Travaux de rénovation et réhabilitation pour les établissements de santé du GHT Sud Lorraine

CHRU de Nancy

Travaux de rénovation et réhabilitation pour les établissements adhérents du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine: CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Lunéville, CH de Commercy, CH de Pompey — lay Saint Christophe, CH de Saint Nicolas de Port, CH de Dieuze, CH de Ravenel, 3h Santé et le Centre Psychothérapique de Nancy. Le marché public est divisé en 16 lots attribués individuellement. Il sera établi sous forme d'accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Le CHRU de Nancy, coordonnateur du groupement de commandes, retiendra 3 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Les marchés passés sur le fondement de cet accord-cadre, dits marchés subséquents, seront conclus par les établissements, au fur et à mesure de la survenance de leur besoin de travaux, après remise en concurrence des titulaires d'accord-cadre des lots concernés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Grand Est › Lorraine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-06	Avis de marché
2018-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres travaux d'installation électrique
Numéro de référence: AC_17101_DST
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres travaux d'installation électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351841&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-399674
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les travaux de rénovation et de réhabilitation visés sont les chantiers dont le montant total tous corps d'état est compris entre 80 000 EUR HT inclus et 10 000 000 EUR HT inclus. Les marchés subséquents prendront la forme soit de marchés ordinaires, soit de marchés à tranches comportant une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 16 lots attribués individuellement
Numéro du lot: 16
Brève description:

— Lot 1: électricité (courant fort et faible),

— lot 2: chauffage ventilation climatisation,

— lot 3: vrd gros-œuvre,

— lot 4: revêtement de sol (souple et dur),

— lot 5: détection incendie,

— lot 6: plomberie,

— lot 7: couverture,

— lot 8: menuiserie extérieure PVC,

— lot 9: menuiserie intérieure et agencement,

— lot 10: menuiserie extérieure aluminium et serrurerie,

— lot 11: gaz médicaux,

— lot 12: désamiantage,

— lot 13: calorifuge,

— lot 14: peinture,

— lot 15: plâtrerie,

— lot 16: étanchéité.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 12 mois. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les marchés subséquents pourront être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution pourra se poursuivre au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre jusqu'à l'achèvement du chantier.

Informations complémentaires:

Les travaux de rénovation et de réhabilitation visés sont les chantiers dont le montant total tous corps d'état est compris entre 80 000 EUR HT inclus et 10 000 000 EUR HT inclus.

Les marchés subséquents prendront la forme soit de marchés ordinaires, soit de marchés à tranches comportant une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sites des établissements adhérents du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015,

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques, des achats et des approvisionnements — Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351841&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Réunion d'information:

Les entreprises intéressées sont invitées à participer à une réunion de présentation de l'accord-cadre et de son allotissement, organisée par le CHRU de Nancy lundi 16.10.2017 à partir de 14:00, à l'amphithéâtre de la Tour Marcel Brot (1 rue Joseph-Cugnot à Nancy).

Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique:

Le groupement de commandes, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le CCAP précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en œuvre de cette clause d'insertion.

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:

Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures de l'établissement, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.

Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à i.langbour@chru-nancy.fr et e.quenette@chru-nancy.fr

Renseignements Complémentaires:

Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél.: 03 83 85 10 91 ou 03 83 85 12 44 ou par mail à i.langbour@chru-nancy.fr et e.quenette@chru-nancy.fr

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — i.langbour@chru-nancy.fr et e.quenette@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Transmission des plis:

Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement.

Modalités de transmission électronique des offres:

Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Unité monétaire utilisée: euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2017/S 195-399674 (2017-10-06)

Avis d'attribution de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de rénovation et réhabilitation pour les établissements adhérents du groupement de commandes du GHT Sud Lorraine: CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Lunéville, CH de Commercy, CH de Pompey – lay St Christophe, CH de St Nicolas de Port, CH de Dieuze, CH de Ravenel, 3h Santé et le Centre Psychothérapique de Nancy. Le marché public est divisé en 16 lots attribués individuellement. Il sera établi sous forme d'accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Le CHRU de Nancy, coordonnateur du groupement de commandes, retiendra 3 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Les marchés passés sur le fondement de cet accord-cadre, dits marchés subséquents, seront conclus par les établissements, au fur et à mesure de la survenance de leur besoin de travaux, après remise en concurrence des titulaires d'accord-cadre des lots concernés.

Valeur totale du marché: 34 064 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – cO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-218096
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-399674
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: électricité (courant fort et faible),

— lot 3: VRD gros œuvre;

— lot 4: revêtement de sol (souple et dur);

— lot 5: détection incendie;

— lot 6: plomberie;

— lot 7: couverture;

— lot 8: menuiserie extérieure PVC;

— lot 9: menuiserie intérieure et agencement;

— lot 10: menuiserie extérieure aluminium et serrurerie;

— lot 11: gaz médicaux;

— lot 12: désamiantage;

— lot 13: calorifuge;

— lot 14: peinture;

— lot 15: plâtrerie;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-05 📅
2018-02-21 📅
2018-02-22 📅
2018-02-26 📅
2018-03-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Services Economiques, des Achats et des Approvisionnements – Secteur marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière – cO 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2018/S 096-218096 (2018-05-18)

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