Travaux d'aménagement sur espaces publics
Commune de Bastia
Travaux d'aménagement sur espaces publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
- • Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-12 | Avis de marché |
| 2017-07-27 | Informations complémentaires |
| 2017-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2017/046
Brève description: Travaux d'aménagement sur espaces publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-273768
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement sur espaces publics situés en centre ancien
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'aménagement sur espaces publics situés en centre ancien.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement sur espaces publics situés hors centre ancien et en zone amiantifère
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Téléphone: +33 495559704 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2017/046
Brève description: Travaux d'aménagement sur espaces publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-273768
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics
Les prestations du présent marché font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu sans montant minimum et sans montant maximum passé en application de l'article 78 du décret n
Le présent accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susvisé.
À titre informatif, l'estimation annuelle des dépenses par lot est la suivante:
Lot 1: 400 000 EUR HT
Lot 2: 300 000 EUR HT
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'une remise d'échantillons est demandée dans l'offre.
Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement sur espaces publics situés en centre ancien
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'aménagement sur espaces publics situés en centre ancien.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux d'aménagement sur espaces publics situés hors centre ancien et en zone amiantifère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire comprenant les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont:
La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.
La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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1 — concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
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— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années. Les références relatives à des travaux exécutés de + 5 ans seront prises. Ces attestations indiquent le montant, date et lieu d'exécution des travaux et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin — les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années — l'outillage, du matériel et l'équipement technique pour la réalisation du marché public — titres d'études et professionnels, et des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
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— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants
L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats établis dans d'autres États membres. Pour le lot n
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Téléphone: +33 495559704 📞
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics
Les prestations du présent marché font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu sans montant minimum et sans montant maximum passé en application de l'article 78 du décret n
Le présent accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susvisé.
À titre informatif, l'estimation annuelle des dépenses par lot est la suivante:
Lot 1: 400 000 EUR HT
Lot 2: 300 000 EUR HT
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'une remise d'échantillons est demandée dans l'offre.
Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de se référer à l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
Source: OJS 2017/S 134-273768 (2017-07-12)
Informations complémentaires (2017-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298747
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-273768
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2017/S 145-298747 (2017-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298747
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-273768
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2017/S 145-298747 (2017-07-27)
Avis d'attribution de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 422 265 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470110
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 422 265 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470110
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Les travaux objet du marché sont rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires figurant au BPU.
Le montant «Valeur totale du marché» correspond aux montants totaux des BPU des 2 lots et constitue une estimation annuelle des dépenses.
Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: Mairie de Bastia, Service de la commande publique, avenue Pierre Guidicelli, 20410 Bastia Cedex, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Date de signature du marché: le 16.10.2017.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅
Référence
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Les travaux objet du marché sont rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires figurant au BPU.
Le montant «Valeur totale du marché» correspond aux montants totaux des BPU des 2 lots et constitue une estimation annuelle des dépenses.
Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: Mairie de Bastia, Service de la commande publique, avenue Pierre Guidicelli, 20410 Bastia Cedex, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Date de signature du marché: le 16.10.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.
Source: OJS 2017/S 226-470110 (2017-11-22)
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