Travaux d'energie et d'equipement — lot 9: Sables d'Olonne Agglomération
Syndicat départemental d'energie
La présente consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot no9 «Les Sables d'Olonne Agglomération» de la procédure no18003t « Travaux d'énergie et d'équipement » dont l'avis d'appel public à la concurrence avait été envoyé à la publication le 13.3.2017 et publié au BOAMP le 12.3.2017 (Avis no17-33237) et au JOUE le 15 mars 2017 (Avis no2017/s 052-095482).
Le marché public concerne des travaux d'énergie et d'équipement sur le territoire des Sables d'Olonne Agglomération dans les domaines de l'électricité, des communications électroniques, de l'éclairage et des réseaux annexes.
Le délai de réception des offres était de 2017-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-28 | Avis de marché |
| 2017-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Brève description:
“La présente consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot no9 «Les Sables d'Olonne Agglomération» de la procédure no18003t « Travaux...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr515 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental d'énergie
Adresse postale: 3 rue du Maréchal Juin, CS 80040
Code postal: 85036
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.sydev-vendee.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@sydev-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251458822 📞
Fax: +33 251458899 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date limite de soumission: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165075
Se réfère à l'avis: 2017/S 052-095482
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, régi par les articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot no9 «Les Sables d'Olonne Agglomération» de la procédure no18003t « Travaux...”
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“Le marché public concerne des travaux d'énergie et d'équipement sur le territoire des Sables d'Olonne Agglomération dans les domaines de l'électricité, des...”
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Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Brève description:
“Travaux d'énergie et d'équipement sur le territoire des Sables d'Olonne Agglomération.”
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Le marché public peut être reconduit une fois pour une période de 24 mois.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, régi par les articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016,...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat, et en cas de groupement, le mandataire du groupement, devra fournir:”
“1) La lettre de candidature jointe au dossier de la consultation.”
“Le candidat, et en cas de groupement, chaque membre du groupement, devra fournir:”
“2) La déclaration sur l'honneur.”
“3) Le pouvoir en cas de délégation de signature, ou, d'une manière générale, la justification de ce que le signataire a le pouvoir d'engager la personne...”
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“4) L'annexe 0.3 au règlement de consultation « Justificatifs et preuves attestant que le candidat n'est pas dans un cas d'interdiction de soumissionner »...”
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“5) Une plaquette de présentation de la société (facultatif).”
Situation économique et financière:
“Le candidat, et en cas de groupement, chaque membre du groupement, devra fournir:”
“1. Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, par...”
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“2. Une déclaration appropriée de banque.”
“3. Les extraits de bilan concernant les 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat, et en cas de groupement, chaque membre du groupement, devra fournir:”
“1. Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours, par agence régionale ou à défaut par entité à...”
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“2. La liste des certificats de qualifications professionnelles ou équivalents.”
“3. La liste et les certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité ou équivalents (y compris concernant la gestion environnementale).”
“4. Une liste des travaux exécutés, au cours des 3 dernières années, pour les 5 plus importants maîtres d'ouvrage, pour l'agence ou l'établissement chargé de...”
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“5. Les attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.”
“6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique représentatifs dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Price weighting: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200042489
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“L'ensemble des règles de la consultation figurent dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur la...”
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“L'offre économiquement la plus avantageuse sera déterminée au regard des critères pondérés précisés ci-après: 1-le prix, à hauteur de 30 % de la note...”
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“La présente consultation, faisant suite à la déclaration d'infructuosité du lot no9 de la procédure no18003t «Travaux d'énergie et d'équipement», est...”
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“Par conséquent, l'opérateur économique qui a déjà soumissionné à 3 lots dans le cadre de la procédure no18003t « Travaux d'énergie et d'équipement », à...”
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“Si tel était le cas, le candidat verra son offre pour le présent marché public rejetée sans avoir été examinée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2017/S 085-165075 (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Brève description:
“La présente consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot no9 «Les Sables d'Olonne Agglomération» de la procédure no18003t « Travaux...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr515 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat départemental d'énergie
Adresse postale: 3 rue du Maréchal Juin, CS 80040
Code postal: 85036
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.sydev-vendee.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@sydev-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251458822 📞
Fax: +33 251458899 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date limite de soumission: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165075
Se réfère à l'avis: 2017/S 052-095482
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, régi par les articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016,...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot no9 «Les Sables d'Olonne Agglomération» de la procédure no18003t « Travaux...”
“Le marché public concerne des travaux d'énergie et d'équipement sur le territoire des Sables d'Olonne Agglomération dans les domaines de l'électricité, des...”
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Brève description:
“Travaux d'énergie et d'équipement sur le territoire des Sables d'Olonne Agglomération.”
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Le marché public peut être reconduit une fois pour une période de 24 mois.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, régi par les articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016,...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat, et en cas de groupement, le mandataire du groupement, devra fournir:”
“1) La lettre de candidature jointe au dossier de la consultation.”
Afficher plus (5)
“Le candidat, et en cas de groupement, chaque membre du groupement, devra fournir:”
“2) La déclaration sur l'honneur.”
“3) Le pouvoir en cas de délégation de signature, ou, d'une manière générale, la justification de ce que le signataire a le pouvoir d'engager la personne...”
“4) L'annexe 0.3 au règlement de consultation « Justificatifs et preuves attestant que le candidat n'est pas dans un cas d'interdiction de soumissionner »...”
“5) Une plaquette de présentation de la société (facultatif).”
“Le candidat, et en cas de groupement, chaque membre du groupement, devra fournir:”
“1. Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, par...”
Afficher plus (2)
“2. Une déclaration appropriée de banque.”
“3. Les extraits de bilan concernant les 3 derniers exercices disponibles.”
“Le candidat, et en cas de groupement, chaque membre du groupement, devra fournir:”
“1. Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours, par agence régionale ou à défaut par entité à...”
Afficher plus (5)
“2. La liste des certificats de qualifications professionnelles ou équivalents.”
“3. La liste et les certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité ou équivalents (y compris concernant la gestion environnementale).”
“4. Une liste des travaux exécutés, au cours des 3 dernières années, pour les 5 plus importants maîtres d'ouvrage, pour l'agence ou l'établissement chargé de...”
“5. Les attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.”
“6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique représentatifs dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Price weighting: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200042489
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“L'ensemble des règles de la consultation figurent dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur la...”
“L'offre économiquement la plus avantageuse sera déterminée au regard des critères pondérés précisés ci-après: 1-le prix, à hauteur de 30 % de la note...”
Afficher plus (3)
“La présente consultation, faisant suite à la déclaration d'infructuosité du lot no9 de la procédure no18003t «Travaux d'énergie et d'équipement», est...”
“Par conséquent, l'opérateur économique qui a déjà soumissionné à 3 lots dans le cadre de la procédure no18003t « Travaux d'énergie et d'équipement », à...”
“Si tel était le cas, le candidat verra son offre pour le présent marché public rejetée sans avoir été examinée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2017/S 085-165075 (2017-04-28)
Avis d'attribution de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot n”
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301045
Se réfère à l'avis: 2017/S 085-165075
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, régi par les articles 78 et 80 du décret n”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'énergie et d'équipement sur le territoire des sables d'Olonne agglomération.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, régi par les articles 78 et 80 du décret n”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le montant indiqué dans la rubrique -attribution de marché — est un montant estimatif qui n'a pas de valeur contractuelle. Le marché public a été attribué...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 146-301045 (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité du lot n”
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301045
Se réfère à l'avis: 2017/S 085-165075
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, régi par les articles 78 et 80 du décret n”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'énergie et d'équipement sur le territoire des sables d'Olonne agglomération.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, régi par les articles 78 et 80 du décret n”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Référence
Informations complémentaires
“Le montant indiqué dans la rubrique -attribution de marché — est un montant estimatif qui n'a pas de valeur contractuelle. Le marché public a été attribué...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 146-301045 (2017-07-28)
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