Accord-cadre de services de télécommunications

Cognac

Accord-cadre qui concerne la fourniture de services de téléphonie, d'accès à internet, de transport de données inter-sites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Orange
• SFR

Qui ?

• Cognac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-05	Avis de marché
2018-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: V18020
Brève description:

Accord-cadre qui concerne la fourniture de services de téléphonie, d'accès à internet, de transport de données inter-sites.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services de messagerie et d'information électroniques 📦
Services d'interconnexion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cognac
Adresse postale: Hôtel-de-Ville, 68 boulevard Denfert-Rochereau, CS 20217
Code postal: 16111
Commune postale: Cognac
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cognac.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-cognac.fr 📧
Téléphone: +33 545365536 📞
Fax: +33 545828641 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-05 📅
Date limite de soumission: 2018-04-06 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-101106
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Durée ferme: 3 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Services de téléphonie fixe
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour la période ferme:

— montant minimum: 60 000 EUR HT,

— montant maximum: 180 000 EUR HT.

En cas de reconduction:

— montant minimum: 20 000 EUR HT,

— montant maximum: 60 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible tacitement pour 1 an.
Description des options:

Possibilité de conclure des marchés négociés pour des prestations similaires — article 30-I-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires: Durée ferme: 3 ans.
Intitulé du lot: Services d'accès à internet à débits non garantis
Numéro du lot: 2
Brève description:

— montant minimum: 7 500 EUR HT,

— montant maximum: 30 000 EUR HT.

En cas de reconduction éventuelle:

— montant minimum: 2 500 EUR HT,

— montant maximum: 10 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Services d'accès à internet à débits garantis
Numéro du lot: 3
Brève description:

— montant minimum: 15 000 EUROS HT,

— montant minimum: 5 500 EUR HT,

— montant maximum: 20 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de communauté.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21160102600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cognac: service d'informations et de télécommunications
Adresse postale: 68 bd Denfert Rochereau
Code postal: 16100
Courrier électronique: eric.courteau@ville-cognac.fr 📧
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Cognac — communauté d'agglomération: service marchés publics
Adresse postale: 6 rue de Valdepeñas (route de Montesquieu), CS 10216
Téléphone: +33 517223140 📞
Courrier électronique: marches.publics@grand-cognac.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

— accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, d'une durée ferme de 3 ans et reconductible un an alloti comme suit:

— lot 1: services de téléphonie fixe,

— lot 2: services d'accès à internet à débits non garantis,

— lot 3: services d'accès à internet à débits garantis pour chacun des lots, il sera passé un accord-cadre avec un titulaire établi sur la base de prix unitaires, un minimum et un maximum étant définis aux actes d'engagement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 046-101106 (2018-03-05)

Avis d'attribution de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, 68 boulevard Denfert-Rochereau, CS 20217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 176-399511
Se réfère à l'avis: 2018/S 046-101106
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Durée ferme: 3 ans

Objet
Champ d'application du marché
Durée ferme: 3 ans
Intitulé du lot: Services d'accès à internet à débits non garantis.
Services d'accès à Internet à débits garantis
Brève description: — montant minimum: 15 000 EUR HT,

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-20 📅
Nom: Sfr
Adresse postale: 12 rue Jean-Philippe Rameau
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 83 112 EUR 💰
Nom: Orange
Adresse postale: 23 rue Thomas Edison, 33731 Bordeaux Cedex 9
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33731
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 18 480 EUR 💰
14 481 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Source: OJS 2018/S 176-399511 (2018-09-11)

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