Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — lot 4e menuiserie aluminium et PVC Secteur Est
Département des Alpes-Maritimes
Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — lot 4e menuiserie aluminium et PVC Secteur Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de volets roulants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-12 | Avis de marché |
| 2017-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 17S0056
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042151 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183035
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312060
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges du Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 094-183035 (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 17S0056
Brève description:
Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département — lot 4e menuiserie aluminium et PVC Secteur Est.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042151 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183035
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312060
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
La consultation précédente relative à l'affaire «Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges du département-lots 4 Menuiserie aluminium et PVC — lots 6 sols, faux-plafonds et cloisons — lots 8 Peinture» a été déclarée sans suite pour le Lot 4e pour le motif suivant:
— erreur dans la procédure.
Maxi par an:
Première période: max 300 000 EUR HT.
Périodes suivantes: max 300 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible de manière expresse 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Le marché est reconductible de manière expresse 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
La consultation précédente relative à l'affaire «Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges du département-lots 4 Menuiserie aluminium et PVC — lots 6 sols, faux-plafonds et cloisons — lots 8 Peinture» a été déclarée sans suite pour le Lot 4e pour le motif suivant:
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— erreur dans la procédure.
Maxi par an:
Première période: max 300 000 EUR HT.
Périodes suivantes: max 300 000 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges du Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
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Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr . Les candidatures et offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf A résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
— référé contractuel: en application de l'article R 551-7 du code de justice administrative.
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges du département — lot 4
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources — les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances — de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-353770
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183035
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges du Département des Alpes Maritimes — secteur Est.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 173-353770 (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges du département — lot 4
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources — les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances — de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-353770
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183035
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Maxi par an: première période: max 300 000 euros HT Périodes suivantes: max 300 000 euros H.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et de réparation dans les collèges publics du Département. Lot 4
Informations complémentaires:
Maxi par an: première période: max 300 000 euros HT Périodes suivantes: max 300 000 euros H.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges du Département des Alpes Maritimes — secteur Est.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 21.8.2017.
Le montant du DDED de l'entreprise retenue servant à la comparaison des offres est de 31 441,95 EUR HT — 37 730,34 EUR TTC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE., Ass., 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par mail uniquement auprès du service des marchés (marches@departement06.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 104 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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