Accord-cadre à marchés subséquents: location de véhicules, engins, matériel courte durée: lot nº 6: broyeurs lents, broyeurs rapides à végétaux, avec ou sans opérateur
Avis de marché (2018-09-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SITCOM Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Commune postale: Bénesse-Maremne
Code postal: 40230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr📧
Région: Landes🏙️
URL: http://www.sitcom40.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org🌏 Communication
URL des documents: http://www.sitcom40.fr🌏
URL de participation: http://www.sitcom40.fr🌏 Communication (participation)
Nom: SITCOM Côte Sud des Landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Commune postale: Bénesse-Maremne
Code postal: 40230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sitcom40.fr📧
Région: Landes🏙️
URL: http://www.sitcom40.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents: location de véhicules, engins, matériel courte durée: lot nº 6: broyeurs lents, broyeurs rapides à végétaux, avec ou...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents: location de véhicules, engins, matériel courte durée: lot nº 6: broyeurs lents, broyeurs rapides à végétaux, avec ou sans opérateur
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur l'ensemble du territoire du SITCOM, 40000 Landes.
Description du marché:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des...”
Description du marché
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 75 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 24 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-22
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-29
10:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 17-023_lot_6.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 179-405097 (2018-09-14)
Avis d'attribution de marché (2018-12-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sitcom Côte Sud des Landes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents: location de véhicules, engins, matériel courte durée: lot nº 6: broyeurs lents, broyeurs rapides à végétaux, avec ou...”
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents: location de véhicules, engins, matériel courte durée: lot nº 6: broyeurs lents, broyeurs rapides à végétaux, avec ou sans opérateur
17-023_Lot_6
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Brève description:
“Location de véhicules, engins, matériel courte durée: lot nº 6: broyeurs lents, broyeurs rapides à végétaux, avec ou sans opérateur.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Locations de courtes durées: broyeurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Qualité, références
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 20 %
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 179-405097
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Titre: Lot 6: broyeurs lents, broyeurs rapides à végétaux, avec ou sans opérateur
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: W41TP, Loreki, CTBE 47
Commune postale: France
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2019/S 001-000440 (2018-12-28)