Travaux de construction du bassin de stockage restitution de Belle Ombre et ouvrages et réseaux associés

Clermont Auvergne Métropole

La présente consultation concerne les travaux de construction du Bassin de Stockage-Restitution de Belle Ombre, de ses ouvrages et réseaux associés comprenant notamment:
— réalisation du bassin de stockage de volume utile de 10 000 m3 et de tous les ouvrages et réseaux associés dans une emprise de terrain limitée à une superficie de 3651 m2 environ,baptiste Dumas,
— travaux dans le lit de la Tiretaine,
— restitution des effluents stockés
— traitement architectural et paysager du projet
— reconstruction et réaménagement du parking Belle Ombre et autres espaces publics et privés impactés par le projet global,
— les travaux de dévoiement de réseaux dans l'emprise des travaux,
— les aménagements, Voiries, Réseaux Divers (Vrd) des abords du bassin.
— Etc...
Le descriptif détaillé des travaux est indiqué dans les documents de la consultation et dans les Cctp des deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-28	Avis de marché
2018-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
Numéro de référence: 17cm-T01
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux de construction du Bassin de Stockage-Restitution de Belle Ombre, de ses ouvrages et réseaux associés comprenant notamment: — réalisation du bassin de stockage de volume utile de 10 000 m3 et de tous les ouvrages et réseaux associés dans une emprise de terrain limitée à une superficie de 3651 m2 environ,baptiste Dumas, — travaux dans le lit de la Tiretaine, — restitution des effluents stockés — traitement architectural et paysager du projet — reconstruction et réaménagement du parking Belle Ombre et autres espaces publics et privés impactés par le projet global, — les travaux de dévoiement de réseaux dans l'emprise des travaux, — les aménagements, Voiries, Réseaux Divers (Vrd) des abords du bassin. — Etc... Le descriptif détaillé des travaux est indiqué dans les documents de la consultation et dans les Cctp des deux lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-302698
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu Les dossiers peuvent être téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ ou demandés par mail à l'adresse mentionnée en renseignements administratifs au présent avis. Les candidats doivent obligatoirement utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou DUME pour présenter leur candidature. Les offres peuvent etre transmises par voie électronique ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse visée au présent avis .Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres comportent pour chaque lot des sous-critères de la valeur technique définis dans le règlement de la consultation. Dépôt par porteur: Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9h à 12 H et 14 H à 16 H — 5ème étage.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux de construction du Bassin de Stockage-Restitution de Belle Ombre, de ses ouvrages et réseaux associés comprenant notamment:

— réalisation du bassin de stockage de volume utile de 10 000 m3 et de tous les ouvrages et réseaux associés dans une emprise de terrain limitée à une superficie de 3651 m2 environ,baptiste Dumas,

— travaux dans le lit de la Tiretaine,

— restitution des effluents stockés

— traitement architectural et paysager du projet

— reconstruction et réaménagement du parking Belle Ombre et autres espaces publics et privés impactés par le projet global,

— les travaux de dévoiement de réseaux dans l'emprise des travaux,

— les aménagements, Voiries, Réseaux Divers (Vrd) des abords du bassin.

— Etc...

Le descriptif détaillé des travaux est indiqué dans les documents de la consultation et dans les Cctp des deux lots.

Intitulé du lot: Génie Civil, réseaux, aménagements et voiries
Numéro du lot: 01
Brève description:

Travaux de génie civil, réseaux, aménagements et voiries

les travaux sont précisés dans le Cctp du lot no1.

Durée de l'accord: 23 mois
Intitulé du lot: Equipements
Numéro du lot: 02
Brève description: Les travaux sont précisés dans le Cctp du lot no2.
Durée de l'accord: 20 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature, déclaration du candidats (fournir pour chaque membre en cas de groupement, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, pouvoir de la personne habilitée à engager la société, les habilitations du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, copie du ou des jugements prononcés (si le candidat est en redressement judiciaire).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste de travaux, exécutés au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; Certificats de qualification professionnelle tels que Fntp, Sniter, Opqibi.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot no1: Travaux de construction de bassin d'orage enterré de 10 000m3 minimum (par ex: Fntp no 1631),réalisation de parois moulées profondeur 24 m (par ex: Fntp no 2512),réalisation de micropieux (par ex: Fntp no 242),travaux de construction de canalisations Diamètre intérieur 2400 mm par des techniques traditionnelles. Profondeur 5 m, en présence de nappe (par ex: Fntp no5142),travaux de construction de canalisations de refoulement d'eaux usées Diamètre 450 mm Pehd, en site urbain (par ex: Fntp no5191),travaux de voieries avec revêtements en matériaux enrobés (par ex: Fntp no3421).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres, subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Conformément aux dispositions de l'article 38-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, la consultation comporte, pour chacun des 2 lots, des conditions particulières d'exécution définies dans les clauses d'insertion sociale. La démarche d'insertion constitue une modalité d'exécution du marché rendue obligatoire et non un critère de choix des offres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Metropole
Adresse postale: DAJA Service Commande Publique Pôle Travaux-Services 64/ 66 avenue de l'union Soviétique BP 231
Téléphone: +33 473983666 📞
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
Pays: fr724 🏙️
Adresse postale: DAJA Service Commande Publique Pôle Travaux Services 64/ 66 avenue de l'union Soviétique BP 231

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu

Les dossiers peuvent être téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ ou demandés par mail à l'adresse mentionnée en renseignements administratifs au présent avis. Les candidats doivent obligatoirement utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou DUME pour présenter leur candidature. Les offres peuvent etre transmises par voie électronique ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse visée au présent avis .Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Les critères de jugement des offres comportent pour chaque lot des sous-critères de la valeur technique définis dans le règlement de la consultation.

Dépôt par porteur: Heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9h à 12 H et 14 H à 16 H — 5ème étage.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 146-302698 (2017-07-28)

Avis d'attribution de marché (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux de construction du bassin de stockage — restitution de Belle Ombre, de ses ouvrages et réseaux associés comprenant notamment: — réalisation du bassin de stockage de volume utile de 10 000 m — travaux dans le lit de la Tiretaine, — restitution des effluents stockés, — traitement architectural et paysager du projet, — reconstruction et réaménagement du parking Belle Ombre et autres espaces publics et privés impactés par le projet global, — les travaux de dévoiement de réseaux dans l'emprise des travaux, — les aménagements, Voiries, réseaux divers (VRD) des abords du bassin, — etc Le descriptif détaillé des travaux est indiqué dans les documents de la consultation.

Valeur totale du marché: 9 980 335 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-226982
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-302698
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les travaux de construction du bassin de stockage — restitution de Belle Ombre, de ses ouvrages et réseaux associés comprenant notamment:

— réalisation du bassin de stockage de volume utile de 10 000 m

— restitution des effluents stockés,

— traitement architectural et paysager du projet,

— les aménagements, Voiries, réseaux divers (VRD) des abords du bassin,

— etc

Le descriptif détaillé des travaux est indiqué dans les documents de la consultation.

Intitulé du lot: Génie civil, réseaux, aménagements et voiries
Brève description:

Travaux de génie civil, réseaux, aménagements et voiries les travaux sont précisés dans le CCTP du lot nº1.

Les travaux sont précisés dans le CCTP du lot nº2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-12 📅
Nom: Nge gc
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Eiffage Energie Industrie Tertiaire Loire Auvergne
Adresse postale: 29 avenue de Paris
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré contractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2018/S 099-226982 (2018-05-24)

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