Voirie — fourniture de matériaux et d'agrégats — accord-cadre à bons de commande — années 2017 à 2020
Commune d'Hyères-Les-Palmiers
La procédure concerne l'acquisition de fournitures destinées à approvisionner les équipes municipales qui réalisent des travaux de voirie en régie. Elle est scindée en 2 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-14 | Avis de marché |
| 2017-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: Aoo15/16
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146891
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux bitumeux
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants annuels (HT): Minimum 40 000 EUR, maxi 160 000 EUR.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible en 2018, 2019 et 2020.
Description des options:
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers 83400 — Hyères.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas d'urgence
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères-les-Palmiers: Service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville — 3ème étage (pli cacheté en Rar avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir)
Code postal: 83400
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 076-146891 (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: Aoo15/16
Brève description:
La procédure concerne l'acquisition de fournitures destinées à approvisionner les équipes municipales qui réalisent des travaux de voirie en régie. Elle est scindée en 2 lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146891
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04.94.00.79.81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04.80.04.12.60. Nomenclature interne: 31-03. Pas d'avance forfaitaire ni de retenue de garantie, Budget communal-fonds propres. Documents à remettre à l'appui de l'offre pour chaque lot: cf. RC. Délais de livraison fixés au CCTP pour les deux lots. Pour le lot 2, délai de livraison en cas d'urgence à fixer par les candidats. Date prévisionnelle de notification et d'exécution: second trimestre 2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux bitumeux
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants annuels (HT): Minimum 40 000 EUR, maxi 160 000 EUR.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible en 2018, 2019 et 2020.
Description des options:
Oui, chaque lot est un accord-cadre à bons de commandes pour l'année 2017, renouvelable par reconduction expresse en 2018, 2019 et 2020.
Intitulé du lot: Fourniture d'agrégats
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers 83400 — Hyères.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Documents relatifs à la candidature, conformément à l'article 48 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
a) Renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle imprimé DC1).
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— Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas d'urgence
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères-les-Palmiers: Service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville — 3ème étage (pli cacheté en Rar avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir)
Code postal: 83400
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04.94.00.79.81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04.80.04.12.60. Nomenclature interne: 31-03. Pas d'avance forfaitaire ni de retenue de garantie, Budget communal-fonds propres. Documents à remettre à l'appui de l'offre pour chaque lot: cf. RC. Délais de livraison fixés au CCTP pour les deux lots. Pour le lot 2, délai de livraison en cas d'urgence à fixer par les candidats. Date prévisionnelle de notification et d'exécution: second trimestre 2017.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 076-146891 (2017-04-14)
Avis d'attribution de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 533 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274271
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-146891
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montants annuels HT: minimum 40 000 EUR, maxi 160 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers — 83400 Hyères.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-12 📅
2017-07-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 134-274271 (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 533 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274271
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-146891
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
— montants annuels contractuels lot nº 1: minimum: 40 000 EUR TTC / maximum: 160 000 EUR TTC — montant du Denc: 158 478,72 EUR TTC,
— montants annuels contractuels lot nº 2: minimum: 40 000 EUR TTC / maximum: 160 000 EUR TTC — montant du Denc: 200 086, 72 EUR TTC,
— nomenclature: 31-03,
— dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du Service commande publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montants annuels HT: minimum 40 000 EUR, maxi 160 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers — 83400 Hyères.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-12 📅
2017-07-11 📅
Référence
Informations complémentaires
— montants annuels contractuels lot nº 1: minimum: 40 000 EUR TTC / maximum: 160 000 EUR TTC — montant du Denc: 158 478,72 EUR TTC,
— montants annuels contractuels lot nº 2: minimum: 40 000 EUR TTC / maximum: 160 000 EUR TTC — montant du Denc: 200 086, 72 EUR TTC,
— nomenclature: 31-03,
— dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du Service commande publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
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