a. O. 034 ORL 1 — fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL (tête et cou)

CHU Reims

a. O. 034 ORL 1 — fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL (tête et cou) pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, Groupe hospitalier Sud-Ardennes. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 19 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses auditives › Implant ORL
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-23	Avis de marché
2018-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant ORL
Numéro de référence: AO034ORL1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant ORL 📦
Code CPV supplémentaire: Implant ORL 📦
Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex — Cellule-des-Marchés-du-Ghuc
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372077&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 📅
Date limite de soumission: 2018-06-01 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Date de fin: 2019-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-180834
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Le marché public est passé pour la période à compter du 1.10.2018 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.11.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour moteur XPS
Numéro du lot: 4
Brève description:

Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour moteur XPS. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 23 300 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.12.2019 au 30.11.2020 et du 1.12.2020 au 30.11.2021.

Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour moteur legend stylus
Numéro du lot: 7
Brève description:

Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour moteur legend stylus. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bouton septal
Numéro du lot: 9
Brève description:

Bouton septal. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse phonatoire
Numéro du lot: 10
Brève description:

Prothèse phonatoire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 16 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse ossiculaire pour tympanoplastie
Numéro du lot: 11
Brève description:

Prothèse ossiculaire pour tympanoplastie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 11 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse auditive ostéo-intégrée percutanée
Numéro du lot: 12
Brève description:

Prothèse auditive ostéo-intégrée percutanée. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant oreille moyenne
Numéro du lot: 14
Brève description:

Implant oreille moyenne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 3 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux de réhabilitation après laryngectomie totale
Numéro du lot: 15
Brève description:

Dispositifs médicaux de réhabilitation après laryngectomie totale. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 13 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Aérateur tympanique type bobine de Reuter
Numéro du lot: 16
Brève description:

Aérateur tympanique type bobine de Reuter. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Intitulé du lot: Aérateur tympanique en t
Numéro du lot: 17
Brève description:

Aérateur tympanique en t. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Kit de myringotomie
Numéro du lot: 18
Brève description:

Kit de myringotomie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Intitulé du lot: Feuille de silicone
Numéro du lot: 19
Brève description:

Feuille de silicone. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Drain de rain
Numéro du lot: 20
Brève description:

Drain de rain. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 730 EUR 💰
Intitulé du lot: Tube pharyngien
Numéro du lot: 22
Brève description:

Tube Pharyngien. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tube de type Fahl
Numéro du lot: 23
Brève description:

Tube de type Fahl. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Intitulé du lot: Consommables de moteur Ototool
Numéro du lot: 24
Brève description:

Consommables de moteur Ototool. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compresses neurochirurgicales
Numéro du lot: 26
Brève description:

Compresses neurochirurgicales. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 13 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché public est passé pour la période à compter du 1.10.2018 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.11.2019.

Intitulé du lot: Implant injectable pour cordes vocales
Numéro du lot: 100
Brève description:

Implant injectable pour cordes vocales. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Intitulé du lot: Implant silicone injectable
Numéro du lot: 101
Brève description:

Implant silicone injectable. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexe nº 1 au CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle Logistique, rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Point de contact: Mme Wagner, Pharmacien responsable des achats produits de santé du GHUC courriel: swagner@chu-reims.fr Mme Lafaurie, pharmacien, pharmacie dispositifs médicaux
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: mlafaurie@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle logistique — cellule des marchés — 1er étage Bureau CMP02, rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Walczak
Courrier électronique: cellulemarches@chureims.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2021.

Préambule: la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure (NT), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise (NT) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Pour tous les lots, excepté pour le lot nº 26, le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 30.11.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit:

— du 1.12.2019 au 30.11.2020,

— du 1.12.2020 au 30.11.2021.

Capacité économique et financière: si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le CHU.

Variantes: les variantes ne sont pas autorisées.

Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre.

Production de spécimens, d'échantillons et de documents techniques associes: les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du CCTP et au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les articles fournis comme spécimen ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas suivants:

— une indemnisation des échantillons utilisés ou posés pourra être envisagée:

—— pour les dispositifs médicaux implantables posés inscrits sur la Liste des produits et prestations remboursables (LPPR) et remboursés en sus des Groupes homogènes de séjours (GHS),

— pour les lots suivants: 100 et 101.

Le candidat devra faire la demande écrite d'indemnisation du dispositif auprès du Pharmacien, dans un délai de 2 mois après la notification. Aucune indemnisation ne sera accordée sans l'autorisation écrite de M. Lafaurie, Pharmacien.

Realisation des essais: les essais pourront être réalisés après la date limite de réception des offres, après ouverture des offreset enregistrement des échantillons à la Pharmacie.

Obtention du Dossier de consultation (DCE): le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site: https://www.marchespublics.gouv.fr — sur demande écrite (par voie postale) à l'adresse suivante: Cellule des Marchés — 1

Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marchespublics.gouv.fr

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 081-180834 (2018-04-23)

Avis d'attribution de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

a) O. 034 ORL 1 — fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL (tête et cou) pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, Groupe hospitalier Sud-Ardennes. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 19 lots. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 129476.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex cellule-des-marchés-du-Ghuc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-458970
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-180834
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU. Les valeurs totales des des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux a usage unique stérile pour moteur XPS
Brève description:

Dispositifs médicaux a usage unique stérile pour moteur XPS. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour moteur légend stylus
Brève description:

Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour moteur légend stylus. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Bouton septal. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Prothèse phonatoire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Prothèse ossiculaire pour tympanoplastie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Prothèse auditive ostéo-integré percutanée
Brève description:

Prothèse auditive ostéo-intègre percutanée. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Implant oreille moyenne. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Dispositifs médicaux de réhabilitation après laryngectomie totale. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Aérateur tympanique type bobine de reuter
Brève description:

Aérateur tympanique type bobine de reuter. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Aérateur tympanique en T
Brève description:

Aérateur tympanique en T. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Kit de myringotomie. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Feuille de silicone. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Drain de rain. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Tube pharyngien. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Tube de type fahl
Brève description: Tube de type fahl. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Consommables de moteur ototool
Brève description:

Consommables de moteur ototool. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Compresses neurochirurgicales. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Implant injectable pour cordes vocales. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Implant silicone injectable. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-10 📅
Nom: Cochlear France
Adresse postale: 135 route de Saint-Simon — CS 43574
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31035
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 16416.73 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Nom: Collin
Adresse postale: 9 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92227
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 19 227 EUR 💰
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Valeur totale du marché: 12905.75 EUR 💰
4668.30 EUR 💰
2525.25 EUR 💰
2876.25 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-07 📅
Nom: Integra lifesciences services
Adresse postale: 97 allée Alexandre Borodine, immeuble Séquoïa 2
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 21450.74 EUR 💰
Nom: Med-el elektromedizinische
Adresse postale: 400 avenue Roumanille — CS 70062
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06902
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 44812.76 EUR 💰
Nom: Pouret Medical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Valeur totale du marché: 838.50 EUR 💰
Nom: Pouret Médical
Valeur totale du marché: 1992.25 EUR 💰
Nom: Mouret Médical
Valeur totale du marché: 1762.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

Les valeurs totales des des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont égales au montant estimé HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 202-458970 (2018-10-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Prothèses auditives