Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire du Valtom (Puy-de-Dome et Nord de La Haute-Loire)
Valtom
Voir les articles 1 a 4 du règlement de consultation (RC).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Valtom
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-21 | Avis de marché |
| 2017-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 17 03 005 D
Brève description: Voir les articles 1 a 4 du règlement de consultation (RC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.valtom63.fr 🌏
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109850
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Les membres de la CAO du Valtom.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Clermont Auvergne Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options: Voir article II-1 du CCTP.
Intitulé du lot: Syndicat du bois de l'Aumone 1
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Syndicat du bois de l'Aumone 2
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Les Couzes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Pontaumur Pontgibaud
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Intitulé du lot: Thiers Dore Montagne
Numéro du lot: 10
Brève description:
Description des options: Voir article 11-1 du CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires: Les membres de la CAO du Valtom.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: Boissier Laetitia
Courrier électronique: lboissier@valtom63.fr 📧
Fax: +33 4273442420 📠
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: secrétariat accueil
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2017/S 059-109850 (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 17 03 005 D
Brève description: Voir les articles 1 a 4 du règlement de consultation (RC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.valtom63.fr 🌏
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109850
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Les membres de la CAO du Valtom.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Clermont Auvergne Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire de Clermont Auvergne Métropole.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Article 3 du règlement de consultation.
3 reconductions pour la période initiale de 12 mois.
Durée maximale possible du marche: 48 mois.
Intitulé du lot: Syndicat du bois de l'Aumone 1
Numéro du lot: 2
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire du SBA 1 — secteur Nord.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Article 3 du règlement de consultation
Durée maximale du marche: 48 mois.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèterie du syndicat du bois de l'Aumone 2 — secteur Sud.
Intitulé du lot: Ambert Livradois-Forez
Numéro du lot: 4
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire d'Ambert Livradois-Forez.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les Couzes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire du Sictom des Couzes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pontaumur Pontgibaud
Numéro du lot: 6
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire du Sictom Pontaumur Pontgibaud.
Intitulé du lot: Haute Dordogne
Numéro du lot: 7
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire du Smctom Haute-Dordogne.
Intitulé du lot: Les Combrailles
Numéro du lot: 8
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire du Sictoom des Combrailles.
Intitulé du lot: Issoire Brioude
Numéro du lot: 9
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire du Sictom Issoire Brioude.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Thiers Dore Montagne
Numéro du lot: 10
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire de la communauté de communes de Thiers Dore Montagne.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description des options: Voir article 11-1 du CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Voir l'article 6 du règlement de consultation.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Voir l'article 6 alinéa 6.1 du règlement de consultation.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Voir l'article 6 alinéa 6.1 du règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires: Les membres de la CAO du Valtom.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: Boissier Laetitia
Courrier électronique: lboissier@valtom63.fr 📧
Fax: +33 4273442420 📠
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: secrétariat accueil
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2018.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Dépôt par porteur: secrétariat accueil du Valtom.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2017/S 059-109850 (2017-03-21)
Avis d'attribution de marché (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 384 116 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328911
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-109850
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Syndicat du Bois De L'Aumône 1
Description des options: Voir article II-1 Du CCTP.
Intitulé du lot: Syndicat du Bois de l'Aumône 2
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Pontaumur-Pontgibaud
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 06 cours Sablon
Source: OJS 2017/S 159-328911 (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 384 116 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328911
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-109850
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
CAO du 9.5.2017: ouverture des plis.
CAO du 7.6.2017: analyse des offres et choix des prestataires de service.
Délibération no 2017/959 du Valtom du 15.6.2017 visée par le contrôle de légalité de la préfecture de Clermont-Ferrand le 23.6.2017.
Courriers d'information pour classement sans suite du lot 9 en date du 4.7.2017.
Courriers négatifs en date du 18.7.2017.
Courriers d'attribution en date du 4.8.2017.
Début des prestations: 1`.1.2018.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les decheteries du territoire de Clermont Auvergne Metropole.
Description des options: Vor Article II-1 du CCTP.
Intitulé du lot: Syndicat du Bois De L'Aumône 1
Description des options: Voir article II-1 Du CCTP.
Intitulé du lot: Syndicat du Bois de l'Aumône 2
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèterie du syndicat du Bois de l'Aumône 2 — secteur Sud.
Intitulé du lot: Ambert Livradois Forez
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire d'Ambert Livradois Forez.
Description des options: Voir Article Ii-1 Du Cctp.
Intitulé du lot: Pontaumur-Pontgibaud
Brève description:
Traitement des gravats collectes dans les déchèteries du territoire du Sictom Pontaumur-Pontgibaud.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅
Référence
Informations complémentaires
CAO du 9.5.2017: ouverture des plis.
CAO du 7.6.2017: analyse des offres et choix des prestataires de service.
Délibération no 2017/959 du Valtom du 15.6.2017 visée par le contrôle de légalité de la préfecture de Clermont-Ferrand le 23.6.2017.
Courriers d'information pour classement sans suite du lot 9 en date du 4.7.2017.
Courriers négatifs en date du 18.7.2017.
Courriers d'attribution en date du 4.8.2017.
Début des prestations: 1`.1.2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 06 cours Sablon
Source: OJS 2017/S 159-328911 (2017-08-18)
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