Accord-cadre classes de neige 2019-2022
Ville de Caudry
Il s'agit d'un marché de classes de neige pour les élèves des écoles publiques de Caudry. L'organisation du séjour se déroulera en un seul séjour pour l'ensemble des groupes. Il s'agit d'organiser des classes de neige pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Artes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-27 | Avis de marché |
| 2018-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Neige
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Neige 📦
Code CPV supplémentaire: Neige 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caudry
Adresse postale: place du général de Gaulle
Code postal: 59540
Commune postale: Caudry
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-caudry.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@mairie.caudry.fr 📧
Téléphone: +33 327757000 📞
Fax: +33 327757029 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-27 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-135144
Numéro JO-S: 61
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590139800010
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Caudry
Adresse postale: place du général de Gaulle, BP 10199
Commune postale: Caudry Cedex
Code postal: 59544
Point de contact: Direction de l'administration générale
Adresse Internet: http://www.caudry.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 061-135144 (2018-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Neige
Brève description:
Il s'agit d'un marché de classes de neige pour les élèves des écoles publiques de Caudry. L'organisation du séjour se déroulera en un seul séjour pour l'ensemble des groupes. Il s'agit d'organiser des classes de neige pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Neige 📦
Code CPV supplémentaire: Neige 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caudry
Adresse postale: place du général de Gaulle
Code postal: 59540
Commune postale: Caudry
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-caudry.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@mairie.caudry.fr 📧
Téléphone: +33 327757000 📞
Fax: +33 327757029 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-27 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-135144
Numéro JO-S: 61
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Brève description:
Le marché est un marché de classes de neige pour les élèves des écoles publiques de Caudry. L'organisation du séjour se déroulera en un seul séjour pour l'ensemble des groupes.
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 12 mois à compter de la date de début d'exécution prévue par le marché public lorsqu'elle est postérieure à la date de notification (15.9.2018). Il pourra être reconduit 3 fois de manière tacite sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans et, en tout état de cause, il prendra fin le 31.3.2022 (lors du dernier séjour de l'année scolaire 2021-2022).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Agrément de la direction départementale de la jeunesse et des sports autorisation d'ouverture de l'établissement au public, délivrée par le maire de la localité d'accueil, après avis de la commission de sécurité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590139800010
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Caudry
Adresse postale: place du général de Gaulle, BP 10199
Commune postale: Caudry Cedex
Code postal: 59544
Point de contact: Direction de l'administration générale
Adresse Internet: http://www.caudry.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée du marché est de 12 mois à compter de la date de début d'exécution prévue par le marché public lorsqu'elle est postérieure à la date de notification (15.9.2018). Il pourra être reconduit 3 fois de manière tacite sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans et, en tout état de cause, il prendra fin le 31.3.2022 (lors du dernier séjour de l'année scolaire 2021-2022).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 061-135144 (2018-03-27)
Avis d'attribution de marché (2018-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 704 928 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 145-332335
Se réfère à l'avis: 2018/S 061-135144
Numéro JO-S: 145
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Artes
Adresse postale: 132 boulevard de la Liberté
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 704 928 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 145-332335 (2018-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 704 928 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 145-332335
Se réfère à l'avis: 2018/S 061-135144
Numéro JO-S: 145
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Artes
Adresse postale: 132 boulevard de la Liberté
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 704 928 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 145-332335 (2018-07-26)
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