Travaux de restructuration du stade Arnaune — 16v149ao/2 relance du lot 14: terrain — BR/SG

Ville de Toulouse

Travaux de restructuration du stade Arnaune — relance du lot 14: terrain. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le dossier de consultation des entreprises, disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16v149ao/2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arnaud sport

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers › Travaux de nivelage de terrains de sports › Travaux de réparation de terrains de sports

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-12	Avis de marché
2018-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de nivelage de terrains de sports
Numéro de référence: 16V149AO - BR/SG
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de nivelage de terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de terrains de sports 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_voaSayhcAm 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183063
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435097
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Variantes: Pour la variante 1 à l'initiative de l'acheteur (prestation obligatoire): Prestation supplémentaire « Tunnel ». Pour la variante 2 à l'initiative de l'acheteur (prestation obligatoire): Prestation alternative « Stockage sur site des terres au lieu de l'évacuation des terres ».

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 140 000 EUR 💰
Brève description: Lot 14: terrain.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-1.7 du décret no 2016-360 et qui seront exécutées par l'attributaire du marché. Les conditions d'exécution seront les suivantes: le nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

Variantes:

Pour la variante 1 à l'initiative de l'acheteur (prestation obligatoire): Prestation supplémentaire « Tunnel ».

Pour la variante 2 à l'initiative de l'acheteur (prestation obligatoire): Prestation alternative « Stockage sur site des terres au lieu de l'évacuation des terres ».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

Garanties et capacités techniques et financières.

Capacités professionnelles.

Dans le cadre du dispositif «Mps», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «Mps» (voir règlement de la consultation et joindre document de candidature non repris par le formulaire «Mps» en ligne).

Situation économique et financière:

Capacité technique et professionnelle:

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899, le cahier des charges promeut l'emploi de personnes ayant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de: lot 14: 150 H. Le respect de ces clauses est une condition de la conformité de l'offre. La Ville de Toulouse s'est engagée dans une démarche environnementale. La cible «Chantiers Propres » doit être traitée à un niveau très performant. Cette opération intègre une démarche de gestion des nuisances et des déchets de chantier formalisé par un Schéma d'organisation et de Gestion des Nuisances Et des Déchets de chantier. (Sogened).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_voaSayhcAm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse direction de l'architecture atelier d'architecture 17 place de la Daurade 31000 Toulouse
Adresse postale: Renseignement(s) administratif(s): mairie de Toulouse programmation et architecture 17 place de la Daurade 31000 Toulouse Mme Marie-Catherine Ando tel: 05.61.22.26.58
Point de contact: M. Olivier Cugulliere 05.62.27.63.47 olivier.cugulliere@toulouse-metropole.fr assistance technique à maîtrise d'ouvrage M. Jérôme Manzano Tél. : 05.61.23.13.55 jmanzano@otce.fr Mme Serier Florence Tél. : 05.61.22.36.42 florence.serier@toulouse-metropole.fr
Courrier électronique: catherine.ando@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le stade Arnauné, plus communément appelé «Stade des Minimes», est le stade de rugby à XIII situé au coeur de la ville de Toulouse. Le site est en l'état actuel peu fonctionnel en termes d'organisation et de gestion des flux. Cela se matérialise, notamment par l'éclatement de chaque fonction: Espaces sportifs: 2 vestiaires répartis de part et d'autre du champ de jeu Accueil partenaires: dispersé entre club house, Gymnase Arnauné, Tribune Jean Gallia.

Le projet de restructuration du stade Arnauné s'inscrit dans l'optique de doter le TOXIII d'infrastructures conformes. D'autre part, la ville de Toulouse souhaite développer une offre d'équipement sportif de capacité intermédiaire sur le territoire en complément de stades de plus grandes envergures (Stadium et Ernest Wallon) et ouvrant ses portes à plusieurs familles sportives.

aujourd'hui, un stade de rugby, pour des raisons commerciales, de sécurité et de qualité du spectacle, doit répondre à des contraintes fonctionnelles strictes pour chacune des catégories d'usagers et d'utilisateurs amenés à le fréquenter, à savoir:

— joueurs, encadrements des équipes, officiels,

— presse écrite, photographes, commentateurs, techniciens TV,

— partenaires économiques

— public

— personnel d'exploitation

— services de sécurité

ces fonctionnalités ont permis de recenser les principaux éléments de programmation nécessaires pour un bon fonctionnement d'une part et pour une homologation d'autre part:

Zone Compétition -Espaces sportifs,vestiaires, douches, Espace de récupération avec bain de glace, Sanitaires, local anti-dopage -infirmerie

préparation Sportive: Salle de soins -Kiné, Salle de musculation, Salle de vidéo / réunion pour l'équipe, Bureau des entraîneurs

— locaux Administratifs, Accueil, sanitaires, espace de conférence, Bureaux du toxiii (sasp, Association, centre de formation)

— espaces de réception, Salle de réception, Loges, Espaces de préparation

— accueil Général: Parvis, Guichets, Billetterie, Boutique du club Buvettes

— tribunes.

L'insertion urbaine: De par son statut de bâtiment public, cet édifice a vocation à devenir un véritable signal urbain que ce soit, bien entendu sur le boulevard des Minimes, mais aussi, le long de l'avenue Frédéric Estebes.

Les travaux sont répartis en 14 lots mais seul le lot 14 a été déclaré sans suite et fait l'objet de la présente consultation.

une visite sur site non obligatoire sera organisée pour tous les lots. Les candidats sont invités à contacter M. Cugulliere au 05.61.27.63.57

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

prix global et forfaitaire révisable mensuellement

délai global de paiement: 30 jours

modalités de financement: ressources propres de la Ville de Toulouse

Retenue de garantie de 5 % prélevé sur le montant de chaque acompte, qui pourra être remplacée par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.

Avance de 30 %

Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole-direction de la commande publique secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 6 rue René Leduc-BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2017/S 094-183063 (2017-05-12)

Avis d'attribution de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de restructuration du stade Arnaune — relance du lot 14: Terrain. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le dossier de consultation des entreprises, disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16v149ao/2).

Valeur totale du marché: 375 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-091294
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183063
Numéro JO-S: 42

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 14: Terrain.
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-1.7 du décret nº 2016-360 et qui seront exécutées par l'attributaire du marché. Les conditions d'exécution seront les suivantes: le nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Metropole-direction de la commande publique secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2018/S 042-091294 (2018-02-27)

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