027.18 — Marche de réalisation de produits audiovisuels au profit de la direction générale de pole emploi

Pôle emploi

Le présent marché a pour objet la réalisation de produits audiovisuels (à l'exception des films publicitaires) sous-titrés au profit de la direction générale de pôle emploi.
Les œuvres audiovisuelles concernées par le marché sont des œuvres originales sous-titrées à caractère documentaire, testimonial, d'animation, de fiction et toute autre création audiovisuelle faite à partir d'images de synthèse, d'images numériques ou de graphismes de tout ordre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Pôle emploi

Qu'est-ce que c'est ?

• Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information › Production de vidéos d'information

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-11	Avis de marché
2018-06-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de vidéos d'information
Numéro de référence: 027.18 PRODUCTIONS AUDIOVISUELLES
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de produits audiovisuels (à l'exception des films publicitaires) sous-titrés au profit de la direction générale de pôle emploi. Les œuvres audiovisuelles concernées par le marché sont des œuvres originales sous-titrées à caractère documentaire, testimonial, d'animation, de fiction et toute autre création audiovisuelle faite à partir d'images de synthèse, d'images numériques ou de graphismes de tout ordre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Production de vidéos d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Production de vidéos d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi
Adresse postale: Immeuble le Cinetic — DAFG DAM, 1-5 avenue du Docteur Gley
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: damfonct.00171@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362194&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357600&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date limite de soumission: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016101
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

La consultation prend la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 conclu avec un titulaire pour le lot 1 nécessitant un accompagnement éditorial très approfondi. Le lot 1 est conclu sans minimum et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de produits audiovisuels (à l'exception des films publicitaires) sous-titrés au profit de la direction générale de pôle emploi.

Les œuvres audiovisuelles concernées par le marché sont des œuvres originales sous-titrées à caractère documentaire, testimonial, d'animation, de fiction et toute autre création audiovisuelle faite à partir d'images de synthèse, d'images numériques ou de graphismes de tout ordre.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:

Dans l'hypothèse où un même candidat est pressenti pour être attributaire de plusieurs lots, sa capacité économique et financière doit être au moins égale au cumul des niveaux minimum de capacité exigés pour chacun des lots qu'il est envisagé de lui attribuer.

Intitulé du lot: Productions audiovisuelles spécifiques nécessitant un accompagnement éditorial
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot mono-attributaire pour les productions audiovisuelles spécifiques nécessitant un accompagnement éditorial très approfondi pour la direction de la communication, conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté à bons de commandes.

Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de la date de sa notification puis reconductible tacitement 2 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Description des options: Reconduction
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Productions audiovisuelles récurrentes pour la direction de la communication
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot mono-attributaire pour les productions récurrentes ainsi que les vidéos nécessitant une réactivité immédiate pour la direction de la communication conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attribué exécuté à bons de commandes.

Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La consultation prend la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 conclu avec un titulaire pour le lot 2. Le lot 2 est conclu sans minimum et sans maximum.

Intitulé du lot: Prestations audiovisuelles ponctuelles pour les directions du siège
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot mutli-attributaires composé de six titulaires pour les productions audiovisuelles des autres directions du siège et pour les besoins à venir non identifiés à ce jour, conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté par marchés subséquents.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La consultation prend la forme d'un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents conformément aux dispositions des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 conclu avec un maximum de 6 titulaires pour le lot 3. Le lot 3 est conclu sans seuil minimum et maximum.

Intitulé du lot: Productions audiovisuelles en 360º ou en réalité virtuelle en images réelles ou de synthèses
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot mutli-attributaires composé de trois titulaires pour les productions audiovisuelles en réalité virtuelle en 360º, conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté par marchés subséquents.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: ce projet s'inscrit dans les dispositifs financés par la subvention globale Pôle emploi dans le cadre de l'axe 1 du programme opérationnel national FSE
Informations complémentaires:

La consultation prend la forme d'un accord-cadre exécuté par la conclusion de marchés subséquents conformément aux dispositions des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 conclu avec un maximum de 3 titulaires pour le lot 4. Le lot 4 est conclu sans seuil minimum et maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet de l'une des interdiction de soumissionner visées aux article 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 concernant l'emploi des travailleurs handicapés, établie conformément au document de candidature joint au dossier de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362194&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans un délai de 42 mois à compter de la notification du marché.

A. Obtention du DCE:

Le dossier de la consultation peut être téléchargé via la plate-forme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Le candidat peut également en faire la demande aux coordonnées correspondantes figurant au point I.1).

B. Renseignements complémentaires:

Aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone ni par courrier ou courriel.

Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 7.2.2018, la date de réception sur le profil d'acheteur faisant seule foi.

C. Transmission des plis:

Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception), ou remis en mains propres les jours ouvrés du lundi au vendredi de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 aux coordonnées correspondantes figurant au point V.2. du règlement de la consultation, ou via la plate-forme de dématérialisation (https://www.marchespublics.gouv.fr).

E. Sélection des offres:

Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères énoncés à l'article VI.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144534646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A. avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;

B. après la conclusion du contrat:

Source: OJS 2018/S 009-016101 (2018-01-11)

Avis d'attribution de marché (2018-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de produits audiovisuels (à l'exception des films publicitaires) sous-titrés au profit de la Direction générale de Pôle emploi. Les œuvres audiovisuelles concernées par le marché sont des œuvres originales sous-titrées à caractère documentaire, testimonial, d'animation, de fiction et toute autre création audiovisuelle faite à partir d'images de synthèse, d'images numériques ou de graphismes de tout ordre.

Valeur totale du marché: 2 738 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pole emploi
Adresse postale: Immeuble le Cinetic — DAFG DAM 1-5 avenue du docteur Gley,

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 111-253237
Se réfère à l'avis: 2018/S 009-016101
Numéro JO-S: 111

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot mutli-attributaires composé de 6 titulaires pour les productions audiovisuelles des autres directions du Siège et pour les besoins à venir non identifiés à ce jour, conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté par marchés subséquents.

Intitulé du lot: Productions audiovisuelles en 360 degrés ou en réalité virtuelle en images réelles ou de synthèses
Brève description:

Lot mutli- attributaires composé de trois titulaires pour les productions audiovisuelles en réalité virtuelle en 360 degrés, conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attribué exécuté par marchés subséquents.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démonstration de la compréhension du besoin
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Profil du directeur de production
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Démonstration de la compréhension du besoin et des objectifs
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Compréhension des enjeux et la méthodologie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article l 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article r421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article l521-1 du même code. B. Après la conclusion du contrat:

1) Recours sur la base de l'article l551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat.

2) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut

Source: OJS 2018/S 111-253237 (2018-06-11)

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