Travaux de réparations d'ouvrages d'art (16m260ao) (VA/AM)
Communauté urbaine Toulouse metropole
Travaux d'entretien et de réparation des ouvrages d'art sur le territoire de Toulouse Métropole. Ils comprennent notamment les prestations d'installation de chantier, de signalisation, de fournitures et de mise en œuvre, de transports et des sujétions relatives à la protection des usagers, du personnel et de l'environnement lors de la réalisation des travaux. À Toulouse (31). Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 20 000 EUR HT et sans maximum et un opérateur économique. (même seuils pour chaque période de reconduction).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de bétonnage › Travaux de réparation d'ouvrages en béton
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-09 | Avis de marché |
| 2017-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: 16M260AO
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0581917200 📞
Fax: +33 0562276542 📠
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PKy_72Trbu 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176007
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse (31).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PKy_72Trbu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement(s) administratif(s): Toulouse Métropole — DGDEP — Direction de la performance — Marchés publics – bâtiment Marengo Ovale – 1 place de la Légion d'Honneur – 31505 Toulouse Cedex 5 – Virginie Gautier – tél.: 05.61.22.28.04 – dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Renseignement(s) technique(s): Toulouse Métropole — services urbains — infrastructures, travaux et énergies — domaines des infrastructures – bâtiment Marengo Ovale – 1 place de la Légion d'Honneur – 31505 Toulouse Cedex 5 – Sébastien Bonnet – tél.: 05.81.91.74.24
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier: en fonction des échéances de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 090-176007 (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: 16M260AO
Brève description:
Travaux d'entretien et de réparation des ouvrages d'art sur le territoire de Toulouse Métropole. Ils comprennent notamment les prestations d'installation de chantier, de signalisation, de fournitures et de mise en œuvre, de transports et des sujétions relatives à la protection des usagers, du personnel et de l'environnement lors de la réalisation des travaux. À Toulouse (31). Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 20 000 EUR HT et sans maximum et un opérateur économique. (même seuils pour chaque période de reconduction).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0581917200 📞
Fax: +33 0562276542 📠
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PKy_72Trbu 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176007
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Avance: 5 % avec constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Prix unitaires révisés mensuellement.
Délai global de paiement: 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres de Toulouse Métropole.
Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'estimation annuelle des dépenses est de 200 000 EUR HT.
Renseignements sur la dématérialisation:
Direction de la commande publique — Mme Hana Zarevucka — tél.: 05 62 27 65 53 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et de réparation des ouvrages d'art sur le territoire de Toulouse Métropole.
Ils comprennent notamment les prestations d'installation de chantier, de signalisation, de fournitures et de mise en œuvre, de transports et des sujétions relatives à la protection des usagers, du personnel et de l'environnement lors de la réalisation des travaux.
Afficher plus
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.7.2017 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2018. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse (31).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités financières,
— capacités techniques et professionnelles.
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS» (voir le règlement de la consultation et joindre document de candidature non repris par le formulaire MPS en ligne).
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS» (voir le règlement de la consultation et joindre document de candidature non repris par le formulaire MPS en ligne).
Capacité technique et professionnelle:
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS» (voir le règlement de la consultation et joindre document de candidature non repris par le formulaire MPS en ligne).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les certificats de qualifications fédération nationale travaux publics suivantes:
— 113 ouvrages de technicité courante,
— 114 ouvrages en maçonnerie.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PKy_72Trbu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement(s) administratif(s): Toulouse Métropole — DGDEP — Direction de la performance — Marchés publics – bâtiment Marengo Ovale – 1 place de la Légion d'Honneur – 31505 Toulouse Cedex 5 – Virginie Gautier – tél.: 05.61.22.28.04 – dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Renseignement(s) technique(s): Toulouse Métropole — services urbains — infrastructures, travaux et énergies — domaines des infrastructures – bâtiment Marengo Ovale – 1 place de la Légion d'Honneur – 31505 Toulouse Cedex 5 – Sébastien Bonnet – tél.: 05.81.91.74.24
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier: en fonction des échéances de l'accord-cadre.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Avance: 5 % avec constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Prix unitaires révisés mensuellement.
Délai global de paiement: 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres de Toulouse Métropole.
Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'estimation annuelle des dépenses est de 200 000 EUR HT.
Renseignements sur la dématérialisation:
Direction de la commande publique — Mme Hana Zarevucka — tél.: 05 62 27 65 53 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 090-176007 (2017-05-09)
Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 158 870 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296498
Se réfère à l'avis: 2017/S 090-176007
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Source: OJS 2017/S 144-296498 (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 158 870 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296498
Se réfère à l'avis: 2017/S 090-176007
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le montant du marché est estimatif car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande dont le montant minimum annuel est fixé à 20 000 EUR HT et sans montant maximum. Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau de prix unitaires.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Source: OJS 2017/S 144-296498 (2017-07-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)