Accord-cadre entretien et réfection des peintures et papiers peints du patrimoine de Lorient Habitat
Lorient Habitat
Accord-cadre entretien et réfection des peintures et papiers peints du patrimoine de Lorient Habitat.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints › Travaux de pose de papier peint
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient habitat
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: fdrappier@lorient-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297210696 📞
URL des documents: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-476356
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Nouvelle Ville.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Frébault.
Intitulé du lot: Lot nº 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Kervénanec.
Intitulé du lot: Lot nº 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Lanveur.
Intitulé du lot: Lot nº 5
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: Normandie.
Intitulé du lot: Lot nº 6
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Centre
Intitulé du lot: Lot nº 7
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7: Kerguillette.
Intitulé du lot: Lot nº 8
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: Bois du Château
Intitulé du lot: Lot nº 9
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: Hennebont
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florian Drappier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, Lieu dit CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 209-476356 (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Brève description:
Accord-cadre entretien et réfection des peintures et papiers peints du patrimoine de Lorient Habitat.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient habitat
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: fdrappier@lorient-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297210696 📞
URL des documents: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-476356
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 20180064
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre entretien et réfection des peintures et papiers peints du patrimoine de Lorient Habitat.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Intitulé du lot: Lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Nouvelle Ville.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Intitulé du lot: Lot nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Frébault.
Intitulé du lot: Lot nº 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Kervénanec.
Intitulé du lot: Lot nº 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Lanveur.
Intitulé du lot: Lot nº 5
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: Normandie.
Intitulé du lot: Lot nº 6
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Centre
Intitulé du lot: Lot nº 7
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7: Kerguillette.
Intitulé du lot: Lot nº 8
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: Bois du Château
Intitulé du lot: Lot nº 9
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: Hennebont
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florian Drappier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.lorient-habitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Numéro de la consultation: 20180064
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, Lieu dit CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 209-476356 (2018-10-26)
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