteurs, générateurs et transformateurs électriques
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-19 | Avis de marché |
| 2019-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moteurs, générateurs et transformateurs électriques
Numéro de référence: 2018f01
Brève description:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sous le fondement des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moteurs, générateurs et transformateurs électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Moteurs, générateurs et transformateurs électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat énergies Haute-Vienne
Adresse postale: 8 rue d'Anguernaud, ZA Le Chatenet
Code postal: 87410
Commune postale: Le Palais-sur-Vienne
Contact
Adresse Internet: http://www.sehv.fr 🌏
Courrier électronique: sehv@sehv.fr 📧
Téléphone: +33 555350430 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-464492
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: fourniture et livraison de postes de transformation de type haut de poteaux (H61)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le lot nº 1 est relatif à la fourniture et la livraison de transformateur H61 Haut de poteau et leurs équipements que le syndicat, énergies Haute-Vienne...”
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans reconductible de façon tacite. Si le SEHV décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il le...”
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Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture et livraison de transformateurs de type rural compact simplifie et leurs transformateurs
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le lot nº 2 est relatif à concernant la fourniture, la livraison et la mise en place de, postes de transformation rural compact simplifie et de leurs...”
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite. Si le SEHV décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il le notifie...”
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Intitulé du lot: Lot nº 3: fourniture et livraison de postes de type PSS, poste cabine, leurs transformateurs et armoires HTA
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le Lot nº 3 est relatif à la fourniture, la livraison et la mise en place de Transformateurs MT/BT, de postes de transformation cabine, de poste sol...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“8 rue d'Anguernaud 87410 — Le Palais-sur-Vienne.”
“8 rue d'Anguernaud 87410 — le Palais-sur-Vienne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
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“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
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“— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
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“— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
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“— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,”
“— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel...”
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“— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a...”
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“— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”
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“— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de...”
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“— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée...”
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“— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée...”
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Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
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“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25870858500033
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du Tribunal administrative à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2018/S 204-464492 (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moteurs, générateurs et transformateurs électriques
Numéro de référence: 2018f01
Brève description:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sous le fondement des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moteurs, générateurs et transformateurs électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Moteurs, générateurs et transformateurs électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat énergies Haute-Vienne
Adresse postale: 8 rue d'Anguernaud, ZA Le Chatenet
Code postal: 87410
Commune postale: Le Palais-sur-Vienne
Contact
Adresse Internet: http://www.sehv.fr 🌏
Courrier électronique: sehv@sehv.fr 📧
Téléphone: +33 555350430 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-464492
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: fourniture et livraison de postes de transformation de type haut de poteaux (H61)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le lot nº 1 est relatif à la fourniture et la livraison de transformateur H61 Haut de poteau et leurs équipements que le syndicat, énergies Haute-Vienne...”
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans reconductible de façon tacite. Si le SEHV décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il le...”
Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture et livraison de transformateurs de type rural compact simplifie et leurs transformateurs
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le lot nº 2 est relatif à concernant la fourniture, la livraison et la mise en place de, postes de transformation rural compact simplifie et de leurs...”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible de façon tacite. Si le SEHV décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il le notifie...”
Intitulé du lot: Lot nº 3: fourniture et livraison de postes de type PSS, poste cabine, leurs transformateurs et armoires HTA
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le Lot nº 3 est relatif à la fourniture, la livraison et la mise en place de Transformateurs MT/BT, de postes de transformation cabine, de poste sol...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“8 rue d'Anguernaud 87410 — Le Palais-sur-Vienne.”
“8 rue d'Anguernaud 87410 — le Palais-sur-Vienne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
Afficher plus (10)
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
“— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
“— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
“— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,”
“— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel...”
“— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a...”
“— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”
“— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de...”
“— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée...”
“— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25870858500033
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du Tribunal administrative à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2018/S 204-464492 (2018-10-19)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 676 827 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Energies Haute Vienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-030984
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-464492
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1 — fourniture et livraison de postes de transformation de type haut de poteaux (H61)
Brève description:
“Le lot nº 1 est relatif à la fourniture et la livraison de transformateur H61 Haut de Poteau et leurs équipements que le Syndicat, Energies Haute Vienne...”
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Intitulé du lot: Lot nº 2 — fourniture et livraison de transformateurs de type rural compact simplifie et leurs transformateurs
Brève description:
“Le lot nº 2 est relatif à concernant la fourniture, la livraison et la mise en place de, postes de transformation rural compact simplifie et de leurs...”
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Intitulé du lot: Lot nº 3 — fourniture et livraison de postes de type PSS, poste cabine, leurs transformateurs et armoires HTA
Brève description:
“Le lot nº 3 est relatif à la fourniture, la livraison et la mise en place de transformateurs MT/BT, de postes de transformation cabine, de poste sol...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“8 rue d'Anguernaud — 87410 Le Palais-sur-Vienne”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: Tranfix
Adresse postale: CS 10588
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 43 375 EUR 💰
Nom: Ormazabal France
Adresse postale: 18-20 rue Edouard Jacques
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 163 770 EUR 💰
Nom: Epsys
Adresse postale: 652 route de Plaimpalais
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Code postal: 73230
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 469 682 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administrative à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2019/S 015-030984 (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 676 827 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Energies Haute Vienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-030984
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-464492
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1 — fourniture et livraison de postes de transformation de type haut de poteaux (H61)
Brève description:
“Le lot nº 1 est relatif à la fourniture et la livraison de transformateur H61 Haut de Poteau et leurs équipements que le Syndicat, Energies Haute Vienne...”
Intitulé du lot: Lot nº 2 — fourniture et livraison de transformateurs de type rural compact simplifie et leurs transformateurs
Brève description:
“Le lot nº 2 est relatif à concernant la fourniture, la livraison et la mise en place de, postes de transformation rural compact simplifie et de leurs...”
Intitulé du lot: Lot nº 3 — fourniture et livraison de postes de type PSS, poste cabine, leurs transformateurs et armoires HTA
Brève description:
“Le lot nº 3 est relatif à la fourniture, la livraison et la mise en place de transformateurs MT/BT, de postes de transformation cabine, de poste sol...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“8 rue d'Anguernaud — 87410 Le Palais-sur-Vienne”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: Tranfix
Adresse postale: CS 10588
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 43 375 EUR 💰
Nom: Ormazabal France
Adresse postale: 18-20 rue Edouard Jacques
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 163 770 EUR 💰
Nom: Epsys
Adresse postale: 652 route de Plaimpalais
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Code postal: 73230
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 469 682 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administrative à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2019/S 015-030984 (2019-01-17)
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