Travaux d'entretien des bâtiments municipaux

Ville de Nîmes

La présente consultation, concernent la réalisation de travaux de maintenance ou de réhabilitation partielle dans les différents bâtiments municipaux par plusieurs corps d'état. De façon exceptionnelle, ces accords-cadres pourront être utilisés sur l'ensemble du patrimoine de la Ville. Ces accords-cadres s'appliqueront principalement aux opérations concernant les travaux de maintenance, de réparation et de réaménagement de locaux. Accord-Cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-01	Avis de marché
2017-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 17T003JC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux de couverture en tuiles 📦
Travaux d'isolation de toiture 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Travaux d'ornementation 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Serrurerie 📦
Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-081880
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Qualibat 2111 — maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 690 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie — gros oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description:

Construction, réhabilitation ou transformation d'éléments en maçonnerie dite traditionnelle. Ce lot intègre aussi la plâtrerie. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre bons de commande attribué à plusieurs (3) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7º du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au C.C.A.P.

Informations complémentaires:

Qualibat 2111 — maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Faux plafonds — doublages — cloisons
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation de plafonds ou de cloisons en plaques ou en carreau de plâtre. Mise en oeuvre de faux plafonds suspendus. Travaux d'isolation thermique. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Qualibat 4111 — plâtrerie (Technicité courante). QUALIBAT 4132 — plaques de plâtre (Technicité confirmée). QUALIBAT 6611 — fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (Technicité courante).. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Toitures
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réalisation ou réfection de toitures en tuiles, y compris travail sur les éléments de charpente. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIBAT 2312 — fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure en bois (Technicité confirmée). QUALIBAT 3101 — tuiles à emboîtement ou à glissement. QUALIBAT 3112 — tuiles canal (Technicité confirmée).. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description:

Réfection ou réparation de complexe d'étanchéité sur des toitures terrasses. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIBAT 3212 — étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (Technicité confirmée).. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Menuiseries bois
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et pose de portes, fenêtres, châssis ou volets en bois de toutes dimensions. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIBAT 4312 — fourniture et pose de menuiserie en bois (Technicité confirmée).. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Menuiseries alu/pvc
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture et pose de portes, fenêtres, châssis ou volets en PVC ou en aluminium de toutes dimensions. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIBAT 3521 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (Technicité courante). QUALIBAT 3611 Fourniture et pose de menuiseries extérieures en PVC (Technicité courante).. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — climatisation
Numéro du lot: 7
Brève description:

Réparation et installation d'éléments de plomberie (robinetterie, sanitaires..), extensions ou modifications de réseaux de chauffage, Climatisation. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIBAT 5111 — plomberie — sanitaire (Technicité courante ). Qualibat 5311 — installations thermiques (Technicité courante ).. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Electricité — courants faibles
Numéro du lot: 8
Brève description:

Création ou extension de réseaux électriques ou d'alarmes vol et incendie, pose d'appareillages. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (3) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIFELEC E2 C2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Peinture — sol — vitrerie
Numéro du lot: 9
Brève description:

Travaux de peinture, pose de sols souples, remplacement de vitrages. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (3) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIBAT 6111 — peinture et ravalement (Technicité courante). QUALIBAT 6212 — revêtements textiles collés. QUALIBAT 6221. Libellé, Revêtements résilients PVC (Technicité courante ). Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 10
Brève description:

Travaux de serrurerie, pose de grilles, garde-corps et mains courantes. Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIBAT 4412 — métallerie (Technicité confirmée). Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Intitulé du lot: Eclairage en hauteur
Numéro du lot: 11
Brève description:

Installation, réparation et remplacement de systèmes d'éclairage de stades, gymnases, aires de jeux.... Ce lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.

Informations complémentaires:

Références et qualifications: QUALIFELEC E2 C2 M1 Tn1.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dum (document unique de marché); Ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret): Lettre de candidature (formulaire Dc1 ou forme libre) Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1).

Situation économique et financière:

Dum; Ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret): Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Certificats de qualification et/ou de qualité. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthode
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une nouvelle consultation sera relancée pour cette même nature de travaux permettant de désigner le prestataire à la fin de l'exécution du présent marché.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip.. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. A l'attention des candidats: Il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses Les commandes seront attribuées aux titulaires dans l'ordre d'apparition des opérations et par rotation. Le candidat placé premier pour chaque lot multi attributaire se verra attribué le 1er bon de commande et ainsi de suite dans l'ordre de classement par lot. Conditions d'utilisation du présent accord cadre à bons de commande: deux conditions sont nécessaires pour qu'un bon de commande puisse être émis sur la base du présent accord cadre: — le montant de l'opération doit être inférieur ou égal à 250 000 euros HT — le montant du bon de commande doit être inférieur ou égal: Lot 1: à 60 000 euros HT Lot 2: à 60 000 euros HT Lot 3: à 60 000 euros HT Lot 4: à 60 000 euros HT Lot 5: à 35 000 euros HT Lot 6: à 60 000 euros HT Lot 7: à 35 000 euros HT Lot 8: à 35 000 euros HT Lot 9: à 35 000 euros HT Lot 10: à 60 000 euros HT Lot 11: à 35 000 euros HT Le critère prix est analysé au vu du bordereau de prix unitaires (Bpu) et au vu de 3 Détails Quantitatifs Estimatifs (Dqe). Les services municipaux ont établi, avant le lancement de la consultation, 3 DQE qui ne sont pas joints à la consultation. Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Clauses d'exécution à caractère environnemental: Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Ces éléments sont indiqués à l'article 4.4 du CCTP commun à tous les lots.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 045-081880 (2017-03-01)

Avis d'attribution de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation, concernent la réalisation de travaux de maintenance ou de réhabilitation partielle dans les différents bâtiments municipaux par plusieurs corps d'état. De façon exceptionnelle, ces accords-cadres pourront être utilisés sur l'ensemble du patrimoine de la Ville. Ces accords-cadres s'appliqueront principalement aux opérations concernant les travaux de maintenance, de réparation et de réaménagement de locaux. Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 1 690 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée
Contact
Téléphone: +33 434035700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308023
Se réfère à l'avis: 2017/S 045-081880
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie — gros-œuvre
Brève description:

Construction, réhabilitation ou transformation d'éléments en maçonnerie dite traditionnelle. Ce lot intègre aussi la plâtrerie.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7º du décret 2016-360 du 25.3.32016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au CCAP.

Brève description:

Réalisation de plafonds ou de cloisons en plaques ou en carreau de plâtre. Mise en œuvre de faux plafonds suspendus. Travaux d'isolation thermique. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7º du décret 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au CCAP.

Brève description:

Réalisation ou réfection de toitures en tuiles, y compris travail sur les éléments de charpente. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:

Réfection ou réparation de complexe d'étanchéité sur des toitures terrasses. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Fourniture et pose de portes, fenêtres, châssis ou volets en bois de toutes dimensions. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Intitulé du lot: Menuiseries ALU/PVC
Brève description:

Fourniture et pose de portes, fenêtres, châssis ou volets en PVC ou en aluminium de toutes dimensions. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Réparation et installation d'éléments de plomberie (robinetterie, sanitaires..), extensions ou modifications de réseaux de chauffage, Climatisation. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Intitulé du lot: Électricité — courants faibles
Brève description:

Création ou extension de réseaux électriques ou d'alarmes vol et incendie, pose d'appareillages. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (3) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Travaux de peinture, pose de sols souples, remplacement de vitrages. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (3) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Travaux de serrurerie, pose de grilles, garde-corps et mains courantes. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs (2) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes.

Intitulé du lot: Éclairage en hauteur
Brève description:

Installation, réparation et remplacement de systèmes d'éclairage de stades, gymnases, aires de jeux.... Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-16 📅
2017-06-19 📅
2017-06-25 📅
2017-07-24 📅
2017-06-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2017/S 149-308023 (2017-08-02)

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