Accord-cadre: achat de produits, consommables, petits matériels et équipements en odontologie

Université Paul Sabatier

Le présent accord-cadre concerne la composante faculté de chirurgie dentaire de l'université Toulouse III Paul Sabatier (enseignement et recherche). Il a pour objet l'approvisionnement en achat de produits, consommables, petits matériels et équipements en odontologie. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, pluri-attributaire pour le lot 1 et d'un accord-cadre à marchés subséquents, pluri-attributaire pour le lot 2.
Il sera notifié à 2 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paul Sabatier

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Consommables dentaires

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-26	Avis de marché
2018-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables dentaires
Numéro de référence: 2018BDCAC01600
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la composante faculté de chirurgie dentaire de l'université Toulouse III Paul Sabatier (enseignement et recherche). Il a pour objet l'approvisionnement en achat de produits, consommables, petits matériels et équipements en odontologie. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, pluri-attributaire pour le lot 1 et d'un accord-cadre à marchés subséquents, pluri-attributaire pour le lot 2. Il sera notifié à 2 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables dentaires 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables dentaires 📦
Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paul Sabatier
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse3.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-marches@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: +33 561556037 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_O8k29obEzc 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-134437
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats transmettront leurs candidatures et leurs offres: 1) soit sous pli cacheté avec la mention: Entreprise: … (à préciser) lot nº: … (à préciser) «Accord-cadre: achat de produits, consommables, petits matériels et équipements en odontologie» 2018bdcac01600 «ne pas ouvrir par le service du courrier» et sera adressé par tout moyen permettant un horodatage certain (recommandé, transporteur, dépôt en main propre contre récépissé...) à l'adresse suivante: université Toulouse III Paul Sabatier, département achat public, bâtiment administration centrale — rez-de-chaussée — bureau nº 32 118, route de Narbonne 31062 Toulouse Cedex 9; 2) soit sous forme dématérialisée sur le site achatpublic.com (cf. Article 6 du règlement de la consultation) seuls seront ouverts les plis reçus dans les conditions prévues ci-dessus au plus tard le: mercredi 2.5.2018 à 16:00, pièces de l'offre (art. 5.2 du RC). Le projet de marché comprend: — l'acte d'engagement (AE) par lot complété par la personne habilitée à engager l'entreprise (joindre un relevé d'identité bancaire ou postal), — l'annexe à l'acte d'engagement (BPU) pour le lot 1, — la réponse aux études de cas pour le lot 2, — un mémoire précisant les dispositions techniques, organisationnelles que le candidat adoptera pour réaliser les prestations objet du marché (voir contenu art 5.2 du RC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il sera notifié à 2 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Informations sur les lots: Néant
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat de produits et consommables en odontologie, consommables d'imagerie pour odontologie et petits matériels pour odontologie.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Description des options: Ce marché pourra contenir des avenants et marchés complémentaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'équipements d'imagerie et autres équipements d'investigation clinique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises devront fournir (cf art. 5.1 du RC):

— DC1,

— DC2,

— Kbis datant de moins de 3 mois,

— attestations fiscales et sociales datant de moins de 6 mois,

— une attestation d'assurance en cours de validité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_O8k29obEzc 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats transmettront leurs candidatures et leurs offres:

1) soit sous pli cacheté avec la mention:

Entreprise: … (à préciser) lot nº: … (à préciser) «Accord-cadre: achat de produits, consommables, petits matériels et équipements en odontologie» 2018bdcac01600 «ne pas ouvrir par le service du courrier» et sera adressé par tout moyen permettant un horodatage certain (recommandé, transporteur, dépôt en main propre contre récépissé...) à l'adresse suivante: université Toulouse III Paul Sabatier, département achat public, bâtiment administration centrale — rez-de-chaussée — bureau nº 32 118, route de Narbonne 31062 Toulouse Cedex 9;

2) soit sous forme dématérialisée sur le site achatpublic.com (cf. Article 6 du règlement de la consultation) seuls seront ouverts les plis reçus dans les conditions prévues ci-dessus au plus tard le: mercredi 2.5.2018 à 16:00, pièces de l'offre (art. 5.2 du RC).

Le projet de marché comprend:

— l'acte d'engagement (AE) par lot complété par la personne habilitée à engager l'entreprise (joindre un relevé d'identité bancaire ou postal),

— l'annexe à l'acte d'engagement (BPU) pour le lot 1,

— la réponse aux études de cas pour le lot 2,

— un mémoire précisant les dispositions techniques, organisationnelles que le candidat adoptera pour réaliser les prestations objet du marché (voir contenu art 5.2 du RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 061-134437 (2018-03-26)

Avis d'attribution de marché (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la composante Faculté de chirurgie dentaire de l'université Toulouse III Paul Sabatier (enseignement et recherche). Il a pour objet l'approvisionnement en achat de produits, consommables, petits matériels et équipements en odontologie. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, pluri-attributaire pour le lot 1 et d'un accord-cadre à marchés subséquents, pluri-attributaire pour le lot 2. Il sera notifié à deux titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 127-289332
Se réfère à l'avis: 2018/S 061-134437
Numéro JO-S: 127

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix net remisé
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Réponse études de cas
Critère de coût (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Dentsply Sirona France/Henry Schein France
Adresse postale: 7ter rue de la Porte de Buc — Immeuble Colbert — 78 000 Versailles/«Immeuble Activille» — 4 rue de Charenton — CS 20005 — 94146 Alfortville Cedex
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_O8k29obEzc 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Nom: Henry Schein France
Adresse postale: «Immeuble Activille» — 4 rue de Charenton — CS 20005
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2018/S 127-289332 (2018-07-03)

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