Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture et livraison de contenants à déchets
Communauté de communes du Haut-Poitou
Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture et livraison de contenants à déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-22 | Avis de marché |
| 2018-07-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2018-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Haut-Poitou
Adresse postale: 10 avenue de l'Europe
Code postal: 86170
Commune postale: Neuville-de-Poitou
Contact
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: contact@cc-neuvillois.fr 📧
Téléphone: +33 238695260 📞
Fax: +33 238698807 📠
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084707
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bacs roulants
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de bacs roulants
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs, bio-seaux et guide
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs, bio-seaux et guide
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006976300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2018/S 039-084707 (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2018-02
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture et livraison de contenants à déchets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Haut-Poitou
Adresse postale: 10 avenue de l'Europe
Code postal: 86170
Commune postale: Neuville-de-Poitou
Contact
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: contact@cc-neuvillois.fr 📧
Téléphone: +33 238695260 📞
Fax: +33 238698807 📠
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084707
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bacs roulants
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de bacs roulants
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible expressément pour une période de 1 an dans la limite de 3 reconductions.
Description des options:
Il y a une variante obligatoire pour le lot nº 3 qui doit respecter les exigences minimales décrites au CCTP.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs, bio-seaux et guide
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs, bio-seaux et guide
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
Afficher plus
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006976300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2018/S 039-084707 (2018-02-22)
Avis d'attribution de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Haut-Poitou
Contact
Courrier électronique: contact@cc-hautpoitou.fr 📧
Téléphone: +33 549519307 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312684
Se réfère à l'avis: 2018/S 039-084707
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-25 📅
Nom: plastic Omniums systèmes urbains Sas
Adresse postale: 19 boulevard Jules Carteret
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 16138.31 EUR 💰
Nom: plastic Omniums Systèmes Urbains Sas
Valeur totale du marché: 14 972 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Nom: société Quadria
Adresse postale: parc Labory-Baudan - 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 23 634 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
Source: OJS 2018/S 137-312684 (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre à bon de commande pour la fourniture et livraison de contenants à déchets.
Valeur totale du marché: 188 998 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Haut-Poitou
Contact
Courrier électronique: contact@cc-hautpoitou.fr 📧
Téléphone: +33 549519307 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312684
Se réfère à l'avis: 2018/S 039-084707
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de bacs roulants.
Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire.
Fourniture et livraison de composteurs, bio-seaux et guide.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-25 📅
Nom: plastic Omniums systèmes urbains Sas
Adresse postale: 19 boulevard Jules Carteret
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 16138.31 EUR 💰
Nom: plastic Omniums Systèmes Urbains Sas
Valeur totale du marché: 14 972 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Nom: société Quadria
Adresse postale: parc Labory-Baudan - 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 23 634 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
Source: OJS 2018/S 137-312684 (2018-07-16)
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