18s0025 — DRM — entretien des espaces verts des bâtiments départementaux

Conseil général de La Moselle

Entretien des espaces verts des bâtiments départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Esat Actipole
• Espaces Verts Environnements

Qui ?

• Conseil général de La Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-23	Avis de marché
2018-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18S0025
Brève description: Entretien des espaces verts des bâtiments départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date limite de soumission: 2018-03-28 📅
Date de publication: 2018-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 040-087557
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiments départementaux de Metz et périphérie
Numéro du lot: 1
Brève description: Bâtiments départementaux de Metz et périphérie.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de façon tacite, par année civile, pour une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Pour chacun des lots, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Archives départementales à Saint-Julien-lès-Metz
Numéro du lot: 2
Brève description: Archives départementales à Saint-Julien-lès-Metz.
Intitulé du lot: Travaux à la demande sur l'ensemble des sites départementaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux à la demande sur l'ensemble des sites départementaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: Direction du patrimoine et de l'aménagement des territoires, 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Fax: +33 387347536 📠
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et du contrôle de gestion direction des marchés et du conseil juridique service des marchés publics, 1 rue du Pont Moreau, CS 11096

Référence
Informations complémentaires

— la consultation est passée par appel d'offres ouvert européen,

— en vertu de l'article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, cet accord-cadre est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales,

— la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre est reconductible de façon tacite, par année civile, pour une durée maximale de 4 ans.

Le titulaire ne peut refuser la reconduction,

— les marchés signés par le département de la Moselle font l'objet d'une publicité mensuelle sur son portail d'achats http://www.marches-publics57.com rubrique —marchés conclus et à passer — publicité de la conclusion des contrats;

— pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 387364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 040-087557 (2018-02-23)

Avis d'attribution de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: DRM — entretien des espaces verts des bâtiments départementaux.
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du pont Moreau, CS 11096

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 154-353747
Se réfère à l'avis: 2018/S 040-087557
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 5.7.2018. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr). Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix. Le lot 2 est déclaré sans suite pour absence d'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Archives départementales à Saint-Julien-les-Metz
Brève description: Archives départementales à Saint-Julien-les-Metz.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: Esat Actipole
Adresse postale: 4 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 67 224 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Espaces Verts Environnements
Adresse postale: 19 rue du Grand Pré, ZAC Euromoselle
Commune postale: Norroy-le-Veneur
Code postal: 57140
Valeur totale du marché: 64 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 5.7.2018.

Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix.

Le lot 2 est déclaré sans suite pour absence d'offre.

Source: OJS 2018/S 154-353747 (2018-08-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)