Usinage des barres pour le projet Atlas NSW

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay

Dans le cadre des activités de l'accélérateur de particules LHC au CERN, des dispositifs expérimentaux permettant de détecter des particules doivent être mis à jour. Le projet Atlas NSW «New Small Wheel» (Nouvelle Petite Roue) a pour vocation de remplacer certains systèmes de détection par des systèmes améliorés. Au sein de ce projet, le CEA a pour mission de produire 34 modules de détection identiques. Ces modules sont notamment constitués de barres profilées usinées. Ainsi, la prestation associée à ce marché porte sur l'usinage des barres pour l'intégralité de la production.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-04 Avis de marché
Avis de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Centre d'usinage
Numéro de référence: 17B3486-CB
Brève description:
Dans le cadre des activités de l'accélérateur de particules LHC au CERN, des dispositifs expérimentaux permettant de détecter des particules doivent être mis à jour. Le projet Atlas NSW «New Small Wheel» (Nouvelle Petite Roue) a pour vocation de remplacer certains systèmes de détection par des systèmes améliorés. Au sein de ce projet, le CEA a pour mission de produire 34 modules de détection identiques. Ces modules sont notamment constitués de barres profilées usinées. Ainsi, la prestation associée à ce marché porte sur l'usinage des barres pour l'intégralité de la production.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Centre d'usinage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA/Paris-Saclay — DRF/P-SAC/Service commercial, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cyrielle.blanc@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083430 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312206
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
La date indiquée ci-dessus est à titre indicatif uniquement. Le CEA se réserve le droit de décaler la date en fonction des disponibilités des personnes devant être présentes lors de l'ouverture des plis, à savoir: — un acheteur représentant le Service commercial du CEA/Saclay, — toute personne chargée de l'aspect technique de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation consiste en l'usinage de barres profilées en aluminium fournies par le CEA, permettant la fabrication de 34 modules de détection. Ces barres se décomposent en 47 références différentes, et le volume total de pièces à réaliser est de 3774.
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Le marché se décompose en une tranche ferme correspondant à la réalisation des barres pour les 3 premiers modules, ainsi qu'une tranche conditionnelle correspondant à la réalisation des barres pour les 31 modules restants. Le CEA mettra en place un circuit de contrôle/validation pour s'assurer que le Titulaire satisfait les exigences CEA, la validation attribuant au Titulaire la tranche conditionnelle.
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En fonction des options levées par le CEA, un contrôle qualité spécifique sera demandé au Titulaire. De même, du fait de construire les modules de détection dans une salle propre ISO7, un nettoyage rigoureux pourra être demandé.
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:
Option n° 1: contrôle statistique des barres;
Option n° 2: montage à blanc de toutes les pièces sur cadres gabarits fournis par le CEA;
Option n° 3: montage à blanc de toutes les pièces sur cadres gabarits réalisés par le Titulaire;
Option n° 4: nettoyage de toutes les barres à l'aide d'un bain à ultrasons.
À noter que toute option levée à la signature du marché sera réputée intégrée à la tranche ferme et le cas échéant, à la tranche conditionnelle, en cas d'affermissement de celle-ci.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 3.4 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service commercial — CEA/Saclay.
Informations complémentaires:
La date indiquée ci-dessus est à titre indicatif uniquement. Le CEA se réserve le droit de décaler la date en fonction des disponibilités des personnes devant être présentes lors de l'ouverture des plis, à savoir:
— un acheteur représentant le Service commercial du CEA/Saclay,
— toute personne chargée de l'aspect technique de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyrielle Blanc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 151-312206 (2017-08-04)