Travaux de remplacement de chauffage individuel, plomberie et ventilation sur diverses résidences d'Aquitanis — «Coup de pouce précarité»

Aquitanis

Travaux de remplacement de chauffage individuel, plomberie et ventilation sur diverses résidences d’Aquitanis — «Coup de pouce précarité»

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Favre SAS

Qui ?

• Aquitanis

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-04	Avis de marché
2018-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 17S0108
Brève description:

Travaux de remplacement de chauffage individuel, plomberie et ventilation sur diverses résidences d’Aquitanis — «Coup de pouce précarité»

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Aquitanis
Adresse postale: 1 avenue André Reinson, CS 30 239
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.aquitanis.fr 🌏
Courrier électronique: n.trejaut@aquitanis.fr 📧
Téléphone: +33 556118448 📞
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date limite de soumission: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2017-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 237-491796
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application des articles 27, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (décret fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015). Les offres dématérialisées (CD ou clé USB) devront être transmises par courrier recommandé avec AR ou déposés contre récépissé à Aquitanis, avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation. Le cadre de l’annexe 2 du règlement de consultation est à coller obligatoirement sur votre pli. Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme e-marchespublics.com Aucun document papier ne sera accepté. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement de 1 an. Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire d'un marché est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu’il est indiqué ci-dessus.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Canteloup / Cheminade / Clemenceau / Pastourel / square Paul Bert
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de remplacement de chauffage individuel, plomberie et ventilation sur diverses résidences d’Aquitanis

Durée de l'accord: 9 mois
Intitulé du lot: Bradley / Dupeyrat / Henri Martin / Pinsan
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Clos Ballion / Jardins de Carreire
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Les Primevères / Saint-Elmes / La Tillole / Croix du Poujeau / Pelouse Douet / Sainte-Catherine
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Le clos Aurore
Numéro du lot: 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-bis
Situation économique et financière:

Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et Kbis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période et l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Capacité technique et professionnelle: Références de taille et de technicité équivalentes
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aquitanis, dans sa volonté de promouvoir l'emploi et de combattre l'exclusion, a décidé d'inscrire dans les documents du marché de la présente consultation une clause sociale d'exécution, avec embauche de publics prioritaires. Les lots nº 1, 2, 3 et 4 sont concernés par cette disposition. À cet effet, le candidat devra prendre connaissance des informations figurant au CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique analysée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Optimisation du délai d'exécution dans la limite du délai plafond
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nadim Trejaut
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres dématérialisées (CD ou clé USB) devront être transmises par courrier recommandé avec AR ou déposés contre récépissé à Aquitanis, avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation. Le cadre de l’annexe 2 du règlement de consultation est à coller obligatoirement sur votre pli. Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme e-marchespublics.com Aucun document papier ne sera accepté.

Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement de 1 an.

Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire d'un marché est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu’il est indiqué ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).

Soit référé contractuel introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

Source: OJS 2017/S 237-491796 (2017-12-04)

Avis d'attribution de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de remplacement de chauffage individuel, plomberie et ventilation sur diverses résidences d’Aquitanis « Coup de pouce précarité ».

Valeur totale du marché: 842315.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-163618
Se réfère à l'avis: 2017/S 237-491796
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

La consultation est passée en application des articles 27, 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (décret fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015). La consultation est décomposée en 5 lots qui font l’objet: — d’une part traitée à prix forfaitaire, — d’une part à bons de commandes sans minimum /avec maximum, traitée à prix unitaires et dont les montants maximums sur la durée du marché sont: Lot 1 : 30 000 EUR; Lot 2 : 30 000 EUR; Lot 3 : 50 000 EUR; Lot 4 : 50 000 EUR; Lot 5 : 5 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Canteloup/Cheminade /Clémenceau /Pastourel / square Paul Bert
Brève description:

Travaux de remplacement de chauffage individuel, plomberie et ventilation sur diverses résidences d’Aquitanis.

Intitulé du lot: Bradley/Dupeyrat /Henri Martin/Pinsan
Clos Ballion/Jardins de Carreire
Les Primeveres/Saint Elmes/La Tillole/Croix du Poujeau/Pelouse Douet/Sainte-Catherine
Le Clos Aurore

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-16 📅

Référence
Informations complémentaires

La consultation est décomposée en 5 lots qui font l’objet:

— d’une part traitée à prix forfaitaire,

— d’une part à bons de commandes sans minimum /avec maximum, traitée à prix unitaires et dont les montants maximums sur la durée du marché sont:

Lot 1 : 30 000 EUR;

Lot 2 : 30 000 EUR;

Lot 3 : 50 000 EUR;

Lot 4 : 50 000 EUR;

Lot 5 : 5 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

— Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

Source: OJS 2018/S 074-163618 (2018-04-13)

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