Travaux d'installation de climatisations dans les locaux techniques nécessaires au fonctionnement des nouvelles rames de métro de Marseille
Le présent consultation vise la passation d'un accord-cadre négocié avec mise en concurrence préalable, en application des articles 26.2° et 74 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet les travaux d'installation de climatisations dans les locaux techniques nécessaires au fonctionnement des nouvelles rames de métro de Marseille.
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les travaux décrits dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre, dans la limite de 30 % du montant minimum annuel de l'accord-cadre.
Le montant d'engagement minimum annuel est de 20 000 EUR HT.
Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum d'engagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-01-12
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Avis de marché
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