18068 — fourniture de dispositifs médicaux réutilisable et stérilisable. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 26.10.2018.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 18068 — fourniture de dispositifs médicaux réutilisable et stérilisable
18068
Produits/services: Instruments de chirurgie📦
Brève description:
“18068 — fourniture de dispositifs médicaux réutilisable et stérilisable. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un...”
Brève description
18068 — fourniture de dispositifs médicaux réutilisable et stérilisable. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 26.10.2018.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bistouris électriques restérilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de chirurgie📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Bistouris électriques restérilisables.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manche de bistouri électrique à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Manche de bistouri électrique à usage unique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cable de raccordement monopolaire Coelio
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Cable de raccordement monopolaire Coelio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dissecteur de Coelio
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Dissecteur de Coelio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciseaux de Coelio
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Ciseaux de Coelio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments Coelio
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Instruments Coelio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments chirurgie vasculaire et orthopédie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Instruments chirurgie vasculaire et orthopédie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments chirurgie vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Instruments chirurgie vasculaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie ORL — maxillo-faciale
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Instruments de chirurgie ORL — maxillo-faciale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie ORL —maxillo-faciale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Instruments de chirurgie ORL —maxillo-faciale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments pour chirurgie urologique/gynécologique endoscopique restérilisable
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Instruments pour chirurgie urologique/gynécologique endoscopique restérilisable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments pour chirurgie urologique/gynécologique endoscopique à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Instruments pour chirurgie urologique/gynécologique endoscopique à usage unique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments tout type de chirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Instruments tout type de chirurgie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince bipolaire de Coelio
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Pince bipolaire de Coelio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince de Cholangiographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Pince de Cholangiographie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces monopolaire et bipolaire Chir ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Pinces monopolaire et bipolaire Chir ouverte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciseaux bipolaires Chir ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Ciseaux bipolaires Chir ouverte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces pour scellement des vaisseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Pinces pour scellement des vaisseaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porte aiguille Coelio droit
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Porte aiguille Coelio droit
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de stérilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Fourniture de stérilisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignées de scialytiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Poignées de scialytiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fibres restérilisables pour laser
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Fibres restérilisables pour laser
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vis canulée pour fixation du col du fémur et instrumentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Vis canulée pour fixation du col du fémur et instrumentation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables annuellement. Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: Autofinancement T2a.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-21
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé, poste sans AR. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: le candidat devra adresser au Centre Hospitalier de Beziers avant la date limite de remise des offres indiquée sur la page de garde du présent Règlement de la consultation:
— Pour les lots 2 et 21 : 2 spécimens seront envoyés,
— Pour les autres lots le pharmacien pourra demander des spécimens s'il le juge utile, ces spécimens passeront dans le cycle de stérilisation après entente préalable avec le fournisseur. Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.
Le fournisseur devra indiquer sur l'emballage:
— le nº et l'intitulé consultation /échantillons,
— les numéros de lots concernés.
Les échantillons sont à adresser: centre hospitalier pharmacie rue Dimitri Amilakvari 34525 Beziers cedex. Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l'échantillon. Numéro de la consultation: 18068
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 136-310394 (2018-07-13)