Travaux D'Installation de dispositifs de retenue de vehicules annees 2017-2018/av-lm
Communauté urbaine Toulouse metropole
Travaux D'Installation de dispositifs de retenue de vehicules — appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'article 25.i-1 et des articles 67 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Cet accord cadre est conclu, sans mini, ni maxi. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle est estimé à 400 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-07 | Avis de marché |
| 2018-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de barrières routières
Numéro de référence: 17M122AO
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de barrières routières 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de barrières routières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0581917200 📞
Fax: +33 0562276542 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267217
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voirie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel 2018-2019-2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 131-267217 (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de barrières routières
Numéro de référence: 17M122AO
Brève description:
Travaux D'Installation de dispositifs de retenue de vehicules — appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'article 25.i-1 et des articles 67 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Cet accord cadre est conclu, sans mini, ni maxi. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle est estimé à 400 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de barrières routières 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de barrières routières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0581917200 📞
Fax: +33 0562276542 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267217
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s).ht.
Montant de l'avance 5,00 %, avec constitution d'une garantie à la première demande
prix unitaires révisables mensuellement
délai global de paiement: 30 jours.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voirie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 Septembre 2021. Les conditions de cette reconduction sont précisées dans le marché.
Informations complémentaires:
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s).ht.
Montant de l'avance 5,00 %, avec constitution d'une garantie à la première demande
prix unitaires révisables mensuellement
délai global de paiement: 30 jours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Garanties et capacités financières
capacités techniques et professionnelles
dans le cadre du dispositif «Mps», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «Mps» (voir le règlement de la consultation et joindre document de candidature non repris par le formulaire MPS en ligne).
Dans le cadre du dispositif «Mps», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «Mps» (voir le règlement de la consultation et joindre document de candidature non repris par le formulaire MPS en ligne).
Capacité technique et professionnelle:
Dans le cadre du dispositif «Mps», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «Mps» (voir le règlement de la consultation et joindre document de candidature non repris par le formulaire MPS en ligne).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel 2018-2019-2020.
Renseignement concernant la Dématerialisation
Direction de la commande publique
mme Hana Zarevucka
Tél 05 62 27 65 53
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 131-267217 (2017-07-07)
Avis d'attribution de marché (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 48 315 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Contact
Téléphone: +33 581917200 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-158844
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267217
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur
Source: OJS 2018/S 072-158844 (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'installation de dispositifs de retenue de vehicules — appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'article 25.i-1 et des articles 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Cet accord cadre est conclu, sans mini, ni maxi. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle est estimé à 400 000 EUR (HT).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Contact
Téléphone: +33 581917200 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-158844
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267217
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique. Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur
Source: OJS 2018/S 072-158844 (2018-04-11)
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