Transport de déchets — 4 lots — département de l'Ain
Organom
Transport par bennes à fond mouvant — accords-cadres à commandes — sans minimum ni maximum — durée 1 an renouvelable 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-06.
Qui ?- • Organom
- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-06 | Avis de marché |
| 2017-02-01 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Numéro de référence: 2017TR
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Organom
Adresse postale: 216 chemin de la Serpoyère — Viriat — CS 60127
Code postal: 01004
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.organom.fr 🌏
Courrier électronique: e.perret-vallier@organom.fr 📧
Téléphone: +33 474451470 📞
Fax: +33 474450603 📠
URL des documents: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date limite de soumission: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008471
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ste-Julie — La Tienne
Numéro du lot: 1
Brève description: Évacuation de l'ordre de 250 t par semaine.
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Évacuation de l'ordre de 180 t par semaine.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le Plantay — La Tienne
Numéro du lot: 3
Brève description: Évacuation de l'ordre de 130 t par semaine.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La Tienne — Fancin 73
Numéro du lot: 4
Brève description: Évacuation de l'ordre de 1000 t/an.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: 216 CH Serpoyère — Viriat.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Evelyne Perret-Vallier
Adresse du profil d'acheteur: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 006-008471 (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Numéro de référence: 2017TR
Brève description:
Transport par bennes à fond mouvant — accords-cadres à commandes — sans minimum ni maximum — durée 1 an renouvelable 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Organom
Adresse postale: 216 chemin de la Serpoyère — Viriat — CS 60127
Code postal: 01004
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.organom.fr 🌏
Courrier électronique: e.perret-vallier@organom.fr 📧
Téléphone: +33 474451470 📞
Fax: +33 474450603 📠
URL des documents: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date limite de soumission: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008471
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
— les personnels techniques et administratifs du syndicat — le payeur départemental.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ste-Julie — La Tienne
Numéro du lot: 1
Brève description: Évacuation de l'ordre de 250 t par semaine.
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: La Boisse — La Tienne
Numéro du lot: 2
Brève description: Évacuation de l'ordre de 180 t par semaine.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le Plantay — La Tienne
Numéro du lot: 3
Brève description: Évacuation de l'ordre de 130 t par semaine.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La Tienne — Fancin 73
Numéro du lot: 4
Brève description: Évacuation de l'ordre de 1000 t/an.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de l'Ain: quai de Ste-Julie; livraison La Tienne Viriat.
Département de l'Ain: quai de La Boisse; livraison La Tienne Viriat.
Département de l'Ain: quai de Vaux; livraison La Tienne Viriat.
Ain: La Tienne-Viriat / Savoie: Francin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Compléter les formulaires DC1 et DC2 ou DUME (formulaires accessibles www.economie.gouv.fr)
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: 216 CH Serpoyère — Viriat.
Informations complémentaires:
— les personnels techniques et administratifs du syndicat — le payeur départemental.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Evelyne Perret-Vallier
Adresse du profil d'acheteur: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 16 jours, à compter de la date d'envoi de la présente notification (ce délai sera réduit à 11 jours si l'envoi est effectué par télécopie),
— référé précontractuel:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Informations complémentaires (2017-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-044297
Se réfère à l'avis: 2017/S 006-008471
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport par bennes à fond mouvant — accords -cadres à commandes — sans minimum ni maximum — durée 1 an renouvelable 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-044297
Se réfère à l'avis: 2017/S 006-008471
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres fixée au 9.2.2017 (IV.2.7) est reportée au 14.2.2017.
Source: OJS 2017/S 025-044297 (2017-02-01)
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