Travaux de maintenance des EPLE du second degré
Collectivité territoriale de Corse
Travaux de maintenance des EPLE du second degré.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints › Travaux de revêtement mural
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment › Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 17S0006
Brève description:
“Travaux de maintenance des EPLE du second degré.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr831 🏙️
fr832 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale de Corse
Adresse postale: 22 cours Grandval — BP 215
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.corse.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ct-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495516464 📞
Fax: +33 495516621 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.ct-corse.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ct-corse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-079963
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: 1. Capacité économique et financière 2. Capacité technique et professionnelle critères de jugement des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Ajaccio.”
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.”
Intitulé du lot: Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Sud.”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Bastia
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Corte — Balagne
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Corte — Balagne.”
Intitulé du lot: Étanchéité — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Étanchéité — Grand Ajaccio.”
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Etanchéité — grand Sud
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Étanchéité — Grand Sud.”
Intitulé du lot: Étanchéité — Grand Bastia
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Étanchéité — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Étanchéité — Corte — Balagne
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Étanchéité — Corte — Balagne.”
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Ajaccio.”
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Sud
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Sud.”
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Bastia
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Corte — Balagne
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Corte — Balagne.”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie, VMC, chauffage — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Plomberie, VMC, chauffage — Grand Ajaccio.”
Intitulé du lot: Plomberie, VMC, chauffage — Grand Sud
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Plomberie, VMC, Chauffage — grand Sud.”
Intitulé du lot: Plomberie, VMC, chauffage — Grand Bastia
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Plomberie, VMC, chauffage — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Plomberie, VMC, chauffage — Corte — Balagne
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Plomberie, VMC, chauffage — Corte — Balagne.”
Intitulé du lot: Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Ajaccio.”
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Sud
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Sud.”
Intitulé du lot: Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Bastia
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Électricité, Courants forts, courants faibles — Corte — Balagne
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Électricité, courants forts, courants faibles — Corte — Balagne.”
Intitulé du lot: Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 21
Brève description:
“Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Ajaccio.”
Intitulé du lot: Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Sud
Numéro du lot: 22
Brève description:
“Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Sud.”
Intitulé du lot: Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Bastia
Numéro du lot: 23
Brève description:
“Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Corte — Balagne
Numéro du lot: 24
Brève description:
“Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Corte — Balagne.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Grand Ajaccio.”
“Grand Sud.”
“Grand Bastia.”
“Corte — Balagne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Pour le candidat ainsi que ses éventuels co-traitants et sous-traitants:”
“— une lettre de candidature (modèle DC1) disponible gratuitement sur le site internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat”
“— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: modèle DC2, disponible à l'adresse suivante:...”
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“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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“— si le candidat est en redressement judiciaire la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.”
“— Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
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“— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“— Mode de financement: le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CTC.”
“— Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).”
“— Délai de paiement: 30 jours.”
“— Les prix du marché sont révisables.”
“— Une avance au taux de 5 % est prévue dans les conditions fixées à l'article 110 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
“— Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ct-corse.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.ct-corse.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale de Corse
Adresse postale: Service des bâtiments d'enseignement 22 cours Grandval — BP 215
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 420039762 📞
Courrier électronique: guy.graziani@ct-corse.fr 📧
Pays: fr83 🏙️
Adresse postale: Service commande publique 22 cours Grandval — BP 215
Téléphone: +33 495516669 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ct-corse.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures:”
“1. Capacité économique et financière”
“2. Capacité technique et professionnelle”
“critères de jugement des offres:”
“1. Prix (pondération: 60 %)”
“2. Valeur technique (pondération: 40 %), évaluée sur la production d'un mémoire technique, et décomposée en trois sous-critères:”
“— organisation et moyens mis en oeuvre pour l'exécution des travaux en cas de situation courante (50 % de la note du critère valeur technique)”
“— sécurité et protection de santé du chantier, diminution des nuisances pour le voisinage, dispositions en matière de gestion des déchets de chantier (25 %...”
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“— organisation et moyens spécifiques mis en oeuvre pour satisfaire aux situations d'urgence (25 % de la note du critère valeur technique)”
“la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la...”
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“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex 1
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Collectivité territoriale de Corse — direction des affaires juridiques
Adresse postale: 22 cours Grandval — BP 215
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 044-079963 (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 17S0006
Brève description:
“Travaux de maintenance des EPLE du second degré.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr831 🏙️
fr832 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale de Corse
Adresse postale: 22 cours Grandval — BP 215
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.corse.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ct-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495516464 📞
Fax: +33 495516621 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.ct-corse.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ct-corse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-079963
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: 1. Capacité économique et financière 2. Capacité technique et professionnelle critères de jugement des...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Ajaccio.”
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.”
Intitulé du lot: Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Sud.”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Bastia
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Corte — Balagne
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Gros-oeuvre, maçonnerie et VRD — Corte — Balagne.”
Intitulé du lot: Étanchéité — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Étanchéité — Grand Ajaccio.”
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Etanchéité — grand Sud
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Étanchéité — Grand Sud.”
Intitulé du lot: Étanchéité — Grand Bastia
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Étanchéité — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Étanchéité — Corte — Balagne
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Étanchéité — Corte — Balagne.”
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Ajaccio.”
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Sud
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Sud.”
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Bastia
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Corte — Balagne
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Menuiseries extérieures et intérieures, bois, aluminium, PVC, serrurerie — Corte — Balagne.”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie, VMC, chauffage — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Plomberie, VMC, chauffage — Grand Ajaccio.”
Intitulé du lot: Plomberie, VMC, chauffage — Grand Sud
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Plomberie, VMC, Chauffage — grand Sud.”
Intitulé du lot: Plomberie, VMC, chauffage — Grand Bastia
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Plomberie, VMC, chauffage — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Plomberie, VMC, chauffage — Corte — Balagne
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Plomberie, VMC, chauffage — Corte — Balagne.”
Intitulé du lot: Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Ajaccio.”
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Sud
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Sud.”
Intitulé du lot: Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Bastia
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Électricité, courants forts, courants faibles — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Électricité, Courants forts, courants faibles — Corte — Balagne
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Électricité, courants forts, courants faibles — Corte — Balagne.”
Intitulé du lot: Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Ajaccio
Numéro du lot: 21
Brève description:
“Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Ajaccio.”
Intitulé du lot: Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Sud
Numéro du lot: 22
Brève description:
“Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Sud.”
Intitulé du lot: Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Bastia
Numéro du lot: 23
Brève description:
“Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Grand Bastia.”
Intitulé du lot: Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Corte — Balagne
Numéro du lot: 24
Brève description:
“Peinture, faux-plafonds, cloisons sèches, doublages, revêtements souples — Corte — Balagne.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Grand Ajaccio.”
“Grand Sud.”
Afficher plus (2)
“Grand Bastia.”
“Corte — Balagne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Pour le candidat ainsi que ses éventuels co-traitants et sous-traitants:”
“— une lettre de candidature (modèle DC1) disponible gratuitement sur le site internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat”
Afficher plus (3)
“— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: modèle DC2, disponible à l'adresse suivante:...”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
“— si le candidat est en redressement judiciaire la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.”
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.”
“— Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Afficher plus (1)
“— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.”
Conditions d'exécution du contrat:
“— Mode de financement: le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CTC.”
“— Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).”
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“— Délai de paiement: 30 jours.”
“— Les prix du marché sont révisables.”
“— Une avance au taux de 5 % est prévue dans les conditions fixées à l'article 110 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
“— Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ct-corse.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.ct-corse.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale de Corse
Adresse postale: Service des bâtiments d'enseignement 22 cours Grandval — BP 215
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 420039762 📞
Courrier électronique: guy.graziani@ct-corse.fr 📧
Pays: fr83 🏙️
Adresse postale: Service commande publique 22 cours Grandval — BP 215
Téléphone: +33 495516669 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ct-corse.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures:”
“1. Capacité économique et financière”
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“2. Capacité technique et professionnelle”
“critères de jugement des offres:”
“1. Prix (pondération: 60 %)”
“2. Valeur technique (pondération: 40 %), évaluée sur la production d'un mémoire technique, et décomposée en trois sous-critères:”
“— organisation et moyens mis en oeuvre pour l'exécution des travaux en cas de situation courante (50 % de la note du critère valeur technique)”
“— sécurité et protection de santé du chantier, diminution des nuisances pour le voisinage, dispositions en matière de gestion des déchets de chantier (25 %...”
“— organisation et moyens spécifiques mis en oeuvre pour satisfaire aux situations d'urgence (25 % de la note du critère valeur technique)”
“la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la...”
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex 1
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Collectivité territoriale de Corse — direction des affaires juridiques
Adresse postale: 22 cours Grandval — BP 215
Commune postale: Ajaccio Cedex 1
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 044-079963 (2017-02-28)
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