2018v12053680 fourniture et livraison de kits de jeux (d'intérieur et d'extérieur) et d'abris à objets issus du réemploi pour favoriser le jeu libre dans les écoles

Ville de Paris

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de kits de jeux et jouets (d'intérieur et d'extérieur) livrés avec leurs contenants (malles ou mallettes) et fourniture et installation d'abris à objets issus du réemploi pour favoriser le jeu libre dans les écoles parisiennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jouer pour Vivre
• Scop Univers et Conseils

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-11	Avis de marché
2018-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Kits de jeux
Numéro de référence: 2018V12053680
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Kits de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Conduits 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-159107
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum et d'une durée de 24 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de malles de jeux et jouets d'extérieur
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de malles de jeux et jouets d'extérieur.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes, soit une durée totale de 48 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction par le pouvoir adjudicateur, la décision de non-reconduction sera adressée au titulaire, par lettre recommandée avec AR, au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période d'exécution en cours.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum et d'une durée de 24 mois.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de mallettes de jeux et jouets d'intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de mallettes de jeux et jouets d'intérieur.
Intitulé du lot: Fourniture et installation d'abris à objets issus du réemploi
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et installation d'abris à objets issus du réemploi.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de réassort pour les abris à objets issus du réemploi — marché réservé aux SIAE
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de réassort pour les abris à objets issus du réemploi.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée maximale du marché est de 48 mois: une période d'exécution de 12 mois reconductible 3 fois. La première période du marché comprendra une phase préparatoire de 6 mois maximum. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, la décision lui sera adressée par lettre recommandée avec AR, au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période d'exécution.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum et d'une durée de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

1. DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;

2. DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire. Pour le lot 4 (lot réservé aux SIAE): les soumissionnaires répondant aux conditions de participation en application de l'article 36 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics cochent la case correspondant à sa situation (rubrique C2 du DC2). La preuve de la reconnaissance du statut de structure d'insertion par l'activité économique ou de structure équivalente sera à produire.

Situation économique et financière:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (pour les lots 1 et 2 uniquement).

Capacité technique et professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5 du CCAP et à l'article 1.4 du RC. Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, décrites à l'article 2.3 et à l'article 4 du CCTP. Pour le lot 4 (article 1.4): en application de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot 4 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique telle que mentionnée à l'article L. 5132-4 du code du travail ou à une structure équivalente, lorsqu'elle emploie une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats
Commune postale: Paris
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — rez-de-chaussée — horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Visite: pour les lots 3 et 4 uniquement; afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux contextes de réalisation des prestations, les soumissionnaires ont la possibilité de procéder à une visite préalable facultative d'une école déjà équipée d'un abri à objets issus du réemploi. Pour procéder à cette visite, se référer à l'article 2.3 du RC. Lot réservé: la présente consultation est passée, pour le lot 4, en application de l'article 36 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatifs aux marchés réservés à des structures d'insertion par l'activité économique. Le lot 4 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique telle que mentionnée à l'article L. 5132-4 du code du travail ou à une structure équivalente, lorsqu'elle emploie une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Période préparatoire: pour la fourniture et livraison de réassorts d'objets issus du réemploi pour les abris (lot 4 — marché réservé aux SIAE), le titulaire disposera d'une période de préparation de 6 mois maximum à compter de la date de notification du marché. La période préparatoire a pour objectif de mettre en place les prestations objet du marché. Une réunion de démarrage du marché peut avoir lieu au début de la phase de préparation pendant laquelle le pouvoir adjudicateur transmet les informations nécessaires à la mise en place de la phase préparatoire et la liste indicative des établissements concernés. Se référer à l'article 4 du CCAP. Délais d'exécutions: les délais d'exécution des prestations sont détaillés à l'article 4 du CCAP. Prestations supplémentaires éventuelles: la présente consultation propose des prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 1 (fourniture et livraison de malles de jeux et jouets d'extérieur) et le lot 2 (fourniture et livraison de mallettes de jeux et jouets d'intérieur). La prestation supplémentaire éventuelle demandée pour ces 2 lots concerne l'aide et l'accompagnement lors du déballage par le titulaire au moment de la livraison. Les soumissionnaires présentent leur proposition relative à la prestation dans le cadre de leur mémoire technique, et déterminent le coût représenté par la prestation dans leur BPU. L'absence de réponse du soumissionnaire sur la prestation supplémentaire éventuelle n'entraîne pas le rejet de l'offre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de lever l'option à l'attribution du marché.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de juridiction administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 072-159107 (2018-04-11)

Avis d'attribution de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 249 465 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-493651
Se réfère à l'avis: 2018/S 072-159107
Numéro JO-S: 216

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la mise en œuvre de la prestation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'abri
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom: Jouer pour Vivre
Adresse postale: 39 b rue des Maraîchers
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: Scop Univers et Conseils
Adresse postale: 11 rue Nungesser
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 249 456 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2018/S 216-493651 (2018-11-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (16)

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Jeux (8)