Transports de personnes par autocars avec chauffeur
Communauté d'agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne
Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum ni maximum pour 1 an, reconductible 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-13 | Avis de marché |
| 2017-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231622
Numéro JO-S: 115
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes par autocars pour navettes avec chauffeur sur le territoire intercommunal
Numéro du lot: 1
Brève description: Trajets de 0 à 50kms.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Trajets de 0 à plus de 300kms.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Pondération du prix: 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L551-1 du Code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région aquitaine
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 115-231622 (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description:
Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum ni maximum pour 1 an, reconductible 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231622
Numéro JO-S: 115
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes par autocars pour navettes avec chauffeur sur le territoire intercommunal
Numéro du lot: 1
Brève description: Trajets de 0 à 50kms.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée.
Intitulé du lot: Transport de personnes par autocars avec chauffeur pour déstinations et fréquences variables
Numéro du lot: 2
Brève description: Trajets de 0 à plus de 300kms.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Kbis (moins de 3 mois) et délégations de signature;déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1 mis à jour le 26.10.2016);renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (ou Dc1 mis à jour le 26.10.2016);copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2 mis à jour le 26.10.2016); déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Pondération du prix: 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L551-1 du Code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région aquitaine
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 115-231622 (2017-06-13)
Avis d'attribution de marché (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, renouvelable 3 fois.
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Grand Auch Coeur de Gascogne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-348997
Se réfère à l'avis: 2017/S 115-231622
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes par autocar pour navettes avec chauffeur sur le territoire intercommunal
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 170-348997 (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, renouvelable 3 fois.
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Grand Auch Coeur de Gascogne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-348997
Se réfère à l'avis: 2017/S 115-231622
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum les valeurs indiquées correspondent aux estimations sur 1 an.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes par autocar pour navettes avec chauffeur sur le territoire intercommunal
Brève description:
Transport de personnes par autocar pour navette avec chauffeur sur le territoire intercommunal.
Intitulé du lot: Transport de personnes par autocar avec chauffeur pour destinations et fréquences variables
Brève description:
Transport de personnes par autocar avec chauffeur pour destinations et fréquences variables.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performance en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 170-348997 (2017-09-04)
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