Volailles pour repas festifs et lapins
Ville de Nice
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'achat de volailles pour repas festifs et lapins, destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Le délai de réception des offres était de 2017-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ville de Nice
- • Viande › Volaille
- • Viandes diverses › Viande de lapin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-23 | Avis de marché |
| 2017-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille
Numéro de référence: VDN-17-0314
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille 📦
Viande de lapin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-23 đź“…
Date limite de soumission: 2017-07-04 đź“…
Date de publication: 2017-05-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200737
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
“A titre indicatif.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du...”
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“La consultation a pour objet: l'achat de volailles pour repas festifs et lapins, destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et...”
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Intitulé du lot: Volailles pour repas festifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016...”
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“Montant minimum (HT): 15 000 EUR”
“Montant maximum (HT): 60 000 EUR”
“La durée initiale est de 1 an(s).”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).”
“La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Cf article 2.4 du règlement de consultation.”
Intitulé du lot: Viande de lapin
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Montant minimum (HT): 2 500 EUR”
“Montant maximum (HT): 8 000 EUR”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.”
“— Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.”
“— ou DUME: Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission...”
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“Il n'est pas nécessaire que le DUME.”
Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste principales livraisons: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-05 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:
“A titre indicatif.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Test des produits
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Price weighting: 60 %
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Price weighting: 70 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail Ă : elodie.micheo@ville-nice.fr
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice — direction des contrats publics — marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Référence
Informations complémentaires
“1/ Échantillons — pour le détail cf article 5.2 du règlement de consultation”
“les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fourniture.”
“Les échantillons, qui seront contractualisés, devront être dument étiquetés.”
“Ces étiquettes comporteront pour les échantillons, tant le numéro d'ordre que la référence au modèle y afférent, tel qu'il apparait dans le Cahier des...”
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“Les échantillons serviront, à l'analyse du critère 2 Test des produits pour le lot n° 1.”
“Le soumissionnaire remettra les échantillons des produits suivants:”
“1.01: Effiloché de canard”
“1.11: Foie gras de canard entier mi cuit”
“1.12: Foie gras de canard extra eveiné”
“en cas d'absence de remise d'un échantillon, ou en présence d'un échantillon ne répondant pas aux caractéristiques techniques demandées, l'offre sera...”
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“2/ Jugement des offres — pour le détail cf article 6.1 du règlement de consultation”
“pour le lot 1:”
“— le prix (60 %) noté sur 20. Le prix sera jugé sur le montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif...”
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“— Le test de produits (20 %) noté sur 20.”
“Sous-Critère 1. Goût — sur 8 points”
“sous-critère 2. Présentation et Aspect — sur 5 points”
“sous-critère 3. Texture — sur 5 points”
“sous-critère 4. Odeur — sur 2 points”
“— la valeur technique (10 %) noté sur 20”
“sous-critère 1 :Analyses microbiologiques sur les produits finis — noté sur 8 points”
“sous-critère 2: Conditionnement des produits — noté sur 8 points”
“sous-critère 3: Étiquetage des produits- noté sur 4 points”
“— les performances en matière de protection de l'environnement (10 %) noté sur 20.”
“Sous-critère 1: Nombre d'intermédiaires entre l'éleveur et l'unité Centrale de Production — noté sur 16 points.”
“Sous-critère 2: Certification des produits- noté sur 4 points”
“pour le lot 2:”
“— le prix (70 %) noté sur 20. Le prix sera jugé sur le montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif...”
Afficher plus
“— La valeur technique (15 %) noté sur 20.”
“Sous-critère 1: Analyses microbiologiques sur les produits finis — noté sur 8 points”
“— les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) noté sur 20.”
“Sous-critère 2: Certification du produit — noté sur 4 points”
“pour les 2 lots: En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent...”
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“3 / conditions de remise des plis — pour le détail cf article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place FĂ©lix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 101-200737 (2017-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille
Numéro de référence: VDN-17-0314
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille 📦
Viande de lapin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-23 đź“…
Date limite de soumission: 2017-07-04 đź“…
Date de publication: 2017-05-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200737
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
“A titre indicatif.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du...”
“La consultation a pour objet: l'achat de volailles pour repas festifs et lapins, destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et...”
Intitulé du lot: Volailles pour repas festifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016...”
“Montant minimum (HT): 15 000 EUR”
Afficher plus (2)
“Montant maximum (HT): 60 000 EUR”
“La durée initiale est de 1 an(s).”
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).”
“La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Cf article 2.4 du règlement de consultation.”
Intitulé du lot: Viande de lapin
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Montant minimum (HT): 2 500 EUR”
“Montant maximum (HT): 8 000 EUR”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.”
“— Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.”
Afficher plus (2)
“— ou DUME: Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission...”
“Il n'est pas nécessaire que le DUME.”
“Chiffres d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste principales livraisons: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
“Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-05 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:
“A titre indicatif.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Test des produits
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Price weighting: 60 %
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Price weighting: 70 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail Ă : elodie.micheo@ville-nice.fr
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice — direction des contrats publics — marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Référence
Informations complémentaires
“1/ Échantillons — pour le détail cf article 5.2 du règlement de consultation”
“les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fourniture.”
Afficher plus (31)
“Les échantillons, qui seront contractualisés, devront être dument étiquetés.”
“Ces étiquettes comporteront pour les échantillons, tant le numéro d'ordre que la référence au modèle y afférent, tel qu'il apparait dans le Cahier des...”
“Les échantillons serviront, à l'analyse du critère 2 Test des produits pour le lot n° 1.”
“Le soumissionnaire remettra les échantillons des produits suivants:”
“1.01: Effiloché de canard”
“1.11: Foie gras de canard entier mi cuit”
“1.12: Foie gras de canard extra eveiné”
“en cas d'absence de remise d'un échantillon, ou en présence d'un échantillon ne répondant pas aux caractéristiques techniques demandées, l'offre sera...”
“2/ Jugement des offres — pour le détail cf article 6.1 du règlement de consultation”
“pour le lot 1:”
“— le prix (60 %) noté sur 20. Le prix sera jugé sur le montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif...”
“— Le test de produits (20 %) noté sur 20.”
“Sous-Critère 1. Goût — sur 8 points”
“sous-critère 2. Présentation et Aspect — sur 5 points”
“sous-critère 3. Texture — sur 5 points”
“sous-critère 4. Odeur — sur 2 points”
“— la valeur technique (10 %) noté sur 20”
“sous-critère 1 :Analyses microbiologiques sur les produits finis — noté sur 8 points”
“sous-critère 2: Conditionnement des produits — noté sur 8 points”
“sous-critère 3: Étiquetage des produits- noté sur 4 points”
“— les performances en matière de protection de l'environnement (10 %) noté sur 20.”
“Sous-critère 1: Nombre d'intermédiaires entre l'éleveur et l'unité Centrale de Production — noté sur 16 points.”
“Sous-critère 2: Certification des produits- noté sur 4 points”
“pour le lot 2:”
“— le prix (70 %) noté sur 20. Le prix sera jugé sur le montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif...”
“— La valeur technique (15 %) noté sur 20.”
“Sous-critère 1: Analyses microbiologiques sur les produits finis — noté sur 8 points”
“— les performances en matière de protection de l'environnement (15 %) noté sur 20.”
“Sous-critère 2: Certification du produit — noté sur 4 points”
“pour les 2 lots: En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent...”
“3 / conditions de remise des plis — pour le détail cf article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place FĂ©lix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 101-200737 (2017-05-23)
Avis d'attribution de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du...”
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Valeur totale du marché: 7296.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 đź“…
Date de publication: 2017-10-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413393
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200737
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du...”
Afficher plus
“Le marché est alloti en 2 lots:”
“— lot 1: Volailles pour repas festifs”
“— lot 2: Viande de lapin.”
“Durée du marche:”
“Pour les 2 lots, la durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne...”
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“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016...”
Afficher plus
“Les montants minimum et maximum sont:”
“— pour le lot 1 — volailles pour repas festifs:”
“Montant minimum (HT). : 15 000 EUR.”
“Montant maximum (HT) : 60 000 EUR.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret...”
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Brève description:
“Pour le lot 2 — viande de lapin:”
“Montant minimum (HT) : 2 500 EUR.”
“Montant maximum (HT) : 8 000 EUR.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement.
Price weighting: 60
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement
Price weighting: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
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“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 9.10.2017 pour le lot no1 & no2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication...”
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“L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
“Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4ème étage”
“Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19”
“Mail noura.djebbes@nicecotedazur.org.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Source: OJS 2017/S 201-413393 (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du...”
Valeur totale du marché: 7296.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 đź“…
Date de publication: 2017-10-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413393
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200737
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du...”
“Le marché est alloti en 2 lots:”
Afficher plus (9)
“— lot 1: Volailles pour repas festifs”
“— lot 2: Viande de lapin.”
“Durée du marche:”
“Pour les 2 lots, la durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne...”
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016...”
“Les montants minimum et maximum sont:”
“— pour le lot 1 — volailles pour repas festifs:”
“Montant minimum (HT). : 15 000 EUR.”
“Montant maximum (HT) : 60 000 EUR.”
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret...”
Brève description:
“Pour le lot 2 — viande de lapin:”
“Montant minimum (HT) : 2 500 EUR.”
Afficher plus (1)
“Montant maximum (HT) : 8 000 EUR.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement.
Price weighting: 60
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement
Price weighting: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 9.10.2017 pour le lot no1 & no2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication...”
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“L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
“Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4ème étage”
“Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19”
“Mail noura.djebbes@nicecotedazur.org.”
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Source: OJS 2017/S 201-413393 (2017-10-16)
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