Travaux d'entretien de maçonnerie, plâtrerie, canalisation, carrelage, pierre de taille dans les bâtiments municipaux et départementaux et d'entretien de carrelage dans les piscines, en 14 lots

Ville de Paris

Accords-Cadres à bon de commande de travaux d'entretien de maçonnerie, plâtrerie, canalisation, carrelage, pierre de taille dans les bâtiments municipaux et départementaux et travaux d'entretien de carrelage dans les piscines et bains-douches en 14 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A2K
• AC2P
• Balas SAS
• bBgrand
• Begrand
• Danjon Frères
• Groupe Villemain Île de France (mandataire)
• H Chevalier
• Roc (restauration orléanaise construction)
• SAS EGDC (Entreprise générale des cités)
• SMCE
• SN ERCT Construction (mandataire)

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-15	Avis de marché
2018-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2017G12031410
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-232981
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Cet accord-cadre à bons de commande est reconductible tacitement une unique fois pour une période de 24 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Prix unitaire, révisable.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:

Le lot 1 n'est pas cumulable avec les lots 2 à 12. Le lot 8 n'est pas cumulable avec les lots 1 à 12. Un même attributaire ne pourra se voir attribuer que 2 lots au maximum pour les lots 2 à 11, à l'exception du 8 qui n'est pas cumulable. Le lot 12 n'est pas cumulable avec les autres lots. Les lots seront attribués dans l'ordre suivant: 1, 8, 12, 5, 6, 10, 7, 9, 3, 11, 2, 4, 13, 14.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les bâtiments municipaux hors équipements de proximité et édifices cultuels et historiques (Ile de France)
Numéro du lot: 01
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 720 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre a une durée initiale de 24 mois, et est reconductible une (1) fois dans les mêmes termes.

Informations complémentaires:

Cet accord-cadre à bons de commande est reconductible tacitement une unique fois pour une période de 24 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Prix unitaire, révisable.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les arrondissements 1 à 4
Numéro du lot: 02
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 355 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 50 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Informations complémentaires:

Ces accords-cadres à bons de commande sont reconductibles tacitement une unique fois pour une période de 24 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Prix unitaire, révisable.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 5ème et 13ème arrondissements
Numéro du lot: 03
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 410 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 50 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 6ème et 14ème arrondissements
Numéro du lot: 04
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 365 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 30 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 7ème et 15ème arrondissements et le département 91
Numéro du lot: 05
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 590 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 60 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 520 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 70 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 11ème et 12ème arrondissements et le département 94
Numéro du lot: 07
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 445 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 80 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 16ème et 17ème arrondissements et les départements 78 et 92
Numéro du lot: 08
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 710 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 70 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour le 18ème arrondissement et les départements 93 et 95
Numéro du lot: 09
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 410 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 70 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour le 19ème arrondissement
Numéro du lot: 10
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 425 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 90 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour le 20ème arrondissement et le département 77
Numéro du lot: 11
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 380 000 eur ht et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 40 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques — lot multi-attributaire
Numéro du lot: 12
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 1 600 000 eur ht et un montant maximum de 4 700 000 eur ht pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement. Attributaire 1: secteur Ouest — 1er, 2ème, 6ème au 9ème et 15ème au 18ème arrdts et départements 78, 92, 93 et 95 et site d'ivry (1 marché municipal).

Attributaire 2: secteur Est — 3ème au 5ème, 10ème au 14ème, 19ème et 20ème arrdts et et département 77, 91 et 94 et site de Villeron (1 marché municipal).

Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre a une durée initiale de 24 mois, et est reconductible une (1) fois dans les mêmes termes. Modalité de reconduction anticipée du marché pour le lot 12: voir article VI 3 du présent AAC.

Informations complémentaires:

Ce lot multi attributaire est conclu avec deux opérateurs économiques, sous réserve que le nombre de candidats et d'offres aient été suffisants lors de la consultation. Les modalités d'exécution des commandes sont définies à l'article 1.4 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). Prix unitaire, révisable.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les bâtiments gérés par l'etablissement Public Paris Musées
Numéro du lot: 13
Brève description:

Bâtiments gérés par l'etablissement Public Paris Musées — ce lot comprend un accord-cadre avec un montant minimum de 60 000 eur ht et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de carrelage dans les piscines et bains-douches — zones pieds nus
Numéro du lot: 14
Brève description:

Travaux de carrelage dans les piscines et bains-douches — zones pieds nus. Ce lot comprend un accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Paris et Ile de France.

Arrondissements 1 à 4 de Paris.

Arrondissements 5 et 13 de Paris.

6ème et 14ème arrondissements de Paris.

7ème et 15ème arrondissements de Paris et le département 91.

Arrondissements 8 à 10 de Paris.

11ème et 12ème arrondissements de Paris et le département 94.

16ème et 17ème arrondissements de Paris et les départements 78 et 92.

18ème arrondissement de Paris et les départements 93 et 95.

19ème arrondissement de Paris.

20ème arrondissement de Paris et le département 77.

Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no 2017g12031410. Les conditions d'exécution des marchés lots 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 incluent une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelles dans les conditions décrites à l'article 1.5.1 du du CCAP no 2017g12031410.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris Musées (Eppm)
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Code postal: 75010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats -Sous-Direction des Achats
Point de contact: Bureau des marchés
Bureau des marchés — Bureau no 3094 — 3ème étage- Horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit de marchés renouvelables. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La période prévisionnelle de l'avis d'appel à la concurrence ultérieur est courant 2020.

Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Ces accords-cadres à bons de commandes sont réservés aux opérations de travaux d'un montant inférieur à 90 000 euro(s) HT pour les lots 1 à 11, 13 et 14. Ils sont mono attributaires pour les lots 1 à 11, 13 et 14 et multi-attributaires pour le lot 12. La durée du marché se définit comme suit: 24 mois pour chaque lot à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification si celle-ci intervient postérieurement. Chaque accord-cadre est reconductible une unique fois, tacitement, dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Modalité de reconduction anticipée du marché pour le lot 12: En cas d'atteinte du montant maximum du marché avant la fin de la période en cours, la reconduction peut-être anticipée par décision expresse du pouvoir adjudicateur adressée autitulaire par courrier recommandé avec accusé de réception qui constate l'atteinte du maximum du marché HT et fixe la date de reconduction du marché. Le nombre de reconduction maximal du lot est d'une unique fois. L'Anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de période. La durée totale du lot est égale à la somme des durées du marché initial et de chaque période reconduite. Les document de la consultation peuvent être consultés et téléchargés à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. Les modalités de transmission des plis sont prévues à l'article 5 du règlement de la consultation. Le candidat est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 240 jours (8 mois) à compter de la date limite de remise des offres. Le candidat retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarched'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 116-232981 (2017-06-15)

Avis d'attribution de marché (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bon de commande de travaux d'entretien de maçonnerie, plâtrerie, canalisation, carrelage, pierre de taille dans les bâtiments municipaux et départementaux et travaux d'entretien de carrelage dans les piscines et bains-douches en 14 lots.

Valeur totale du marché: 13 635 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 051-112330
Se réfère à l'avis: 2017/S 116-232981
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 15.2.2018 (lot 13) et le 16.2.2018 (autres lots). Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris DFA — SDA — bureau des marchés — a l'attention de l'équipe BM5 — 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris. Les montants énoncés dans chaque lot correspondent au montant du détail estimatif de chaque attributaire. La valeur totale finale correspond à la somme des estimations de chaque lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 355 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 5
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 410 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 6
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 365 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 7
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de…

… 590 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 60 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

… 520 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 70 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 11
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 445 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 80 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour les 16
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de…

… 710 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 70 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

… 410 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 70 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les équipements de proximité municipaux et bâtiments départementaux pour le 19
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 425 000 EUR HT et sans montant maximum et un accord-cadre départemental avec un montant minimum de 90 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques - lot multi-attributaire
Brève description:

Ce lot comprend un accord-cadre municipal avec un montant minimum de 1 600 000 EUR HT et un montant maximum de 4 700 000 EUR HT pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement. Attributaire 1: secteur ouest — 1

Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation dans les bâtiments gérés par l'établissement public Paris musées
Brève description:

Bâtiments gérés par l'établissement public Paris musées - ce lot comprend un accord-cadre avec un montant minimum de 60 000 EUR HT et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Travaux de carrelage dans les piscines et bains-douches - zones pieds nus. Ce lot comprend un accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum pour une période de 24 mois à compter du 1.1.2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

18ème arrondissement de Paris et les départements 93 et 95

20ème arrondissement de Paris et le département 77

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cas d'étude
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipe intervenante
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Equipe intervenante
Effectifs
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-15 📅
2018-02-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris musées (EPPM)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2018/S 051-112330 (2018-03-12)

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