3 ligne de métro — conception et réalisation du système de transport comprend la conception, les études d'exécution, la fabrication, les travaux, les essais, la mise en service, la maintenance

Société de la mobilité de l'agglomération toulousaine

Le marché est un marché global de performance associant la conception, la réalisation et la maintenance. La 3 ligne de métro comportera 21 stations réparties sur une longueur d'environ 27 km de ligne principale et son site de maintenance et de remisage. Les prestations porteront sur:
— études de conception du système de transport,
— études de fiabilité, de disponibilité, de maintenabilité et de sécurité,
— conception, fabrication, essais, livraison, mise en service du matériel roulant,
— études, conception, développement, fabrication, installation, travaux, essais, maintien en conditions opérationnelles, mise en service de l'ensemble des sous-systèmes,
— études, conception, développement, fabrication, installation des équipements spécifiques du site de maintenance et de remisage ainsi que les véhicules de maintenance des infrastructures,
— maintenance du matériel roulant, des équipements et des infrastructures.
Le marché comprend une tranche ferme et 7 tranches optionnelles.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-12 Avis de marché
2020-12-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société de la mobilité de l'agglomération toulousaine
Numéro d'enregistrement national: 40837074000024
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette, BP 10416
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561144850 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.tisseo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“3 ligne de métro — conception et réalisation du système de transport comprend la conception, les études d'exécution, la fabrication, les travaux, les...”    Afficher plus
Produits/services: Transport ferroviaire souterrain de passagers 📦
Brève description:
“Le marché est un marché global de performance associant la conception, la réalisation et la maintenance. La 3 ligne de métro comportera 21 stations...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel roulant 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de signalisation ferroviaire 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de voies 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Le marché est un marché global de performance associant la conception, la réalisation et la maintenance. La 3 ligne de métro comportera 21 stations...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 288
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat, qu'il se présente seul ou en groupement, produit Impérativement à l'appui de sa candidature, dans les conditions de l'article 48 du décret...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat, qu'il se présente seul ou en groupement, produit à l'appui de sa candidature, dans les conditions de l'article 48 du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat produira impérativement: 1) une note indiquant les moyens humains, matériels et équipements techniques (effectifs du personnel dont les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie ou garantie à 1 demande en remplacement est demandée en application des articles 122 à 124 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes mensuels et avance dans les conditions des articles 110 à 111 du décret 2016-360 relatif aux marchés...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu avec une entreprise Unique, ou un groupement d'entreprises conjoint (avec mandataire Solidaire) ou Solidaire. Un même opérateur...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il est à noter la complexité de réalisation de ce marché qui consiste à s'interfacer avec plusieurs maîtrises d'œuvre concernant le génie civil et les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-12 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: — conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 200-455568 (2018-10-12)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“3 ligne de métro — conception et réalisation du système de transport — comprend la conception, les études d'exécution, la fabrication, les travaux, les...”    Afficher plus
Produits/services: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements 📦
Brève description:
“Le marché est un marché global de performance associant la conception, la réalisation et la maintenance. La 3 ligne de métro comportera 21 stations...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 713 564 560 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Transport ferroviaire souterrain de passagers 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, Colomiers, Labège.
Description du marché:
“Conception, études d'exécution, fabrication, travaux, essais, mise en service et maintenance.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 60

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 200-455568

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M3 2018 13662 M
Titre:
“Conception, réalisation et maintenance du système de transport — 3 ligne de métro”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Alstom transport SA
Numéro d'enregistrement national: 38919198200344
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 157066260 📞
Courrier électronique: fabien.renier@alstomgroup.com 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.alstom.com/fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 713 564 560 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché a été signé le 23.11.2020. Le marché communément appelé Ensemblier ou Systémier comprend les études (incluant les études de fiabilité,...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: — référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 239-592022 (2020-12-03)