Accord-cadre à bons de commande de reconnaissance et d'études géotechniques et de diagnostics miniers dans le cadre du projet de renouvellement et d'extension de la ligne 1 du tramway du Grand Nancy
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de la reconnaissance et des études géotechniques pour le renouvellement et l'extension de la ligne 1 de tramway sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole du Grand Nancy et MOA déléguée betram
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de reconnaissance et d'études géotechniques et de diagnostics miniers dans le cadre du projet de renouvellement et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande de reconnaissance et d'études géotechniques et de diagnostics miniers dans le cadre du projet de renouvellement et d'extension de la ligne 1 du tramway du Grand Nancy
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Produits/services: Travaux d'étude géotechnique📦
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de la reconnaissance et des études géotechniques pour le renouvellement et l'extension de la ligne 1 de tramway...”
Brève description
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de la reconnaissance et des études géotechniques pour le renouvellement et l'extension de la ligne 1 de tramway sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole du Grand Nancy et MOA déléguée betram
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études et reconnaissances géotechniques, G1, G2, G4, G5
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Mission G1: ES; PGC accompagnement des études préliminaires en cours, intégration du contexte minier du site et proposition d'une campagne de reconnaissance...”
Description du marché
Mission G1: ES; PGC accompagnement des études préliminaires en cours, intégration du contexte minier du site et proposition d'une campagne de reconnaissance pour le caractériser. Mission G2: AVP; PRO; DCE / ACT en coordination avec le maître d'œuvre de l'opération qui sera désigné en mars 2019. Mission G4: Exe/Visa; DET/AOR. Mission G5: diagnostic ouvrages à définir et recherche d'influence de l'aléa minier lié au contexte du site.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1: analyse du contexte de l'opération
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 1.2: note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): 1.3: organisation et moyens
Critère de qualité (nom): 1.4 PAQ et PMDD
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot 1 de l'accord-cadre peut faire l'objet de 2 reconductions de 1 an (12 mois) chacune. Chaque reconduction portera sur les missions similaires à celles...”
Description des renouvellements
Le lot 1 de l'accord-cadre peut faire l'objet de 2 reconductions de 1 an (12 mois) chacune. Chaque reconduction portera sur les missions similaires à celles de l'accord-cadre initial.
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Informations complémentaires: Durée du lot 1: 96 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic minier: mission G5
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Mission G5: diagnostic ouvrages à définir et recherche d'influence de l'aléa minier lié au contexte du site”
Durée de l'accord: 72
Informations complémentaires: Durée du lot 2: 72 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: 1) La déclaration de candidature (DC1 version du 31.3.2016 ou équivalent).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) La déclaration du candidat (DC2 version du 31.3.2016 ou équivalent) en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) La déclaration du candidat (DC2 version du 31.3.2016 ou équivalent) en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété.
3) Le chiffre d'affaires global des 3 dernières années et le chiffre d'affaires des 3 dernières années relatif aux prestations similaires aux prestations objet du présent accord-cadre.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
5) Note...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
5) Note détaillant les moyens techniques (matériel, outillage, équipements…) dont le candidat dispose et qu'il envisage de mettre en œuvre dans le cadre du présent contrat.
6) Une liste des principales prestations d'objet similaire effectuées au cours des 3 dernières années en indiquant pour chacun d'eux la nature, le lieu, la date de réalisation, le client public ou privé, si elle a été réalisée en propre, en groupement ou en tant que sous-traitant et le montant. Ces travaux seront prouvées par des attestations du client ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
7) Pour la candidature du lot 2 Diagnostics miniers, le candidat devra présenter, en sus des éléments précités, tout élément pouvant prouver que le candidat possède une expérience en gestion des aléas miniers.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le versement de l'avance (5 %) sera soumis à constitution d'une garantie à première demande spécifique.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le délai de paiement est de 30 jours. Une avance forfaitaire pourra être accordée en application des articles 110 à 113 du décret 2016-360 du 25.3.2016....”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le délai de paiement est de 30 jours. Une avance forfaitaire pourra être accordée en application des articles 110 à 113 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Modalités de paiement: unité monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture. Mode de règlement: virement bancaire. Les sous-traitants de premier rang seront payés directement en application des dispositions de la loi 75-1334 du 31.12.1975 modifiée relative à la sous-traitance. Conformément à l'article 6 de la loi du 31.12.1975 modifiée: «Le sous-traitant qui confie à un autre sous-traitant l'exécution d'une partie du marché dont il est chargé est tenu de lui délivrer une caution ou une délégation de paiement dans les conditions définies à l'article 14».
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou solidaire avec désignation d'un mandataire qui sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article 45 du décret 2016-360 du 25.3.2016, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
14:00 📅
“Transmission des candidatures et offres uniquement par voie électronique à l'adresse achatpublic.com Les renseignements complémentaires ne peuvent être...”
Transmission des candidatures et offres uniquement par voie électronique à l'adresse achatpublic.com Les renseignements complémentaires ne peuvent être obtenus que par écrit. L'analyse des candidatures se fera au regard des éléments demandés en section III. En cas de groupement, l'appréciation des capacités des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution de l'accord-cadre.
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Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 154-354272 (2018-08-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de reconnaissance et d'études géotechniques et de diagnostics miniers dans le cadre du projet de renouvellement et...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande de reconnaissance et d'études géotechniques et de diagnostics miniers dans le cadre du projet de renouvellement et d'extension de la ligne 1 du tramway du Grand Nancy
2018-01
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Brève description:
“Cet accord-cadre à pour objet la réalisation de la reconnaissance et des études géotechniques pour le renouvellement et l'extension de la ligne 1 de tramway...”
Brève description
Cet accord-cadre à pour objet la réalisation de la reconnaissance et des études géotechniques pour le renouvellement et l'extension de la ligne 1 de tramway sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole du Grand Nancy et MOA déléguée Betram.
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Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Mission G1: ES; PGC accompagnement des études préliminaires en cours, intégration du contexte minier du site et proposition d'une campagne de reconnaissance...”
Description du marché
Mission G1: ES; PGC accompagnement des études préliminaires en cours, intégration du contexte minier du site et proposition d'une campagne de reconnaissance pour le caractériser;
Mission G2: AVP; PRO; DCE / ACT en coordination avec le maître d'œuvre de l'opération qui sera désigné en mars 2019;
Mission G4: Exe/Visa; DET/AOR;
Mission G5: diagnostic ouvrages à définir et recherche d'influence de l'aléa minier lié au contexte du site.
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Description du marché:
“Mission G5: diagnostic ouvrages à définir et recherche d'influence de l'aléa minier lié au contexte du site.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 154-354272
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-01
Numéro d'identification du lot: B
Titre: 2018-01-b: diagnostic minier
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec SAS
Adresse postale: Dynapôle Ludres-Fléville
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.geotec-sa.com/🌏
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro d'identification du lot: A
Titre: 2018-01-a: études et reconnaissances géotechniques
Nom et adresse du contractant
Nom: Fondasol
Adresse postale: 102 impasse Henri Becquerel
Code postal: 54715
URL: http://www.fondasol.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 015-032664 (2019-01-18)