Travaux et exploitation d'installations thermiques
Sigerly
Les missions objet du présent accord cadre concernent des travaux et l'exploitation de 2 chaufferies bois / gaz, du réseau de distribution, des sous-stations assurant le chauffage et l'eau chaude sanitaire (ECS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sigerly
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
- • Réparation et entretien d'équipements › Réparation et entretien de centrales thermiques
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-14 | Avis de marché |
| 2017-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 17.03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69627
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr 🌏
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147176
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseau de chaleur de Sathonay camp
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Réseau de chaleur de la tour de Salvagny
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Sigerly.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Pays: fr716 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sigerly — service marchés publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69627
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 076-147176 (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 17.03
Brève description:
Les missions objet du présent accord cadre concernent des travaux et l'exploitation de 2 chaufferies bois / gaz, du réseau de distribution, des sous-stations assurant le chauffage et l'eau chaude sanitaire (ECS).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69627
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr 🌏
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147176
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
En raison d'un avis de publicité inadapté aux marchés passés sans montant minimum et sans montant maximum, les montants indiqués à la section II.1.5 et II. 2.6 du bloc 2 et du Bloc 3 servent simplement à valider les bloc et ne reflètent en aucune manière les montants réels des lots. l'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseau de chaleur de Sathonay camp
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux et exploitation de la chaufferie bois / gaz, du réseau de distribution, des sous-stations assurant le chauffage et l'eau chaude sanitaire (ECS).
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est établi pour une durée initiale de 3 ans à compter du 27.7.2017 pour le lot 1. Il est renouvelable 3 fois pour des périodes d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre pourra être reconduit dans les conditions prévues à l'article 2.6 du CCAP.
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En raison d'un avis de publicité inadapté aux marchés passés sans montant minimum et sans montant maximum, les montants indiqués à la section II.1.5 et II. 2.6 du bloc 2 et du Bloc 3 servent simplement à valider les bloc et ne reflètent en aucune manière les montants réels des lots. l'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Exploitation de la chaufferie bois / gaz, du réseau de distribution, des sous-stations assurant le chauffage et l'eau chaude sanitaire (ECS).
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est établi pour une durée initiale de 3 ans à compter du 1.9.2017 pour le lot 2. Il est renouvelable 3 fois pour des périodes d'1 an à chaque fois.
L'accord-cadre pourra être reconduit dans les conditions prévues à l'article 2.6 du CCAP.
En raison d'un avis de publicité inadapté aux marchés passés sans montant minimum et sans montant maximum, les montants indiqués à la section II.1.5 et II. 2.6 du bloc 2 et du Bloc 3 servent simplement à valider les bloc et ne reflètent en aucune manière les montants réels des lots. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Sathonay-Camp.
La tour de Salvagny.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Sigerly.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Pays: fr716 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent accord cadre ainsi que l'avis de publicité et les divers documents de consultation qui le concernent sont soumis à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (OMP) et au décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (DMP), ainsi qu'au Code Général des Collectivités Territoriales en particulier pour ses dispositions relatives à l'organisation de la Commission d'appel d'offres (CAO), et au cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et services approuvé par arrêté du 19.1.2009 modifié. Le Sigerly est entité adjudicatrice pour ses activités d'opérateur de réseaux, conformément à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Conformément aux dispositions de l'article 24 de l'omp, les règles applicables pour le présent Accord-Cadre sont celles des entités adjudicatrices.
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La procédure de passation de l'accord-cadre est l'appel d'offres en application des articles 66, 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Conformément aux dispositions de l'article 32 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 12 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent accord-cadre est alloti.
La chaufferie de Sathonay Camp située 26 boulevard de l'ouest, 69 580 Sathonay Camp créé en 2012 pour Sathonay-Camp. Ce réseau a encore un potentiel de développement sur la ZAC Castellane et le quartier des marronniers à Fontaines sur Saône. C'est pourquoi, des travaux d'extensions sont prévus dans cet accord cadre.
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La chaufferie de la Tour de Salvagny située Avenue de la Poterie, 69 890 La tour de Salvagny créée en 2008/2009 raccordant 130 logements. Ce réseau a peu de potentiel de développement.
Aucun travaux d'extensions n'est prévu pour ce lot dans cet accord cadre.
Dates prévisionnelles de début d'exécution:
Lot 1: Sathonay-Camp
Pour la partie exploitation: 27.7.2017
pour la partie travaux: Octobre 2017
lot 2: La Tour de Salvagny
Exploitation: 1.9.2017
les variantes sont autorisées dans la limite de 1 variante par candidat et par lot.
Le candidat peut se présenter seul ou en groupement.
Pour un même lot, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
En cas de groupement, et avant la signature de l'accord-cadre par le Sigerly, le mandataire devra être solidaire, que la forme du groupement soit solidaire ou conjointe au moment de la remise de l'offre, sous peine pour le candidat de voir son offre éliminée.
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Avant remise de leur offre, les candidats sont invités à visiter les chaufferies ainsi que quelques sous-stations (voir règlement de consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sigerly — service marchés publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69627
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 076-147176 (2017-04-14)
Avis d'attribution de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-290502
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-147176
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réseau de chaleur de Sathonay-Camp
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Sigerly — Service marchés publics
Source: OJS 2017/S 141-290502 (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions objet du présent accord-cadre concernent des travaux et l'exploitation de 2 chaufferies bois / gaz, du réseau de distribution, des sous-stations assurant le chauffage et l'eau chaude sanitaire (ECS).
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-290502
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-147176
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réseau de chaleur de Sathonay-Camp
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅
Référence
Informations complémentaires
En raison d'un avis de publicité inadapté aux marchés passés sans montant minimum et sans montant maximum, les montants indiqués à la section I.2.7 du bloc 1 et à la section V.2.4 du bloc 3 servent simplement à valider le bloc et ne reflètent en aucune manière les montants réels des lots. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Sigerly — Service marchés publics
Source: OJS 2017/S 141-290502 (2017-07-24)
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