Vosgelis — entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs — années 2018 et suivantes

Vosgelis

Vosgelis — entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs — années 2018 et suivantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-16 Avis de marché
2018-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20171017 2821
Brève description:
Vosgelis — entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs — années 2018 et suivantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_gxC04IPgFY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date limite de soumission: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-11-21 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 223-463839
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée est annuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: secteur de l'agence d'Épinal
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 218 400 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter du 1.3.2018 et court jusqu'au 31.12.2018. Il est prévu 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune pour les années 2019 2020 et 2021.
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée est annuelle.
Intitulé du lot: Lot 2: secteur de l'agence de Mirecourt
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 157 135 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: secteur de l'agence de Neufchâteau
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 168 610 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur estimée est annuelle.
Intitulé du lot: Lot 4: secteur de l'agence de Remiremont
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 228 805 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 secteur de l'agence de Saint-Dié-des-Vosges
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 211 780 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6: groupes particuliers sur le secteur de l'agence d'Épinal
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 28 555 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 06: réservé aux opérateurs économiques visés à l'article 36 II de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Intitulé du lot: Lot 7: groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Mirecourt
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 25 755 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 07: réservé aux opérateurs économiques visés à l'article 36-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Intitulé du lot: Lot 8: groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Neufchâteau
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 12 880 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 08: réservé aux opérateurs économiques visés à l'article 36-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Intitulé du lot: Lot 9: groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Remiremont
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 14 530 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 09: réservé aux opérateurs économiques visés à l'article 36-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Intitulé du lot: Lot 10 GROUPES PARTICULIERS SUR LE SECTEUR DE L'AGENCE DE SAINT DIE DES VOSGES
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 16 135 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 10: réservé aux opérateurs économiques visés à l'article 36-II de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lots ci-dessous sont réservés sur le fondement de l'article 36-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015: 07 groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Mirecourt 08 Groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Neufchâteau 09 groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Remiremont. Les lots ci-dessous sont réservés sur le fondement de l'article 36-II de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, 06 groupes particuliers sur le secteur de l'agence d'Épinal 10 groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Saint-Dié-des-Vosges.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est:
CCIRA de Nancy, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 223-463839 (2017-11-16)
Avis d'attribution de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Vosgelis — Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs — Années 2018 et suivantes.
Valeur totale du marché: 908 131 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Epinal cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085532
Se réfère à l'avis: 2017/S 223-463839
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Les montants indiqués pour chaque lot sont les montants pour l'année 2018 en EUR (HT) sans les centimes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Secteur de l'agence d'Epinal
Lot 2: Secteur de l'agence de Mirecourt
Lot 3: Secteur de l'agence de Neufchateau
Lot 4: Secteur de l'agence de Remiremont
Lot 5: Secteur de l'agence de Saint-Dié-des-Vosges
Lot 6: Groupes particuliers sur le secteur de l'agence d'Epinal
Lot 7: Groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Mirecourt
Lot 8: Groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Neufchateau
Lot 9: Groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Remiremont
Lot 10: Groupes particuliers sur le secteur de l'agence de Saint-Dié-des-Vosges

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-19 📅
2018-02-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: CCIRA de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy.
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Source: OJS 2018/S 039-085532 (2018-02-22)