Travaux d'élagage, abattage, essouchage, entretien des arbres situés sur voirie, dans les écoles, dans le parc urbain et au centre de vacances de Nanteuil, travaux débroussaillage, phytosanitaire
Ville du Blanc Mesnil
Travaux d'élagage, abattage, essouchage, entretien des arbres situés sur voirie, dans les écoles, dans le parc urbain et au centre de vacances de Nanteuil, travaux débroussaillage, traitement phytosanitaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-19 | Avis de marché |
| 2018-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2017ST31
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc Mesnil
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 93156
Commune postale: Le Blanc-Mesnil Cedex
Contact
Adresse Internet: https://blanc-mesnil.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: servicetechnique.administratif@blancmesnil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_yHB1_JsAGS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-25 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370717
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualification E141 ou équivalent.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu d'un mémoire technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Le Blanc-Mesnil
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Téléphone: +33 145917092 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc Mesnil — Division juridique et de gestion des services techniques
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 049202098 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 181-370717 (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2017ST31
Brève description:
Travaux d'élagage, abattage, essouchage, entretien des arbres situés sur voirie, dans les écoles, dans le parc urbain et au centre de vacances de Nanteuil, travaux débroussaillage, traitement phytosanitaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc Mesnil
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 93156
Commune postale: Le Blanc-Mesnil Cedex
Contact
Adresse Internet: https://blanc-mesnil.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: servicetechnique.administratif@blancmesnil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_yHB1_JsAGS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-25 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370717
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conformément à l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le candidat se présente seul ou sous forme de groupement conjoint ou de groupement solidaire. Dans le cadre du présent marché, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire. En dehors des hypothèses prévues dans le IV de l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché public. Les candidats sont autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
2 visites de l'ensemble des sites sont obligatoires pour soumissionner. Elles seront effectuées les 05 et 12.10.2017 à 10:00 avec M. Cremonesi. Les rendez vous sont fixés en mairie du Blanc Mesnil — place Gabriel Péri — 93156 Le Blanc-Mesnil. Un certificat sera délivré.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'élagage, abattage, essouchage, entretien des arbres situés sur voirie, dans les écoles, dans le parc urbain et au centre de vacances de Nanteuil, travaux divers débroussaillage, traitement phytosanitaire.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il est renouvelable par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants précisant le montant, la durée et le lieu d'exécution et s'ils ont été effectués et menés régulièrement à bonne fin. Déclaration indiquant les effectifs, moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique pour la réalisation de marché de même nature.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu d'un mémoire technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Le Blanc-Mesnil
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Téléphone: +33 145917092 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc Mesnil — Division juridique et de gestion des services techniques
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il est renouvelable par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conformément à l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le candidat se présente seul ou sous forme de groupement conjoint ou de groupement solidaire. Dans le cadre du présent marché, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire. En dehors des hypothèses prévues dans le IV de l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché public. Les candidats sont autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
2 visites de l'ensemble des sites sont obligatoires pour soumissionner. Elles seront effectuées les 05 et 12.10.2017 à 10:00 avec M. Cremonesi. Les rendez vous sont fixés en mairie du Blanc Mesnil — place Gabriel Péri — 93156 Le Blanc-Mesnil. Un certificat sera délivré.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 049202098 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat sur le fondement des articles L. 551-13 et R. 551-7 du code de la justice administrative. Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans le délai de 2 mois suivant la date de publication de l'avis d'attribution du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2018-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc-Mesnil
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Commune postale: Le Blanc-Mesnil cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-02 📅
Date de publication: 2018-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 002-002085
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370717
Numéro JO-S: 2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): '60 POINTS
Pondération du prix: 40 POINTS
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 49202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 002-002085 (2018-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'élagage, abattage, essouchage, entretien des arbres situés sur voirie, dans les écoles, dans le parc urbain et au centre de vacances de Nanteuil, travaux débroussaillage, phytosanitaire
Valeur totale du marché: 164 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc-Mesnil
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Commune postale: Le Blanc-Mesnil cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-02 📅
Date de publication: 2018-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 002-002085
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370717
Numéro JO-S: 2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'élagage, abattage, essouchage, entretien des arbres situés sur voirie, dans les écoles, dans le parc urbain et au centre de vacances de Nanteuil, travaux débroussaillage, phytosanitaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): '60 POINTS
Pondération du prix: 40 POINTS
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 49202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
Un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat sur le fondement des articles L.551-13 et R.551-7 du code de la justice administrative.
Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans le délai de 2 mois suivant la date de publication de l'avis d'attribution du contrat.
C'est un marché à bons de commande. Le montant maximum est de 210 000 EUR HT.
Le prix de l'étude de cas est de 164 500 EUR HT.
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