Travaux de réfection de la pelouse du stade « Mayol »

Ville de Toulon

La pelouse du stade Mayol est utilisée principalement par des équipes de haut niveau sportif ce qui induit un certain niveau d'exigence quant à sa qualité.
Pour ces raisons, il est nécessaire de procéder à la réfection complète de la pelouse.
Les travaux consistent au retrait de la pelouse existante du stade Mayol et à son remplacement par le placage d'une pelouse neuve en rouleaux adaptés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Méditerranée environnement SAS

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-20	Avis de marché
2017-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AOOTXPelouseMayol
Brève description:

La pelouse du stade Mayol est utilisée principalement par des équipes de haut niveau sportif ce qui induit un certain niveau d'exigence quant à sa qualité. Pour ces raisons, il est nécessaire de procéder à la réfection complète de la pelouse. Les travaux consistent au retrait de la pelouse existante du stade Mayol et à son remplacement par le placage d'une pelouse neuve en rouleaux adaptés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368499 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027055
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Le marché sera attribué sur la base des critères suivants: — le critère de la valeur technique noté sur 11 points; — le critère prix noté sur 9 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La pelouse du stade Mayol est utilisée principalement par des équipes de haut niveau sportif ce qui induit un certain niveau d'exigence quant à sa qualité.

Pour ces raisons, il est nécessaire de procéder à la réfection complète de la pelouse.

Les travaux consistent au retrait de la pelouse existante du stade Mayol et à son remplacement par le placage d'une pelouse neuve en rouleaux adaptés.

Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:

Les travaux comprendront notamment (à titre indicatif):

installation de chantier (1 Ft), repérage et protection des matériaux (1 Ft), plans de recollement et d'exécution (1 Ft), dépose du gazon naturel existant (8 300 m

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 jours
Informations complémentaires:

Le marché sera attribué sur la base des critères suivants:

— le critère de la valeur technique noté sur 11 points;

— le critère prix noté sur 9 points.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade Félix Mayol — allée de Besagne — 83000 Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: -une déclaration sur l'honneur (article 39.ii de la loi 2016-1691 du 9.12.2016) — certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail — extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K-bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion — copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ; une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une clause d'insertion sociale est prévue (cf. article 1.1.6 du cahier des clauses administratives particulières).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la règlementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimation de la rubrique II.1.5) annoncée en euros (HT). Le marché débutera à sa date de notification et s'achèvera à la date de réception sans réserve du chantier. Le délai d'exécution du marché est de 6 semaines (42 jours calendaires) à compter de la réception par le titulaire du marché de l'ordre de service de démarrage. Il est fixé une période de préparation. Les ouvrages ou fournitures faisant l'objet du marché sont réglés:

Par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel. Il est prévu une avance (cf article 5 du CCAP). Les critères et sous-critères d'attribution sont fixés à l'article 4-2 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours: Voie de recours: *Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2017/S 017-027055 (2017-01-20)

Avis d'attribution de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La pelouse du stade Mayol est utilisée principalement par des équipes de haut niveau sportif ce qui induit un certain niveau d'exigence quant à sa qualité. Pour ces raisons, il est nécessaire de procéder à la réfection complète de la pelouse. Les travaux consistent au retrait de la pelouse existante du stade Mayol et à son remplacement par le placage d'une pelouse neuve en rouleaux adaptés.

Valeur totale du marché: 155687.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407 à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Contact
Téléphone: +33 494364762 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-173884
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027055
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Valeur Technique notée 11/11 et noté Prix 9/9. Le marché contient une clause d'insertion sociale (au minimum 5 % du temps partiel nécessaire à la réalisation des travaux objet du marché).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux comprendront notamment (à titre indicatif): Installation de chantier (1 Ft),Repérage et protection des matériaux (1 Ft),Plans de recollement et d'exécution (1 Ft),Dépose du gazon naturel existant (8300 m

Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article V.2.4 du présent avis est le montant (TTC) de la pièce financière du titulaire du marché.

L'objectif d'insertion sociale s'élève à 25 heures.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec Mme Chantal Saichi, Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande Publique (nº 0494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Direction de la Commande publique, au 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours: Voie de recours:

Référé pré-contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);

Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2017/S 089-173884 (2017-05-05)

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