Viandes, charcuterie et volailles

Hôpitaux civils de Colmar

Le présent marché est un marché à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Les prestations sont décomposées en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 4 lots traités par marchés séparés:
Chapitre 1: «Viandes, de boucherie, viandes de porc, volailles et lapins frais» conclu sans montants minimum et maximum annuels. Les quantités estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement.
Chapitre 2: «Jambon sans sel» conclu avec montants minimum et maximum annuels. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement, et peuvent varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-01 Avis de marché
2017-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: Fc.2017.052
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Les prestations sont décomposées en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 4 lots traités par marchés séparés: Chapitre 1: «Viandes, de boucherie, viandes de porc, volailles et lapins frais» conclu sans montants minimum et maximum annuels. Les quantités estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement. Chapitre 2: «Jambon sans sel» conclu avec montants minimum et maximum annuels. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement, et peuvent varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Jambon 📦
Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date limite de soumission: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Date de début: 2017-10-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212127
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ CRITERES de selection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Les prestations sont décomposées en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 4 lots traités par marchés séparés:
Chapitre 1: «Viandes, de boucherie, viandes de porc, volailles et lapins frais» conclu sans montants minimum et maximum annuels. Les quantités estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement.
Chapitre 2: «Jambon sans sel» conclu avec montants minimum et maximum annuels. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement, et peuvent varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.
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Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Intitulé du lot: Viande de boucherie (boeuf, veau, agneau)
Numéro du lot: 1
Brève description: Chapitre 1.
Description des renouvellements:
Renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période d'un an, soit jusqu'au 31/12/2019.
Intitulé du lot: Jambon et épaule cuits salés, charcuterie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Volailles et lapins
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jambon sans adjonction de sel
Numéro du lot: 4
Brève description: Chapitre 2.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux Civils de Colmar — réception alimentaire — 39 avenue de la liberté 68024 — colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret no2016-360 du 25 mars 2016:
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— déclaration sur l'honneur du candidat
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret no2016-360 du 25 mars 2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)
2) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 30/06/18 minimum, puis révisables à compter du 01/07/18.
Conformément à l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères qualitatifs des produits
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/
CRITERES de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 106-212127 (2017-06-01)
Avis d'attribution de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont décomposées en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 4 lots traités par marchés séparés: Chapitre 1: «Viandes, de boucherie, viandes de porc, volailles et lapins frais» conclu sans montants minimum et maximum annuels. Les quantités estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement. Chapitre 2: «Jambon sans sel» conclu avec montants minimum et maximum annuels. Les quantités annuelles estimatives sont précisées dans les tableaux annexés à l'acte d'engagement, et peuvent varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Valeur totale du marché: 260587.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388830
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-212127
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Pour les lots 1, 2 et 3, les montants indiqués sont des montants prévisionnels annuels. Pour le lot 4, le montant indiqué est un montant maximum annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Viande de boucherie (bœuf, veau, agneau)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar — réception alimentaire — 39 avenue de la Liberté — 68024 Colmar.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-20 📅

Référence
Informations complémentaires
Pour les lots 1, 2 et 3, les montants indiqués sont des montants prévisionnels annuels.
Pour le lot 4, le montant indiqué est un montant maximum annuel.
Source: OJS 2017/S 190-388830 (2017-09-29)
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Produits/services:
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