Ujm 2017-05: Acquisition et aménagement de seize salles pédagogiques en mobiliers fixes et en chaires enseignant sur les sites Athéna/Dugas et Palais de l'université après les travaux du plan Campus

Université Jean Moulin Lyon 3

Le présent marché concerne l'acquisition et l'aménagement de seize salles pédagogiques en mobiliers fixes et en chaires enseignants sur les sites Athena / Dugas et palais de l'universite après les travaux du plan Campus pour l'université Jean Moulin Lyon 3. Le marché concerne également des prestations de démontage et remontage de mobiliers fixes. Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier spécifique afin d'équiper des espaces d'enseignement formel utilisant les nouvelles technologies numériques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-01 Avis de marché
2017-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: UJM 2017-05
Brève description:
Le présent marché concerne l'acquisition et l'aménagement de seize salles pédagogiques en mobiliers fixes et en chaires enseignants sur les sites Athena / Dugas et palais de l'universite après les travaux du plan Campus pour l'université Jean Moulin Lyon 3. Le marché concerne également des prestations de démontage et remontage de mobiliers fixes. Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier spécifique afin d'équiper des espaces d'enseignement formel utilisant les nouvelles technologies numériques.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319716&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Date de début: 2017-04-14 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043636
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
La visite des sites est possible sur RDV: contacter Wilfrid Medina (Tél. : 04 78 78 70 28; Mail: wilfrid.medina@univ-lyon3.fr). le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. quantité du marché: Volume estimatif de commandes: seize salles pédagogiques seront à équiper. marché de prestations similaires: Sans objet. clauses de réexamen: Cf. L'article 1.4 Clauses de réexamen du CCAP. Type de groupement: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire en application de l'article 45 du décret du 25.3.2016. En application de l'article 45 du décret du 25.3.2016, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 48-iii du décret no2016-360). Le candidat se présentant en groupement conjoint avec paiement à chacun des cotraitants devra joindre les RIB de chacun des cotraitants et un tableau de répartition des paiements. Le mandataire est seul habilité à présenter au pouvoir adjudicateur la demande de paiement, et à formuler ou transmettre les réclamations des membres du groupement. lieux d'exécution et de livraison: — Athéna/Dugas: 7 rue Chevreul — 69007 Lyon; — palais de l'université: 15 quais Claude Bernard — 69007 Lyon. Les litiges éventuels seront réglés en application du droit français. En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Lyon est compétent en la matière si le règlement à l'amiable du différend n'aboutit pas. transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. Article 6 du Règlement de la consultation. sélection des candidatures: Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles. sélection des offres: Cf. Le Règlement de la consultation (article 7.2) et l'avis d'appel public à la concurrence.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 174 700 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition et installation de mobiliers pédagogiques fixes
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition et installation de mobiliers pédagogiques fixes.
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée d'exécution du marché est prévue pour une période initiale de seize mois et demi (14.4.2017 au 31.8.2018), à compter de la date prévisionnelle du vendredi 14.4.2017, par dérogation de l'article 13.1.1 du CCAG-FCS. Ce marché sera reconductible tacitement une fois un an en août 2018, et celui-ci prendra fin le 31.8.2019.
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Description des options:
En application de l'article 139-2° du décret no 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réservera la possibilité de recourir à des marchés de fournitures supplémentaires.
Intitulé du lot: Acquisition et installation de chaires enseignant
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition et installation de chaires enseignant.
Valeur estimée hors TVA: 14 200 EUR 💰
Description des options:
En application de l'article 139-2° du décret no 2016-360 du 25.3./2016, le pouvoir adjudicateur se réservera la possibilité de recourir à des marchés de fournitures supplémentaires.
Intitulé du lot: Prestations de démontage et remontage de mobiliers fixes
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de démontage et remontage de mobiliers fixes.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Athéna/Dugas et Palais de l'université.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Situation économique et financière: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319716&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Point de contact: Service des achats
Téléphone: +33 478787028 📞
Courrier électronique: wilfrid.medina@univ-lyon3.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287883&orgAcronyme=f2h 🌏
Téléphone: +33 426318727 📞
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La visite des sites est possible sur RDV: contacter Wilfrid Medina (Tél. : 04 78 78 70 28; Mail: wilfrid.medina@univ-lyon3.fr).
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
quantité du marché:
Volume estimatif de commandes: seize salles pédagogiques seront à équiper.
marché de prestations similaires: Sans objet.
clauses de réexamen: Cf. L'article 1.4 Clauses de réexamen du CCAP.
Type de groupement:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire en application de l'article 45 du décret du 25.3.2016.
En application de l'article 45 du décret du 25.3.2016, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 48-iii du décret no2016-360).
Le candidat se présentant en groupement conjoint avec paiement à chacun des cotraitants devra joindre les RIB de chacun des cotraitants et un tableau de répartition des paiements.
Le mandataire est seul habilité à présenter au pouvoir adjudicateur la demande de paiement, et à formuler ou transmettre les réclamations des membres du groupement.
lieux d'exécution et de livraison:
— Athéna/Dugas: 7 rue Chevreul — 69007 Lyon;
— palais de l'université: 15 quais Claude Bernard — 69007 Lyon.
Les litiges éventuels seront réglés en application du droit français.
En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Lyon est compétent en la matière si le règlement à l'amiable du différend n'aboutit pas.
transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. Article 6 du Règlement de la consultation.
sélection des candidatures: Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles.
sélection des offres: Cf. Le Règlement de la consultation (article 7.2) et l'avis d'appel public à la concurrence.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 025-043636 (2017-02-01)
Avis d'attribution de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne l'acquisition et l'aménagement de seize salles pédagogiques en mobiliers fixes et en chaires enseignants sur les sites Athena / Dugas et Palais de l'Université après les travaux du plan Campus pour l'université Jean Moulin Lyon 3. Le marché concerne également des prestations de démontage et remontage de mobiliers fixes. Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier spécifique afin d'équiper des espaces d'enseignement formel utilisant les nouvelles technologies numériques.
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Valeur totale du marché: 174 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160414
Se réfère à l'avis: 2017/S 025-043636
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Le volume estimatif de commandes: 16 salles pédagogiques à équiper. Les montants indiqués sur chaque lot sont des montants estimatifs. La durée d'exécution du marché: période initiale de seize(16) mois et demie (du 14.4.2017 au 31.8.2018). Ce marché sera reconductible tacitement une fois un an en août 2018, et celui-ci prendra fin le 31.8.2019. Lieux d'exécution et de livraison: — athéna/Dugas: 7 rue Chevreul — 69007 Lyon. — Palais de l'université: 15 quais Claude Bernard — 69007 Lyon.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
En application de l'article 139-2° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réservera la possibilité de recourir à des marchés de fournitures supplémentaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Propositions d'aménagement et dossier technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Dossier technique qualité ergonomique et fonctionnelle des chaires enseignants
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Dossier technique organisationnel
Délai d'intervention

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-14 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360.
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Le volume estimatif de commandes: 16 salles pédagogiques à équiper.
Les montants indiqués sur chaque lot sont des montants estimatifs.
La durée d'exécution du marché: période initiale de seize(16) mois et demie (du 14.4.2017 au 31.8.2018). Ce marché sera reconductible tacitement une fois un an en août 2018, et celui-ci prendra fin le 31.8.2019.
Lieux d'exécution et de livraison:
— athéna/Dugas: 7 rue Chevreul — 69007 Lyon.
— Palais de l'université: 15 quais Claude Bernard — 69007 Lyon.
Source: OJS 2017/S 083-160414 (2017-04-26)
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