Brève description
Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de menuiseries intérieures dans l'ensemble du patrimoine départemental.
La consultation est effectuée sous-forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles 12, 25, 33 et 66 à 68, 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois, à compter du 16.5.2018, sans montant minimum ni maximum annuel. Il est reconductible tacitement annuellement, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il est composé de quatre lots géographiques. Ce marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
Le présent marché est éligible au marché public simplifié.