Travaux de maçonnerie dans les bâtiments et dans le patrimoine privé de la ville de Nice et de la métropole Nice Côte d'Azur

Ville de Nice

La consultation a pour objet: l'exécution de travaux de maçonnerie.
Ces travaux comprennent:
— les diverses démolitions d'ouvrages en maçonnerie, béton armé, couverture, etc,
— les terrassements pour fondations, fouilles, canalisations,
— les ouvrages en béton en infrastructure ou superstructure,
— les maçonneries diverses: cloisons, murettes, etc,
— les revêtements d'enduits, plâtres, ciment, raccord, scellements,
— les réseaux de canalisations, regards de visite, etc,
— les travaux de charpente et couverture,
— les lignes de vie,
— échafaudage,
— installation de chantier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-06 Avis de marché
2017-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: VDN-16-00688
Brève description:
La consultation a pour objet: l'exécution de travaux de maçonnerie. Ces travaux comprennent: — les diverses démolitions d'ouvrages en maçonnerie, béton armé, couverture, etc, — les terrassements pour fondations, fouilles, canalisations, — les ouvrages en béton en infrastructure ou superstructure, — les maçonneries diverses: cloisons, murettes, etc, — les revêtements d'enduits, plâtres, ciment, raccord, scellements, — les réseaux de canalisations, regards de visite, etc, — les travaux de charpente et couverture, — les lignes de vie, — échafaudage, — installation de chantier.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049096
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
1. Jugement des offres — pour le détail cf. article 6.1 du règlement de consultation. Pour l'ensemble des lots: — le prix (60 %). Ce critère est noté sur 20 points réparties en 2 sous-critères. Sous-critère 1: montant de l'offre jugé sur la base du devis estimatif rempli par le soumissionnaire conformément aux prix du BPU et à partir du montant estimatif d'achats sur catalogue (noté sur 10 points). Sous-critère 2: montant de l'offre calculé par l'administration au vu des prix du BPU appliqués aux quantités du devis estimatif «chantier masqué» non remis aux soumissionnaires, élaboré par l'acheteur avant la réception des offres, et correspondant à une opération type (noté sur 10 points). — la valeur technique et environnementale (40 %). Ce critère est noté sur 20 au regard des éléments renseignés dans le cadre de mémoire technique. Sous-critère 1: méthodologie organisationnelle, noté sur 10. Sous-critère 2: délai de mise en sécurité d'urgence et production des devis d'intervention, noté sur 5. Sous-critère 3: formation du personnel à la gestion écologique des chantiers, noté sur 5. En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande. 2. Conditions de remise des plis. Cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: l'exécution de travaux de maçonnerie.
Ces travaux comprennent:
— les diverses démolitions d'ouvrages en maçonnerie, béton armé, couverture, etc,
— les terrassements pour fondations, fouilles, canalisations,
— les ouvrages en béton en infrastructure ou superstructure,
— les maçonneries diverses: cloisons, murettes, etc,
— les revêtements d'enduits, plâtres, ciment, raccord, scellements,
— les réseaux de canalisations, regards de visite, etc,
— les travaux de charpente et couverture,
— les lignes de vie,
— échafaudage,
— installation de chantier.
Intitulé du lot: GC bâtiments administratifs, patrimoine privé et divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum sont:
Montant minimum (HT): 300 000 EUR.
Montant maximum (HT): 3 000 000 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes.
La ville de Nice et la métropole Nice Côte d'Azur.
Le rôle du coordonnateur du groupement de commandes comprend aussi bien la procédure de passation que l'exécution au nom des membres du groupement.
Montants annuels lot 1 uniquement:
Mini: 300 000 EUR HT.
Maxi: 3 000 000 EUR HT.
Ville de Nice:
Mini: 200 000 EUR HT.
Maxi: 2 000 000 EUR HT.
Métropole Nice Côtes d'Azur:
Mini: 100 000 EUR HT.
Maxi: 1 000 000 EUR HT.
La durée initiale est de 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options: Cf. article 2.4 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: Bâtiments scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum (HT): 200 000 EUR.
Montant maximum (HT): 2 000 000 EUR.
Intitulé du lot: Bâtiments sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum (HT): 100 000 EUR.
Intitulé du lot: Bâtiments sociaux, animanice
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il fait font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Intitulé du lot: Bâtiments culturels, cultuels
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montant minimum (HT): 150 000 EUR.
Montant maximum (HT): 1 500 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— ou DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).
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Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour l'ensemble des lots:
Liste des principaux travaux: présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.
Pour le lot 5:
Certificats de qualification professionnelle: certificat de qualification Qualibat 21 maçonnerie et béton armé courant / 2194 restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments.
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il sera accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, il est demandé à l'entreprise retenue, quelle qu'elle soit, de proposer, pour l'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Le volume de travail est le suivant:
Lot 1: 215 heures.
Lot 2: 72 heures.
Lot 3: 0.
Lot 4: 72 heures.
Lot 5: 108 heures.
Cf. article 10 du CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à: elisabeth.ambrogio@nicecotedazur.org — amina.mmadi@nicecotedazur.org
Métropole Nice Côte d'Azur — Direction des contrats publics — Service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
1. Jugement des offres — pour le détail cf. article 6.1 du règlement de consultation.
Pour l'ensemble des lots:
— le prix (60 %).
Ce critère est noté sur 20 points réparties en 2 sous-critères.
Sous-critère 1: montant de l'offre jugé sur la base du devis estimatif rempli par le soumissionnaire conformément aux prix du BPU et à partir du montant estimatif d'achats sur catalogue (noté sur 10 points).
Sous-critère 2: montant de l'offre calculé par l'administration au vu des prix du BPU appliqués aux quantités du devis estimatif «chantier masqué» non remis aux soumissionnaires, élaboré par l'acheteur avant la réception des offres, et correspondant à une opération type (noté sur 10 points).
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— la valeur technique et environnementale (40 %).
Ce critère est noté sur 20 au regard des éléments renseignés dans le cadre de mémoire technique.
Sous-critère 1: méthodologie organisationnelle, noté sur 10.
Sous-critère 2: délai de mise en sécurité d'urgence et production des devis d'intervention, noté sur 5.
Sous-critère 3: formation du personnel à la gestion écologique des chantiers, noté sur 5.
En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande.
2. Conditions de remise des plis.
Cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Source: OJS 2017/S 028-049096 (2017-02-06)
Avis d'attribution de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: L'Exécution de travaux de maçonnerie. Ces travaux comprennent: — les diverses démolitions d'ouvrages en maçonnerie, béton armé, couverture, etc, — les terrassements pour fondations, fouilles, canalisations, — les ouvrages en béton en infrastructure ou superstructure, — les maçonneries diverses: cloisons, murettes, etc, — les revêtements d'enduits, plâtres, ciment, raccord, scellements, — les réseaux de canalisations, regards de visite, etc, — les travaux de charpente et couverture, — les lignes de vie, — echafaudage, — installation de chantier.
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Valeur totale du marché: 998 709 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251518
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049096
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Lot 1: Grpt solidaire: sarl gastaud /sas de angelis bat-ir/sarl vannucci/sarl sud-batiment pauselli/sarl augier & Cie. Montant de l'offre: 998 709 euro ht +dded masqué: 243 358 euro (H.T.). Lot 2: Grpt solidaire: sarl vannucci/sarl gastaud/sas de angelis bat-ir/sarl sud-batiment pauselli/sarl augier & Cie. Montant de l'offre: 662 075 euro ht +dded masqué: 162 613 euro (H.T.). Lot 3: Grpt solidaire: sarl augier & Cie/ sas de angelis bat-ir/sarl vannucci/sarl sud-batiment pauselli/sarl gastaud. Montant de l'offre: 473 927,50 euro ht +dded masqué: 96 637 euro (H.T.). Lot 4: Grpt solidaire: sarl sud-batiment pauselli/sas de angelis bat-ir/sarl vannucci/sarl augier & Cie/Sarl GASTAUD. Montant de l'offre: 662 105 euro ht +dded masqué: 162 326 euro (H.T.). Lot 5: Groupement solidaire: sas de angelis bat-ir/sarl sud-batiment pauselli/sarl vannucci/sarl augier & Cie/Sarl GASTAUD. Montant de l'offre: 568 535 euro ht+dded masqué: 135 372 euro (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gc bâtiments administratifs, Patrimoine privé et divers
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum sont: Montant minimum (H.T.). : 300 000,00 euros Montant maximum (H.T.). : 3 000 000,00 euros Le marché est passé en groupement de commandes. La Ville de Nice et la métropole Nice côte d'azur Le rôle du coordonnateur du groupement de commandes comprend aussi bien la procédure de passation que l'exécution au nom des membres du groupement. Montants annuels lot 1 uniquement: Mini: 300 000,00 euros HT Maxi: 3 000 000, 00 euros HT Ville de Nice: Mini: 200 000,00 euros HT Maxi: 2 000 000,00 euros HT Métropole Nice côtes d'azur: Mini: 100 000,00 euros HT Maxi: 1 000 000,00 euros HT La durée initiale est de 1 an(s).
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Description des options: Cf. Article 2.4 du règlement de consultation.
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum sont: Montant minimum (H.T.). :…
… 200 000,00 euros Montant maximum (H.T.). : 2 000 000,00 euros La durée initiale est de 1 an(s).
… 100 000,00 euros Montant maximum (H.T.). : 2 000 000,00 euros La durée initiale est de 1 an(s).
Il fait font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum sont: Montant minimum (H.T.). : 200 000,00 euros Montant maximum (H.T.). : 2 000 000,00 euros La durée initiale est de 1 an(s).
Afficher plus
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics: Les montants minimum et maximum sont: Montant minimum (H.T.). : 150 000,00 euros Montant maximum (H.T.). : 1 500 000,00 euros La durée initiale est de 1 an(s).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Territoire de la Métropole Nice Cote d'azur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-13 📅
2017-06-12 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: Grpt solidaire: sarl gastaud /sas de angelis bat-ir/sarl vannucci/sarl sud-batiment pauselli/sarl augier & Cie. Montant de l'offre: 998 709 euro ht +dded masqué: 243 358 euro (H.T.).
Lot 2: Grpt solidaire: sarl vannucci/sarl gastaud/sas de angelis bat-ir/sarl sud-batiment pauselli/sarl augier & Cie. Montant de l'offre: 662 075 euro ht +dded masqué: 162 613 euro (H.T.).
Lot 3: Grpt solidaire: sarl augier & Cie/ sas de angelis bat-ir/sarl vannucci/sarl sud-batiment pauselli/sarl gastaud. Montant de l'offre: 473 927,50 euro ht +dded masqué: 96 637 euro (H.T.).
Lot 4: Grpt solidaire: sarl sud-batiment pauselli/sas de angelis bat-ir/sarl vannucci/sarl augier & Cie/Sarl GASTAUD. Montant de l'offre: 662 105 euro ht +dded masqué: 162 326 euro (H.T.).
Lot 5: Groupement solidaire: sas de angelis bat-ir/sarl sud-batiment pauselli/sarl vannucci/sarl augier & Cie/Sarl GASTAUD. Montant de l'offre: 568 535 euro ht+dded masqué: 135 372 euro (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour les lots 1, 4 et 5 le 13/06/2017 et pour les lots 2 et 3 le 12/06/2017 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.djebbes@nicecotedazur.org.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, secrétariat général pour les affaires régionales, Place Felix Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 124-251518 (2017-06-27)
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Fournisseurs:
SARL Augier & CIE SARL Gastaud sarl sud-batiment pauselli SARL Vannucci SAS de Angelis Bat-ir
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Travaux de briquetage Travaux de maçonnerie