Transports scolaires pour la Ville de Joué-lès-Tours

Ville de Joué-lès-Tours

Transports scolaires pour la Ville de Joué-lès-Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Keolis

Qui ?

• Ville de Joué-lès-Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-05	Avis de marché
2017-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17MFCS03
Brève description: Transports scolaires pour la Ville de Joué-lès-Tours.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Joué-lès-Tours
Adresse postale: Hôtel de Ville, Parvis Raymond Lory, CS 50108
Code postal: 37301
Commune postale: Joué-lès-Tours Cedex
Contact
Adresse Internet: https://jouelestours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: c.chillou@jouelestours.fr 📧
Téléphone: +33 0247397031 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do 🌏
URL pour la participation: https://jouelestours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_aWvy1x9cWp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Date de début: 2017-09-04 📅
Date de fin: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132518
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

La durée du marché est fixée à un (1) an. Le marché prendra effet le lundi quatre (4) septembre 2017 au matin et se terminera au dernier jour de classe de l'année scolaire 2017-2018, le vendredi 6.7.2018 au soir (sous réserve d'une éventuelle modification de calendrier par le Ministère de l'éducation nationale).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 551 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Epan-Crouzillère
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Epan-Crouzillère.
Description des renouvellements:

Possibilité de reconduction expresse, par période successive de 1 an, sans que la durée totale du marché n'excède pas, reconduction comprise, trois (3) années.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: Bretonnières
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Bretonnières.
Intitulé du lot: Lot 3: Rigny-Dutertre
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Rigny-Dutertre.
Intitulé du lot: Lot 4: Cercelé
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Cercelé.
Intitulé du lot: Lot 5: Rabaterie
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: Rabaterie.
Intitulé du lot: Lot 6: Le Lac-Collège Beaulieu
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Le Lac-Collège Beaulieu.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Joué-lès-Tours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Joué-lès-Tours.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://jouelestours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do 🌏
Point de contact: Me Caroline Riffonneau, direction éducation jeunesse restauration
Téléphone: +33 0247397082 📞
Courrier électronique: c.riffonneau@jouelestours.fr 📧
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do 🌏
Point de contact: M. le Maire
Courrier électronique: c.chillou@ville-jouelestours.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément au code de justice administrative, les différentes voies de recours devant le Tribunal administratif d'Orléans sont:

— soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code,

— soit un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché,

— soit un recours pour excès de pouvoir sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2017/S 070-132518 (2017-04-05)

Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Hôtel de Ville, parvis Raymond Lory, CS 50108

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317441
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-132518
Numéro JO-S: 153

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 6: Le Lac-CLG Beaulieu
Brève description: Lot 6: Le Lac-CLG Beaulieu.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 17mfcs03

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative. — soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code. — soit un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché — soit un recours pour excès de pouvoir sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2017/S 153-317441 (2017-08-08)

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