Travaux d'entretien courant itinéraires de randonnée, circuits Vtt labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire sur la Ccha

CC de la Haute-Ariège

Marché public passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 66 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le marché a pour objet la réalisation des travaux d'entretien courant des itinéraires balisés de randonnée, circuits Vtt labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire se trouvant sur le territoire de la Communauté de Communes de la Haute Ariège et dont elle a la compétence.
L'étendue des travaux et les prestations à la charge du prestataire sont détaillés dans le Dce.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CC de la Haute-Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-13	Avis de marché
2017-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Numéro de référence: Sentiers
Brève description:

Marché public passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 66 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le marché a pour objet la réalisation des travaux d'entretien courant des itinéraires balisés de randonnée, circuits Vtt labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire se trouvant sur le territoire de la Communauté de Communes de la Haute Ariège et dont elle a la compétence. L'étendue des travaux et les prestations à la charge du prestataire sont détaillés dans le Dce.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balisage 📦
Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de la Haute-Ariège
Adresse postale: 13 RN 20
Code postal: 09250
Commune postale: Luzenac
Contact
Adresse Internet: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: administration@cc-hauteariege.fr 📧
Téléphone: +33 561646800 📞
Fax: +33 561644108 📠
URL des documents: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017925
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ Délai prévisionnel de début des prestations: courant mars 2017. Les délais d'exécution des travaux sont fixés à chaque bon de commande. Le délai d'exécution court à compter de la notification du bon de commande au titulaire. Les bons de commande sont établis pour plusieurs tranches de travaux, avec un ordre de priorité et peuvent être émis tous les 8 à 15 jours, en fonction des observations de terrain effectués par le maître d'ouvrage.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché public passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 66 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Le marché a pour objet la réalisation des travaux d'entretien courant des itinéraires balisés de randonnée, circuits Vtt labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire se trouvant sur le territoire de la Communauté de Communes de la Haute Ariège et dont elle a la compétence.

L'étendue des travaux et les prestations à la charge du prestataire sont détaillés dans le Dce.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Tous travaux sur les sentiers du « Vicdessos »
Numéro du lot: 1
Brève description: — Lot no1: Tous travaux sur les sentiers du « Vicdessos ».
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour l'année 2017, il est reconductible jusqu'à deux fois par période de 12 mois.les prestations font l'objet d'un accord cadre sans minimum et avec un maximum, passé en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.l'exécution de cet accord cadre fera l'objet d'émissions de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Intitulé du lot: Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « Vicdessos »
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot no2: Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « Vicdessos ».

Intitulé du lot: Tous travaux hors balisage sur les sentiers de « basse vallée d'ax »
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot no3: Tous travaux hors balisage sur les sentiers de « basse vallée d'ax ».
Intitulé du lot: Tous travaux hors balisage sur les sentiers de « hautes vallées d'ax »
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot no4: Tous travaux hors balisage sur les sentiers de " hautes vallées d'ax.
Intitulé du lot: Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de « basse vallée d'ax » et de « hautes vallées d'ax »
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot no5: Balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de " basse vallée d'ax " et de " hautes vallées d'ax.

Intitulé du lot: Tous travaux sur les sentiers de « haute montagne en vallées d'ax »
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no6: Tous travaux sur les sentiers de « haute montagne en vallées d'ax ».
Intitulé du lot: Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « basse vallée d'ax », « hautes vallées d'ax » et « haute montagne en vallée d'ax »
Numéro du lot: 7
Brève description:

Lot no7: Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « basse vallée d'ax », « hautes vallées d'ax » et « haute montagne en vallée d'ax ».

Intitulé du lot: Tous travaux sur les sentiers du « Donezan »
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot no8: Tous travaux sur les sentiers du « Donezan ».
Intitulé du lot: Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « Donezan »
Numéro du lot: 9
Brève description:

Lot no9: Fabrication de signalétique directionnelle pour les sentiers « Donezan ».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Comme défini dans le Rc.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006636300017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes de la Haute Ariège: Elise Marty
Adresse postale: demande écrite (par courrier ou fax) à M. le président de la Communauté de Communes de la Haute Ariège, , 13 Rn 20, Téléchargement sur profil acheteur du maître d'ouvrage: http://cc-hauteariege.marches-publics.info/
Téléphone: +33 561646256 📞
Courrier électronique: e.marty@cc-hauteariege.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes de la Haute Ariège: M. le président
Adresse postale: 13 Route Nationale 20, du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30
Courrier électronique: f.aybram@cc-hauteariege.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://cc-hauteariege.marches-publics.info/

Délai prévisionnel de début des prestations: courant mars 2017.

Les délais d'exécution des travaux sont fixés à chaque bon de commande. Le délai d'exécution court à compter de la notification du bon de commande au titulaire. Les bons de commande sont établis pour plusieurs tranches de travaux, avec un ordre de priorité et peuvent être émis tous les 8 à 15 jours, en fonction des observations de terrain effectués par le maître d'ouvrage.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 012-017925 (2017-01-13)

Avis d'attribution de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de la Haute Ariege
Adresse postale: 13 Rn 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-hauteariege.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 093-182645
Se réfère à l'avis: 2017/S 012-017925
Numéro JO-S: 93

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Source: OJS 2017/S 093-182645 (2017-05-11)

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